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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 28.03.23 liste deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Économie et finances,
Chaingy, le 30 mars 2023
CHAINGY NOTRE VILLE
Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 28 mars 2023 sont disponibles à l’accueil de la
Mairie sur demande.
[DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2023-26 : Locations des bâtiments communaux
2023-27 : Délivrance des concessions
FINANCES
2023-28 : Passage à la nomenclature M57 — mise en place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d'investissement — approuvée
2023-29 : Budget Principal : Approbation du Compte de Gestion 2022 - approuvée
2023-30 : Budget Principal : Vote du Compte Administratif 2022 - approuvée
2023-31 : Budget Principal : Affectation des résultats 2022 - approuvée
2023-32 : Fixation du taux des taxes directes locales - approuvée
2023-33 : Subvention communale au CCAS - approuvée
2023-34 : Budget principal : création d’une autorisation de programme : rénovation de l'éclairage
public 2023-2026 - approuvée
2023-35 : Budget principal : création d’une autorisation de programme : construction d’un restaurant
scolaire - approuvée
2023-36 : Budget Principal : Vote du Budget Primitif 2023 - approuvée
2023-37 : Budget Annexe Eau : Approbation du Compte de Gestion 2022 - approuvée
2023-38 : Budget Annexe Eau : Vote du Compte Administratif 2022 - approuvée
2023-39 : Budget Annexe de l'Eau : Affectation des résultats 2022 - approuvée
2023-40 : Budget Annexe de l’Eau : Vote du Budget Primitif 2023 - approuvée
[ENFANCE-JEUNESSE
2023-41 : Participation classe de découverte 2022-2023 et indemnisation des professeurs des écoles -
approuvée
[QUESTIONS DIVERSES