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Compte-Rendu - CR+CM+13.09
Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Canaples.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+13.09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
~ 1 ~
COMMUNE DE CANAPLES
PROCES VERBAL
DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2024
Membres du Conseil : 14
Présent à la séance : 10
Pouvoir : 0
Date de la convocation : 06 Septembre 2024
Date de la séance : 13 Septembre 2024
Heure de la séance : 20 heures
L’An deux mil vingt-quatre, le treize septembre, vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Canaples se sont réunis au nombre de dix à la salle du bibliobus, lieu ordinaire de leur séance, sous la Présidence de :
Monsieur Marcel POISSON, Maire
Etaient présents MM. Les adjoints, MM. Les conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l’article L2121-17 du Code Général Des Collectivités Territoriales.
Présents :
Yasmine HAFIAN, Léon LENNE, Pascal GODARD : Adjoints au Maire Ingrid BRASSEUR, Isaline DEBETHUNE, Claudie DUHAMEL, Françoise GRAUX, Jean François GAFFET, Jane TEMMERMANN, Conseillers Municipaux.
Pouvoirs :
/
Absents excusés :
Pauline DE SAINT RIQUIER, Céline LIETARD, Anthony MEUNIER
Absents non excusés :
Alain JARDIN
M. Marcel POISSON Maire ouvre la séance à 20h00. ~ 2 ~
Madame HAFIAN Yasmine est désignée secrétaire de séance.
1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 Juin 2024 :
M. le Maire fait lecture du compte rendu du Conseil Municipal du 27 Juin 2024. Le Conseil Municipal, adopte ledit compte rendu.
2. Ecole : Rentrée 2024 :
- 110 élèves dont 19 d’Halloy les pernois, risque de fermeture de classe si maintien de ce niveau d’effectif.
- Objectifs : Maintien de l’effectif actuel.
- Tarifs de la Normande qui ont augmenté de 2,1%. Repas passe de 3,322 € à 3,392 €. La commune prendra à sa charge cette augmentation au titre de l’année scolaire 2024/2025 sauf si une nouvelle augmentation se présentait
- Subvention possible du Conseil départemental sur les rénovation énergétique et l’isolation des bâtiments, pouvant aller jusqu’à 40%.
- DETR : 72 707,00 € allouée pour le projet de la chaufferie.
3. Délibération agence de l’eau :
La tranche 3 étant achevée hors délai, un ordre de reversement du trop-perçu de 34 720,00 € a été émis à l’encontre de la commune.
Après délibération,
Le Conseil Muncipal,
CONSCENT au remboursement du montant trop perçu à l’agence de l’eau. ADOPTE A L’UNANIMITE
4. Admission en non-valeur :
Sont à inscrire en non-valeur les montant de 41,34 € et 203,18 € soit un total : 244,52€
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
S’ACCORDE à l’admission en non-valeur de la somme de 244,52€ tout en n’abandonnant pas la réclamation des créances.
ADOPTE A L’UNANIMITE
5. Surcroît de travail au secrétariat de Mairie :
Pour répondre au besoin :
- Fermeture au public le jeudi après-midi.
- Heures supplémentaires.
Après délibération, ~ 3 ~
CONSCENT à la mise en place d’heures supplémentaires pour l’agent communal en charge du secrétariat à hauteur de 4 heures hebdomadaires jusqu’au 31 décembre 2024. PREND la décision modificative au budget qui s’impose
Le Conseil Municipal,
APPROUVE A L’UNANIMITE
6. Antenne relai Free :
Dossier information, passage à la 5 G, l’opérateur Free va rajouter deux antennes sur le pylône situé dur la commune. Travaux prévu dès à présent, pour une mise en service d’ici fin 2024. Le Conseil municipal a été informé et le dossier est consultable en Mairie.
7. Questions diverses :
- Dates des Prochains conseils municipaux : 18 Octobre, 22 Novembre, 13 Décembre 2024 et le 24 Janvier 2025.
- Ventes des terrains à la fosse Meneboo.
- Caveau communal : il n’y a plus de Cadenas.
- Être vigilant lors de l’entretien des tombes de ne pas souiller les tombes voisines. - Demande de caméras dans le village.
- Distributeur à pain.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h08.
Marcel POISSON
Maire de Canaples