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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 2026 027 EXT Reglement expositions mediatheque)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Finiérieur
083-2:8301539-20260398-DEL-2026-927-DE) Accusé
carifié
exécutoire
Réception
par
fe pret.
110
Publication
: 11/53/2036
MAIRIE
DE
SAINT
MANDRIER
SUR
MER
. EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
:
29
,
Présents :
20
SÉANCE
DU
09
MARS
2026
Pouvoirs
:
6
Excusé
:
0
Absents
:
3
Qui
onf pris part
à la délibération
: .:
20
Date
de convocation
: 26
février
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
neuf
mars
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
SAINT-
MANDRIER-SUR-MER
a
été
assemblé
dans
la
salle
Marc
Baron,
sous
la
présidence
de
monsieur
Gilies
VINCENT;
maire.
MEMBRES
PRÉSENTS
M.
VINCENT
Gilles
-
Mme
ESPOSITO
Annie
-
M.
MARIN
Michel
-
Mme
Catherine
DEFAUX
—
M.
TOULOUSE
Christian
-
Mme
VIENOT
Véronique
-
M.
Romain
BLANC
-
Mme
DEMIERRE
Colette
—
M.
VINCENT
Romain
—- Mme
PICHARD
Laure
-
Mme
BECCHINO
-BEAUDOUARD
Sylvie
-
Mme
MATHIVET
Séverine
-
M.
DEDONS
Fabrice
—- M.
FONTANA
Alain
—
M.
CAILLEAUX
Rémi
-
Mme
ARGENTO
Katia
-
M.
SAUVAT
Sébastien
—
Mme
ROCHE
Mathilde
—- M.
DEZERAUD
Philippe
—
M.
CALMET
Pierre
POUVOIRS
M.
CHAMBELLAND
Michel
donne
pouvoir
à M.
Gilles
VINCENT.
M.
QUENET
Xavier
donne
pouvoir
à Mme
Annie
ESPOSITO.
M.
FRANCESCHINI
Damien
donne
pouvoir
à M.
Michel
MARIN.
M.
LE
PEN
Jean-Ronan
donne
pouvoir
à M.
Pierre
CALMET.
Mme
LABROUSSE-KYPRAIOS
Sylvie
donne
pouvoir
à Mme
Véronique
VIENOT.
Mme
Marjorie
ASNARD
donne
pouvoir
à M.
Christian
TOULOUSE.
MEMBRES
EXCUSÉS
Néant
MEMBRES
ABSENTS
Mme
SAUQUET
Adeline,
M.
Denis
CLAVE,
Mme
MONTAGNY
Nolwenn.
Secrétaire
de
séance
: Mme
ROCHE
Mathilde.
14,RÈGLEMENT
RELATIF
À
L'ACCUEIL
D’EXPOSITIONS
AU
SEIN
DE
LA
MÉDIATHÈQUE
FRANÇOISE
MONTAGNE
PJ
: Règlement
relatif à l'accueil
d'expositions.
Monsieur
le
maire
précise
que
tout
comme
l’accueil
d’évènements
ponctuels
au
sein
de
la
médiathèque
(conférences,
rencontres,
débats),
les
expositions
doivent
faire
l’objet
d’un
accord
entre
la
collectivité
et
lartiste
afin
de
fixer
les
diverses
conditions
nécessaires
à
leur
bon
déroulement
et éviter
tout
dysfonctionnement. Le
conseil
délibérant,
- _
OUI
l'exposé
de
monsieur
le maire
;
-
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
DÉCIDE
À L’UNANIMITÉ
D’approuver
le
règlement
relatif
à
Paccueil
d’expositions
au
sein
de
la
médiathèque
Françoise
Montagne.
Le Maire, LS
Gilles
VINCENT