Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté SG 2023 275 porta
Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté SG 2026 35 portan
Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté SG 2023 373 porta
Arrêté - Préfecture - La Réunion - arrete sg 2020 012 porta
Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté SG 2026 33 portan
Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté SG 2023 372 porta
Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté SG 2026 35 portan
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2024 11 08 Arrêté SG 202
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2025 02 06 Arrêté SG 202
Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté SG 2023 274 porta
Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté SG 2023 373 portant subdélégations de signature en matière d'administration générale
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté SG 2023 373 portant subdélégations de signature en matière d'administration générale)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
RÉGIONACADÉMIQUE
LA RÉUNION
Ubcrti
Égctlité
Fratemité
SecrétariatGénéral
Arrêté n° SG/2023-373
portant subdélégation de signature en matièred'administration générale
LE SECRÈTAIREGENERAL DE LA RÉGIONACADÉMIQUEDE LA RÉUNION,
SECRÉTAIREGÉNÉRAL DE L'ACADÉMIEDE LA RÉUNION
Vu le code de l'éducation et notamment les articles D222-20 et D222-35, modifiépar le décretn° 2022-1347 du 21
octobre 2022;
Vu l'arrêté ministérielen date du ISjuillet 2022, nommant M. Erwan POLARD secrétairegénéral de la régionacadé-
mique de La Réunion,secrétairegénéral de l'académiede La Réunion;
Vu l'arrêté n" SG/2023-372 en date du 23 novembre 2023, donnant délégation de signature à M. Erwan POLARD,
secrétai généra! de la région académiquede La Réunion,secrétairegénéral de l'académiede La Réunionen ma-
tièred'administration générale ;
Considérantles nécessités du service :
ARRETE
Article 1 : Pour le recrutement et la gestion des personnels relevant des ministres chargésde l'éducation nationale,
de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, de la jeunesse, de la vie associative, de l'engage-
ment civique et des sports, le secrétaire général de la région académique de La Réunion, secrétaire général de
l'académiede La Réunion, donne subdélégation de signature à:
- Division des Personnels Enseignants du Premier degré: Mme Angélique NARSOU, adjointe àla cheffe de division,
Mme Sylvine BOYER, cheffe de service DPEP1, Mme Germaine BONMALAIS, cheffe de service DPEP2, Mme Emma-
nuelle AH-SENG, cheffe de service DPEP4 et M. LoÏc PAYET, chef de service DPEP3, pour ies actes relatifs àla ges-
tion des personnels enseignants du premier degré, et dans la limite de ceux figurant en annexe 1 du présent arrê-
té;
- Division des Personnels de l'Enseignement Secondaire : Mme Anne-Louise BRETON, adjointe au chef de dîvision,
Mme Pascaline ARMOUGOM, cheffe de service DPES4 et Mme Arlette ERAPA, cheffe de service DPES2 et Mme Ma-
rie-Alixe MEIER, cheffe de service DPES1, pour les actes relatifs à la gestion des personnels, et dans la limite de
ceux figurant en annexe 1 du présentarrêté ;
- Division des Personnels Administratifs, Techniques et d'Encadrement : M. Philippe LE-NORMAND, chef de service
DPATE1 et Mme Catherine BACHOTET, cheffe de service DPATE2, pour les actes relatifs àla gestion des person-
nels administratifs, techniques et d'encadrement, et dans la limite de ceux figurant en annexe 1 du présentarrêté ;
Article 2 ; L'arrêté SG/2023-275 du 25 septembre 2023 est abrogé.
Article 3 ;; Le secrétaire général de la région académique de La Réunion, secrétaire général de l'académie de La
Réunion est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera pubiié au recueil des actes administratifs de la Pré-
fecture de La Réunion.
SairfloffE!ftr8,ctel"d
lesecrétaireigéneral de réqion^icadéiiiique
secrétairc gcnéral d'académie
1f2
Erwan POLARD RÉGIQNACADÉMIQUE
LARÉUNION
Liberti
Égalite
Frateniiti
SecrétariatGénéral
ANNEXE 1
Liste des actes relatifs àla gestion des personnels
susceptibles d'êtresignéspar :
Mme Angélique NARSOU, adiointe àla cheffe de la DPEP, Mme Germaine BONMALAIS, cheffe de service DPEP2, M. Loïc PAYET, chef de service DPEP3 ; Mme Anne-Louise BRETON, adjointe au chef de division, Mme Pascaline ARMOUGOM, cheffe de service DPES4 et Mme Arlette ERAPA. cheffe de service DPES2 et Mme Marie-Alixe MEIER, cheffe de service DPES1 ; M. PhiliDpe LE-NORMAND, chefde service DPATE1 et Mme Catherine BACHOTET. cheffe de serviçe DPATE2
a Congésde maladie
Q Congésparentaux
a Congésde maternitéet de paternité
Q Congésde formation
1-1 Autorisations d'absence
Mme Angélique NARSOU, adiointe à la cheffe de la DPEP : Mme Germaine BONMALAIS, cheffe de service DPEP2, Mme Anne-Louise BRETON, adjointe au chef de division , Mme Pascaline ARMOUGOM, cheffe de service DPES4 et Mme Arlette ERAPA. cheffe de service DPES2 et Mme Marie-Alixe MEIER, cheffe de service DPES1 ; M. Philippe LE- NORMAND, chefdeservice DPATE1 et MmeCatherine BACHOTET, cheffe de service DPATE2
Q Avancements d'échelon
U Avancements de grade
Q Disponibilités
Q Détachements
a Reclassements
a Nominations
Q Affectations
1-1 Cessations progressives d'activité
1-1 Temps partiels
Q Etablissements des droits àchangement de résidence
Q Ruptures conventionnelles
a Autorisation de cumuls d'activités
a Attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Mme Svlvine BOYER, cheffe de service DPEP1
Q Affectations
Q Établissementsdes droits àchangement de résidence
Mme Angélique NARSOU, adiointe àla cheffe de la DPEP, M. Loïc PAYET, chef de service DPEP3 ; Mme Germaine BONMALAIS, cheffe de service DPEP2,Mme Anne-Louise BRETON, adjointe au chef de division, Mme Pascaline ARMOUGOM, cheffe de service DPES4 et Mnne Arlette ERAPA, cheffe de service DPES2 et Mme Marie-Alixe MEIER, cheffe de service DPES1 ; M. Philippe LE-NORMAND, chef de service DPATE1, Mme Catherine BACHOTET, cheffe de service DPATE2
a Retraites
Mme Anne-Louise BRETON, adjointe au chef de division et Mme Pascaline ARMOUGOM, cheffe de service DPES4
Q Contrats de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
M. Philippe LE-NORMAND, chef de service DPATE1 et Mme Catherine BACHOTET. cheffe de service DPATE2
Q Procès verbaux d'installation
a Avancement de corps
a Décisions de validation des services auxiliaires
Q Contrats de recrutement de personnels administratîfs, techniques, sociaux et de santé(ATSS) et 1TRF
2/2