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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
Lien du pdf (Déliberation - 1738924761 D2024093 Demande de subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
3-200085314-20241219-D2024093-DE
DE LA COMMUNE DE SAINT DIZIER MASBAkA GE
D2024/093
SEANCE DU 19 décembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 19 décembre,
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au
nombre prescrit par la loi, à 20 h 00 à la mairie de Saint Dizier Leyrenne, 23400
Saint Dizier Masbaraud sous la présidence de Monsieur Joël ROYERE, Maire.
Nombre de Présents :
Conseillers en Mmes CHABRIER Isabel, PRADEAU Carine, SALADIN Christine, exercice : 17 SIMONET Laura, DEMARGNE Céline. Présents : 10 MM. ROYERE Joël, PETIT-COULAUD Bastien, SCAFONE Représentés : 0 Dominique, COUCAUD Thierry, DURUDAUD Patrick. Votants : 10 Absents :
Abstention : 0 Mmes LEGRAND Coline, ROYERE Julie, MAINGOUTAUD Élodie, Exprimés : 10 MM KAPLAN Iskender.
Pour: 10 Excusés :
Contre : 0 MM AUMEUNIER Sébastien, MARGOT Manuel, LAROCHE Michel.
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Madame SIMONET Laura
Objet : Demandes de subventions
Monsieur le Maire présente au conseil municipal deux demandes de subventions déposées par des associations.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'accorder les subventions suivantes :
- ACCA de Masbaraud Mérignat : 700.00 €
- AEL de Saint Dizier Leyrenne : 1 200.00 €
= Solidarité avec Mayotte : « Solidarité AMF/Mayotte » : 650.00 €
« La Croix Rouge » : 650.00 €
La secrétaire de séance,
Laura SIMONET
Certifle le caractère exécutoire de cet acte,
Informe que celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Limoges dans un délai de deux mois à compter de l'obtention de ce caractère exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi par application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 31/12/2028:
R en pré
Publié le
D: ID : 023-200085314-20241219-D2024093-