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Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
Lien du pdf (Déliberation - 1738157739 D2024041 Demande de Subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL LM 4-20240516-D2024041-DE DE LA COMMUNE DE SAINT DIZIER MASBA
D2024/041
SEANCE DU 16 MAI 2024
L'an deux mille vingt quatre, le 46 mai
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à 20 h 00 à la mairie de Saint Dizier Leyrenne, 23400 Saint Dizier Masbaraud sous la présidence de Monsieur Joël ROYERE, Maire.
Nombre de Conseillers Présents :
en exercice : 17 Mmes CHABRIER Isabel, DEMARGNE Céline, PRADEAU Carine, SALADIN Christine, Présents : 11 SIMONET Laura,
Représentés : 1 MM. COUCAUD Thierry, DURUDAUD Patrick, LAROCHE Michel, PETIT-COULAUD Votants : 11 Bastien, ROYERE Joël, SCAFONE Dominique Abst. : O Absents :
Exprimés : 11 Mme LEGRAND Coline,
Oui: 11 Excusés :
Non : 0 Mmes MAINGOUTAUP Elodie, ROYERE Julie, MM. AUMEUNIER Sébastien, KAPLAN Iskender, MARGOT Manuel,
Pouvoirs :
M. MARGOT Manuel a donné pouvoir à Mme SALADIN Christine
Assiste à la séance du Conseil municipal :
Mme Laure MARITAUD, responsable des affaires générales
Secrétaire de séance : Mme DEMARGNE Céline
OBJET : Demande de subventions
M. Dominique SCAFONE ne prend pas part au vote de cette délibération.
M. le Maire présente au Conseil municipal une demande de subvention de la part de certaines associations.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Décide d'accorder les subventions suivantes au titre de l'exercice 2024.
ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE VOTE 2024
Les amis de l'école de Masbaraud Mérignat 770.00 € Leyrenne Athlétic Club 1 500.00 € Musée de la Résistance 300.00 € AUTRES ASSOCIATIONS VOTE 2024 AAPPMA LE THAURION BGF 200.00 €
Fait et délibéré lesjours, mois et an que dessus,
Pour extrait conforme,
RSENIT
Le Maire, JoërRÇ . La secrétaire de séance Céline DEMARGNE
Le Maire << Creuse
Certifie le caractère exécutoire de cet acte,
Informe que celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Limoges dans un délai de deux mois à compter de l'obtention de ce caractère exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.teierecours.fr Transmise le 21/05/2024 - Affichée le 21/05/2024
Pi/i
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