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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/04/2024
Publié
le
SO
ID
: 074-217400852-20240328-DEL202429-DE
M PN
ed]
E
COMMUNE
DES
CONTAMIENES
VON
IJUIE
eo
IN ESS
M
MONTIOIE
“
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
28
MARS
2024
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 15
Présents
: 10
Pouvoirs
: 2
Absents
excusés
: 3
Absents
: 2
Votants
: 12
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE
LE
VINGT-DEUX
FEVRIER
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
16
FEVRIER
2024,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Michel
BELIN,
M.
Michel
BOUVARD,
Mme
Noëlle
GRAVAUD,
M.
Jean-Christophe
DOMINGUEZ,
Mme
Marielle
MERMOUD,
Mme
Peggy
LE
BRUCHEC. ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Florian
GIBIER
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
M.
Bertrand
DOLIGEZ,
(donne
pouvoir
à
Marielle
MERMOUD),
Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON.
ABSENTS
: M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET.
OBJET
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
-
BUDGET
TRANSPORT
DEL2024-29
Rapporteur
: Michel
BELIN
et
Gaëlle
BLANCHARD
Le
conseil
municipal
est
invité
à
prendre
connaissance
du
projet
de
Budget
Primitif
2024
du
budget
Transport,
tel
que
joint
en
annexe
(annexe
budgétaire
+
maquette
BP
2024
+
note
brève
et synthétique)
dont
une
présentation
sera
effectuée
en
séance.
Vu
l'avis
des
commissions
des
finances
du
3 janvier,
2
février
et
21
février
2024,
Après
examen
de
la
section
de
fonctionnement
et
de
la
section
d'investissement,
chapitre
par
chapitre
conformément
à
la
règlementation
et
au
choix
du
conseil
municipal,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité :
Pour
:
12
Contre :
Abstention
:
-
D’'APPROUVER
le
budget
primitif
du
Budget
Transport
de
l'exercice
2024
qui
s'équilibre
en
dépenses
et
en
recettes,
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
comme
suit : RESTES
A
REALISER
N-1
CREDITS
OUVERTS
DE
L'EXERCICE
Section
de
fonctionnement
REPORTS
DE
L'EXERCICE
N-1
TOTAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
CREDITS
OUVERTS
DE
L'EXERCICE REPORTS
DE
L'EXERCICE
N-1 RESTES
A
REALISER
N-1
Section
d'investissement
TOTAL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Section
de
fonctionnement
BUDGET
TRANSPORT
BP
2024
TOTAL
BUDGET
TRANSPORT
Report
en
section
de
fonctionnement
(002)
Section
de
fonctionnement
Report
en
section
d'investissement
(001)
Section
d'investissement
Section
d'investissement
Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/04/2024
Publié
le
SLGO
ID
: 074-217400852-20240328-DEL202429-DE
d'execution
486 000,00
486 000,00
0,00
0,00
0,00
486 000,00
486 000,00
0,00
+
ARS.
Le
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
486 000,00
486 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
486 000,00
486 000,00
0,00
-
DE
CHARGER
Monsieur
le
Maire
de
l'exécution
du
budget
sur
ces
bases.
En
Mairie,
le
28
mars
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le
En
Mairie,
le
28
mars
2024
Le
Maire,
François
BARBIER