Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 075 don fondation patrimoine chapelle ailefro
Déliberation - 2026 065 avenant marche travaux refection chapelle
Déliberation - 153 attribution marches travaux restauration chape
Déliberation - 24 51 COLLECTE DONS FONDATION PATRIMOINE
Déliberation - 2026 025 budget annexe camping ailefroide m4 bp 20
Déliberation - 2026 001 tarif occupation camping ailefroide campi
Déliberation - Delib 2026 3 Collecte de dons Fondation du Patrimo
Arrêté - 2026 126 temp stationnement parking ailefroide hel
Déliberation - 2026 024 affectation resultat budget annexe campin
PLU - Annexes - annexe patrimoine
Déliberation - 2026 075 don fondation patrimoine chapelle ailefroide
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 075 don fondation patrimoine chapelle ailefroide)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Histoire et mémoire,
VALLOUISE-PEL VOUX
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres :
En exercice : 19
Présents : 17
Votants : 19
Le 10 septembre 2026, le Conseil municipal s’est réuni
Mairie - Salle Marcel Regout sous la présidence de
Gaelle MOREAU, suivant convocation transmise le
vendredi 4 septembre 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : ALPHAND Thierry, ALTOBELLI Jacques, BALCET Fanny, BARONNAT Bernard, BECKER Eric, CHERFILS Jacqueline, CLERET DE LANGAVANT Maixent, COQUILLAT Catherine, FISCHER Maryline, KIRKYACHARIAN Luc, LIMARE Camille, MOREAU Gaelle, MOUTIER Gerard, PIRON Silène, SEMIOND Gérard, TURPIN-HUTTER Anne, VIESSANT Celine Excusé ayant donné procuration : ADISSON Frank à KIRKYACHARIAN Luc, BROUMAULT Olivier à LIMARE Camille
Secrétaire de séance : FISCHER Maryline
2026-075 - DON DE LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA CHAPELLE D'AILEFROIDE
Dans le cadre du projet de réféction de la chapelle d'Ailefroide, une collecte de don a été organisé par la fondation du patrimoine. Le montant s'élève à 6395,40€ et 16500€ d'abondement de la délégation PACA.
Vu l'article L.2242-1 du code général des collectivités territoriales
Après avoir délibéré le conseil municipal décide :
D'approuver les dons de la fondation du patrimoine d'un montant de 6395,40€ et 16500€ d'abondement de la délégation PACA
Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0
Fait et délibéré le 10 septembre 2026
La présidence de séance,
Gaelle MOREAU
Le secrétariat de séance,
Maryline FISCHER