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Conseil Municipal - Liste délib 15.11.2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune d'Astaffort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délib 15.11.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15-11-2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : BONNET Paul, Maire, MARSAC Philippe, CHARPENTIER Stéphanie, MAZERES Jean-Louis, RIVIERE Marie-Christine, DELMAS Jacques adjoints, BURLET Brigitte, LABARTHE Philippe, LOPEZ-GALI Myriam, LUGAS Anne, MARTINELLI Cyril, THILLAC Maxime, SOULIES Julien.
Absents : DUMOULIN Laurent.
Absents représentés : AYGALENQ Anne, DE LORGERIL Stanislas, PEYCELON Christine, SERRE-CLUCHIER Marie-Cécile, DRANÉ Marie.
Pouvoirs : BONNET Paul, MAZERES Jean-Louis, RIVIERE Marie-Christine, LOPEZ-GALI Myriam, MARSAC Philippe.
Secrétaire : LABARTHE Philippe.
Délibération n°2023-D-45
Objet : Retrait de la délibération n°2023-D-41 relative à la création au tableau des effectifs d’un emploi permanent de Directeur Général des Services, à temps complet, et autorisant le recrutement d’un agent contractuel (art. L.332-8 2° du Code général de la fonction publique)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-55
Objet : Contrat Groupe d’Assurance des risques Statutaires (CGAS) 2025-2028
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-56
Objet : Renouvellement d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi - Parcours Emploi Compétences (CAE –PEC)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-57
Objet : Approbation du rapport de la CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-59
Objet : Organisation de la semaine scolaire - demande de dérogation à partir de la rentrée scolaire 2024-2025
Approuvée à l’unanimité
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La séance est levée à 22h00
Affiché le 17 novembre 2023