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Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 01h37 par la commune de Calès.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+22+09+)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie,
a185
EN
PÉRIGOND
Procès-Verbal
CONVOCATION :
L'an
deux
mille
Vingt-cinq,
le lundi
vingt-deux
septembre,
à vingt
16 09 2025
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
CATHUS.
DATE
c
c
PUBLICITE :
ETAIENT
PRÉSENTS :
Jôjn0
15
M.
Christophe
CATHUS,
M.
Christophe
CHAILLOU,
M.
Martial
CHANUIT,
Mme
Roseline
GRAZZI,
Mme
Elodie
QUEVAL,
Mme
ROUSSEAU
Brigitte,
NOMBRE
DE
Mme
Brigitte
FAURE,
M.
Christophe
MAZEAU,
M.
Mathieu
LEVIGNAT,
CONSEILLERS
:
M.
Jean-Michel
BZDZINCK,
M.
Nicolas
ROUSSEL
ÉTAIT
ABSENT
EXCUSÉ
:
En
exercice
: 11
a
—
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
Mathieu
LEVIGNAT
Présents:
11
POUVOIR
: O
Absents
:
O0
Votants
:
11
APPEL
ET
VALIDATION
DU
QUORUM
Monsieur
le Maire
accueille
les
participants.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
débute
à 20H10.
Fin
de
la séance
: 22H40.
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE SEANCE
Monsieur
Mathieu
LEVIGNAT
est
désigné
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PV :
Le jt lac Lois Le Maire,
Christophe
CATHUS
Le
secrétaire
de
séance,
Mathieu
LEVIGNAT
a
_S
ZE ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
22
juillet
2025
à l’unanimité
Monsieur
le Maire
rappelle
l’ordre
du
jour
de
la séance :
Ordre
du
jour
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
22
07
2025
Délibération
: fermeture
du
poste
d'agent
d’entretien
des
locaux
de
9
heures
par
semaine.
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Projet
de
délibération :
-
Participation
en
santé
dans
le cadre
d’une
procédure
de
labellisation
ou
d’une
convention
de
participation.
-
Délibération
d'adhésion
à la convention
de
participation
proposée
par
le CDG24
(Si
choix
retenu)
Questions
diverses
-__
Horaires
de
travail
des
agents
-
Murde
la
rue
de
la cote
du
lavoir
-
Candidature
conjointe
des
communes
de
Calès
et Trémolat
au
label
« Village
européen
du
sport
2026
»
-
Le
P'tit
Calésien
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
-
2025-0020
—
Délibération
: Fermeture
du
poste
d'agent
d'entretien
des
locaux
(9
heures
hebdo)
M.
le Maire
explique
que
le
projet
de
cette
délibération
est
passé
au
CST
du
12/09/25,
a
reçu
un
avis
favorable
et
il faut
maintenant
prendre
la délibération.
Vote
:11
Pour:11
Contre:0
Abstention
:0
-
PROJET
—
Délibération
: protection
sociale
complémentaire
(santé)
pour
les
agents
M.
le Maire
rappelle
le contexte
et
les textes
de
loi :
La
participation
financière
à la
protection
sociale
complémentaire
santé
(Mutuelle)
devient
obligatoire
à compter
du
1° janvier
2026
: Participation
financière
obligatoire
pour
l'employeur
et
garanties
minimales
des
contrats.
Pour
TOUS
les
agents
de
la collectivité,
facultatif
pour
les
agents.
Si
la collectivité
opte
pour
le choix
de
la convention
collective,
un
agent
doit
aussi
y adhérer
pour
avoir
la
participation
employeur. Montant
de
la
participation
employeur
à fixer
: minimum
15
euros
par
mois
et
par
agent
(montant
de
référence
: 30
euros)
Montant
moyen
des
agents
de
la
mairie
des
dépenses
mensuelles
en
matière
de
santé
: 120
euros
par
mois.
CHOIX
A
FAIRE
:
e
Délibération
de
participation
en
santé
dans
le cadre
d’une
procédure
de
labellisation,
OÙ
e
Délibération
de
participation
en
santé
dans
le cadre
d’une
convention
de
participation
menée
en
propre
par
la commune,
OU
e
Délibération
de
participation
en
santé
dans
le cadre
d’une
convention
de
participation
proposée
par
le CDG24
avec
la MNT,
La
commune
a donné
mandat
au
CDG
24
pour
lancer
une
consultation.
C'est
la
MNT
qui
a
été
retenue.
Passage
en
CST
le
17
octobre
2025.
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
fait
le choix
de
l’adhésion
à la convention
de
participation
proposée
par
le CDG24
avec
la MNT
La
participation
de
la commune
est
fixée
à 20
euros
par
mois
et
par
agent
Vote
:11
Pour:11
Contre:0
Abstention :
0
Questions
diverses
-
Horaires
de
travail
des
agents
Mise
à jour
du
tableau
des
horaires
de
travail
des
agents.
-
Ecole Roseline
GRAZZI
fait
un
compte
rendu
de
l'Assemblée
Générale
de
l’Amicale
Laïque.
Le
PV
sera
envoyé
aux
conseillers
dès
que
celui-ci
sera
reçu
en
mairie.
Le
montant
de
l'adhésion
des
familles
va
être
augmenté.
-
Divers Brigitte
FAURE
présente
la
manifestation
«
Lire
en
Bastides
» programmée
les
26,27
et
28
septembre
à
Lalinde.
Un
auteur
viendra
déjeuner
vendredi
à la cantine
(repas
offert
par
la
mairie).
Brigitte
FAURE
aborde
aussi
le fait que
l’agent
de
restauration
de
la cantine
est
présente
dans
la collectivité
depuis
bientôt
6 ans
et qu'il
faut
réfléchir
à
cette
situation.
Compte
tenu
de
l'incertitude
de
l’avenir
de
l’école
il parait
difficile
de
transformer
le
contrat
de
cet
agent
en
CDI.
Un
point
va
être
fait
avec
le CDG24
pour
voir
ce
qu'il
est
possible
de
faire.
-
Mur
de
la rue
de
la cote
du
lavoir
M.
le
Maire
remercie
Martial
CHANUT
pour
avoir
demandé
plusieurs
devis.
Les
travaux
seront
effectués
sur
le
budget
2026.
Un
cahier
des
charges
a été
demandé
au
responsable
des
services
techniques
de
la CCBDP
afin
que
les
offres
des
artisans
soient
plus
homogènes.
La
demande
de
subventions
a
été
faite
auprès
du
Conseil
Départemental,
une
autre
sera
faite
lorsque
les
demandes
seront
ouvertes
pour
une
aide
de
l'état
: DETR. Candidature
conjointe
Calès-Trémolat
: «
LABEL
Ville
européenne
du
sport
»
M.
le
Maire
présente
la dernière
réunion
de
préparation
pour
le
montage
du
dossier
de
candidature
en
présence
des
membres
de
l'ACES,
des
Maires
et
des
reines
du
foot
Le
Label
permettra
de
mettre
en
avant
les
actions
en
matière
de
sport
sur
les
deux
communes. Les
frais
seront
les suivants :
e
1000
euros
de
frais
d'engagement
et
d'inscription
(2/3
pris
en
charge
par
la
commune
de
Trémolat
et
le
reste
pour
Calès)
e
Frais
de
transport
et
de
bouche
pour
les
2
membres
de
la
délégation
pour
la
visite
sur
place
qui
aura
lieu
les
9
et
10
octobre
(A
partager
entre
les
acteurs
locaux,
pas
de
frais
pour
la
commune
précise
le
Maire).
e
1500
euros
pour
la
communication.
Cette
somme
pourra
être
payée
en
2026
via
un
mécénat
ou
par
le
club
du
foot
…
A
voir
La
décision
sera
annoncée
fin
octobre
/ début
décembre.
La
cérémonie
officielle
de
remise
du
LABEL
aura
lieu
à
Bruxelles
début
décembre.
Suite
aux
contestations
de
la
part
des
membres
du
Conseil
municipal
que
provoquent
ce
projet,
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’il
avait
envoyé
un
message
à tous
les
membres
du
CM
pour
avis.
N'ayant
pas
eu
de
retours,
il a
considéré
que
c'était
un
accord. Les
membres
du
Conseil
municipal
demandent
que
pour
les
prochains
projets
et
décisions
à prendre
(et
encore
plus
lorsqu'il
y a
un
engagement
financier),
qu’une
réunion
d'information
soit
organisée.
M.
Le
Maire
est
entièrement
d'accord
et
prend
en
compte
les
remarques
de
chacun.
Après
lecture
du
projet
de
communiqué
de
presse,
l'ensemble
du
Conseil
valide
la
poursuite
du
projet.
Le
P'TIT
CALESION
:
Elodie
QUEVAL :
Distribution
dans
les
BAL
fin
octobre
/ début
novembre
(avant
le 11
novembre)
A
confirmer
: 1°
WE
de
novembre
Réunion
de
préparation
: lundi
6 octobre
18H00
à
la
Mairie
Un
article
consacré
aux
dossiers
de
concession
du
cimetière
sera
publié
dans
la
continuité
des
actions
de
mise
à jour
et de
classement
des
documents
de
la commune.
Une
affiche
d’information
de
collecte
d'informations
sera
également
apposée
au
cimetière
avant
la toussaint
(1°
novembre)
afin
d'informer
un
maximum
de
familles.
Repas
des
ainés
:
Dimanche
14
décembre,
date
à confirmer
en
fonction
des
traiteurs.
Martial
CHANUT
se
renseigne
pour
un
traiteur
de
Bergerac.
Préparer
les
documents
d'inscription
pour
la distribution
avec
le P'TIT
CALESIEN
Colis
des
ainés
: GAMAREIX
(distribution
la veille
du
repas)
Espaces
verts :
e
Christophe
MAZEAU
s'occupe
des
plantes
pour
les
bacs
du
monument
aux
mort.
e
Christophe
CHAILLOU
valide
l'intervention
du
GIASC
en
octobre
pour
le talus
et
le
mur
de
l'église.