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Procès Verbal - PV+du+CM+25+01+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Calès.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+CM+25+01+)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie,
DATE
DE
CONVOCATION
:
18
JANVIER
2024
DATE PUBLICITE : NOMBRE
DE
CONSEILLERS : En
exercice
: 11
Présents
:
11
Absents
:
00
Votants
:
11
Procès-Verbal
L'an
deux
mille
Vingt-quatre,
le jeudi
vingt-cinq
janvier,
à
Dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
CATHUS.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
M.
Christophe
CATHUS,
M.
Christophe
CHAILLOU,
M.
Jean-Michel
BZDZINCK,
M.
Nicolas
ROUSSEL,
M.
Martial
CHANUT,
Mme
Brigitte
FAURE,
Mme
Roseline
GRAZZI,
Mme
Brigitte
ROUSSEAU,
M.
Christophe
MAZEAU,
Mme
Elodie
QUEVAL,
M.
Mathieu
LEVIGNAT.
ÉTAIENT
ABSENTS
EXCUSÉS
:
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Mr
CHANUT
Martial
APPEL
ET VALIDATION
DU
QUORUM
Monsieur
le
Maire
accueille
les
participants.
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
débute
à
18H35.
Fin
de
la séance
: 20H35.
DÉSIGNATION
DU SECRÉTAIRE
DE SEANCE
Monsieur
CHANUT
Martial
est
désigné
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PV:
Le
12/6321
3090
Le
Maire,
Christophe
CATHUS
La
secrétaire
de
séance,
Martial
CHANUT
7 ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
27
novembre
2023
à l'unanimité
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
- RH
2024-0003
—
Délibération
: Attribution
de
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat.
Validé
au
CM
du
27/11/2023
mais
passage
au
CST
obligatoire
pour
avis
: AVIS
FAVORABLE
Votes
:11
Pour:
11
Contre:0
Abstention
: 0
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
- RH
2024-0002
—
Délibération
: Création
de
deux
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à
un
accroissement
d'activité
: recensement
de
la
population.
Votes
: 11
Pour:
11
Contre:0
Abstention
: 0
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
- RH
2024-0004
—
Délibération
: Adhésion
au
service
chômage
du
CDG
17.
Un
agent
titulaire
de
la
collectivité
est
licencié
pour
inaptitude
physique
et
ne
peut
être
reclassé.
|
faut
calculer
ses
droits
au
chômage
et
ses
indemnités
chômage.
Le
CDG17
possède
un
service
spécialisé
pour
cela.
Votes
: 11
Pour
:
11
Contre
:0
Abstention
: O
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Délibération
: Avis
sur
le
projet
PLUi
après
arrêt
: SUJET AJOURNE
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2024-0006
—
Délibération
: Motion
concernant
le
SMD3.
Le
Conseil
Municipal
porte-parole
de
ses
administrés,
exprime
sa
vive
inquiétude
quant
aux
pratiques
du
SMD3
dans
la gestion
des
déchets.
Votes
: 11
Pour:
11
Contre:0
Abstention
: 0
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2024-0007
—
Délibération
: Renouvellement
convention
SPA
de
Bergerac
(Fourrière).
Votes
: 11
Pour:
11
Contre:0
Abstention
: 0 ADMINISTRATION
GÉNÉRALE-RH
2024-0005
—
Délibération
: Mise
en
place
de
la
participation
financière
à
la
protection
sociale
des
agents.
Approuvée
au
Conseil
du
27/11/2023
mais
passage
au
CST
obligatoire
donc
rattachement
à
ce
Conseil
Municipal.
Votes
: 11
Pour
:
11
Contre:0
Abstention
: O
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2024-0001-
Délibération
: Mise
en
cohérence
des
limitations
de
vitesse
sur
la commune
et
création
d’une
agglomération
pour
le
hameau
de
Traly
dans
le
cadre
du
projet
VELO
ROUTE.
Votes
: 11
Pour:
11
Contre:0
Abstention
: O
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
— RH
2024-0008
—
Délibération
: Mandat
au
Centre
de
gestion
de
la
Dordogne
pour
négocier
un
accord
avec
les
organisations
syndicales
représentatives
et
lancer
la
consultation
pour
la
conclusion
d’une
convention
de
participation
dans
le domaine
de
la
prévoyance.
+
Lettre
d'intention
: Aucune
obligation
d'adhésion
par
la suite.
Votes
: 11
Pour:
11
Contre:0
Abstention
: O
QUESTIONS
DIVERSES
-
_ SDE
24
: Renouvellement
des
candidatures
aux
Marchés
d'achat
d’Energies
pour
2026-
2028. Votes
: 11
Pour:
11
Contre:0
Abstention
: 0
-
_ SMD3
: modification
du
règlement
de
collecte
: Le
règlement
de
collecte
étant
très
volumineux,
il est
impossible
de
l'afficher.
L'arrêté
est
affiché
dans
la vitrine
de
la
Mairie
avec
l’annotation
: «
Consultable
en
Mairie
».
Consultable
également
sur
le site
du
SMD3.
-
PREFECTURE
24
Défense
Protection
Civile
: Mise
à jour
des
référents/Contacts
en
cas
de
crise.
Sont
désignés,
Le
Maire
et
les
trois
adjoints.
- _
Demandes
de
subvention
des
associations
(Amicale
Calésienne
de
pétanque,
Comité
des
fêtes,
Foot,
..).
Liste
des
associations
et
autres
organismes
qui
bénéficieront
d’une
subvention
en
2024
en
ANNEXE.
Un
courrier
va
être
envoyé
aux
associations
de
Calès
pour
leurs
rappeler
d'envoyer
un
courrier
de
demande
de
subvention
chaque
année
et
la
nécessité
de
joindre
le
bilan
financier
de
l’année
précédente.
Information
: Décentralisation
de
la
compétence
de
police
de
la
publicité. À
partir
du 1° janvier
2024,
les
Maires
seront
compétents
pour
assurer
la
police
de
publicité
sur
leur
territoire.
Le
préfet
de
département
n'aura
plus
de
compétences
en
la
matière.
A
ce
titre,
de
nouveaux
CERFA
seront
bientôt
disponibles
en
ligne,
notamment
pour
instruire
les
dossiers
en
matière
de
publicité
extérieure.
(CERFA
16308-01
autorisation
préalable
enseigne
et
CERFA
16309-01
autorisation
préalable
publicité) Présentation
du
projet
écoles
: «
Notre
école,
faisons-là
ensemble
».
Voir
dossier
de
présentation
en
PJ
Ecoles
de
Calès
et
de
Trémolat
Projet
subventionné
à
100%,
la
commune
doit
faire
l’avance,
la commune
de
Trémolat
fera
l'avance
de
la globalité
du
projet.
DIVERS
Adressage
de
la
commune
: Notre
base
d'adresse
locale
est non
conforme
à la nouvelle
règlementation
(loi n°2022-217
du
21
février
2022
dite
loi 3DS)
Vu
au
CM
du
27/11/2023
2
propositions
de
devis :
LA
POSTE
: 1080
euros
L'ATD
24
: 500
euros
puis
une
convention
annuelle
(50
euros
par
an)
pour
accompagnement,
formation,
mises
à jour,
..)
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
décide
de
travailler
avec
l'ATD
24.
Assemblée
Générale
de
l'ASA
: Le
lundi
5
février
2024
: Mathieu
LEVIGNAT
représentera
la
commune. Ecole
: GREVE
des
enseignants
le jeudi
1°
février
2024.
Un
courrier
va
être
mis
dans
les
cahiers
pour
les
familles
pour
connaitre
le
nombre
d'enfant
présent
et
organiser
l'accueil
des
enfants
scolarisés
à
l’école
de
Calès.
RECHERCHE
LOCAL
: Une
personne
de
Trémolat
recherche
un
local
pour
s'installer
en
mécanique
automobile.
Réunion
Comité
Syndical
du
SMAEP
des
2 rivières
(22
décembre
2023)
(Martial
CHANUT)
:
augmentation
des
tarifs
de
l’eau
et
de
l'abonnement
en
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
l’organisation
d'un
évènement
festif
pour
l'ensemble
des
administrés
le
14
juillet.
Repas
type
«
auberge
espagnole
» où
chacun
emmène
quelque
chose
à
manger.
l'appétif
peut
être
offert
par
la
commune.