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Convocation - 04 Convocation et ordre du jour du CM du 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Thorigné-Fouillard.
Lien du pdf (Convocation - 04 Convocation et ordre du jour du CM du 30 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Guerre en Ukraine, Grandes et moyennes entreprises,
THORIGNE- FOUIILARD Le lundi 23 juin 2025
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire lundi 30 juin 2025 à 20h30, salle du conseil municipal.
La séance sera retransmise en direct au lien programmé suivant: https://voutu.be/jDODIPXuAc
ORDRE DU JOUR:
1 G.LEFEUVRE Administration générale : Approbation du procès-verbal du 2 juin 2025
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation
2: | GLEFEUVRE | l'article L2122:22 du C.G.CT.
3 V.POINTIER Finances: Budget principal - Décision Modificative n°1
4 | VPOINTIER Finances : créances irrécouvrables - validation
5 V.POINTIER Finances : Gestion des padels - détermination des tarifs
6 |V.POINTIER Vie économique : Avis sur dossier loi sur l'eau ZAC Porte de Tizé
7 1 DEGUILLARD Marché public: Lancement du marché de Moe pour la réhabilitation de
l'Enpad
8 V.POINTIER Marché public : Attribution de 2 lots du marché assurances
9 GRAOUL Marché BUBIE : complexe 3 raquettes — lot 1 VRD - autorisation à signer
l'avenant n°2
Marché public: Epicerie sociale et deux logements d'urgence - lot 1 10 | G.RAOUL 2 L + , : aménagements extérieurs - autorisation à signer l'avenant n°1
nl G.LEFEUVRE Urbanisme: Zac Multisites: Bilan de la concertation et approbation du
Dossier de Création modlificatif n°1
12 | GLÉFEUVRE Urbanisme : : Zac Multisites: Approbation du Dossier de Réalisation modificatif n°1
Marché public : Attribution de l'accord-cadre à bons de commande pour 13 | F.PIERRE .. les « supports de communication »
14 | G.LLEFEUVRE Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs
15 | G.LLEFEUVRE Ressources humaines : Création de postes pour les apprentis
16 | GLEFEUVRE Ressources humaines : Création de contrats d'accroissements temporaires d'activités et saisonniers
17 | F. PIERRE Petite enfance: Convention entre le Multi accueil Brindille et le collectif ° de professionnels territoriaux de santé (CPTS)
18 | LTORTELLIER Culture : Actualisation des tarifs pour la braderie de la médiathèque
19 | LTORTELLIER Communication: Fixation des tarifs pour les encarts publicitaires AMI
30 | JJOUAULT Aménagement # Travaux rue Nationale - conventions avec les
concessionnaires gaz et électricité suite à déplacement de coffrets
21 | G.RAOUL Aménagement : Extension du cimetière de Fouillard
ville-thorigne-fouillard.fr = 02 99 04 54 54
Esplanade des Droits de l'Homme, 35235 Thorigné-Fouillard ne : - L D = = 22 | VPOINTIER Vie économique : annulation de la délibération n°2024-133 pour
l'attribution de la location gérance du 4, rue Beaumanoir
23 | VPOINTIER Vie économique : Appel à manifestation d'intérêt pour la mise en
location-gérance du commerce sis au 4, rue Beaumanoir
Veuillez croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Gaël LEFEUVRE