Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 02 Convocation et ordre du jour du CM du 9 mars 20
Convocation - 01 Convocation et ordre du jour du cm du 3 fevrier
Convocation - 06 Convocation et ordre du jour du CM du 5 juin 20
Convocation - 04 Convocation et ordre du jour du CM du 30 juin 2
Convocation - 07 Convocation et ordre du jour du cm du 15 decemb
Convocation - 01 Convocation et odj du CM du 5 fevrier 2024
Convocation - 03 Convocation et ordre du jour du cm du 02 juin 2
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 9 novembre
Convocation - 04 Convocation et ordre du jour du CM du 30 mars 2
Procès Verbal - 01. PV CM du 9 fevrier 2026 tampon
Convocation - 01 Convocation et ordre du jour du CM du 9 fevrier 2026
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Thorigné-Fouillard.
Lien du pdf (Convocation - 01 Convocation et ordre du jour du CM du 9 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
THORIGNE- FOUILARD
Cher(e) Collègue,
Le lündi 2 février 2026
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire
La séance sera
lundi 9 février 2026 à 20h30, salle du conseil municipal.
retransmise en direct au lien programmé suivant:
https//Youtube.com/live/h3UPiINTK2N8
ORDRE DU JOUR :
1 G. LEFEUVRE nn générale : Approbation du procès-verbal du 15 décembre
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation 2 |G-LEFEUVRE | de l'article L2122-22 du C.G.CT.
3 L. TORTELLIER Vie associative : Convention avec l'association musculation thoréfoléenne
z L TORTELLIER Vie associative : Convention avec l'association Judo Club Thorigné- Fouillard
5 L. TORTELLIER Vie associative : Convention avec | association Copa pour la mise à disposition de locaux à la Juteauderie
6 L. TORTELLIER Vie associative Ë Avenant à la convention avec la CoPa pour la mise à disposition de locaux sis rue du Bocage
7 | V.POINTIER Finances : Reprise anticipée des résultats 2025
8 | V.POINTIER | Finances : vote des taux d'imposition 2026
9 | V.POINTIER Finances: Budget Principal - vote du Budget primitif 2026
10 | LTORTELLIER Finances : Budget Principal - versement d'un acompte de subvention aux associations
T1 LTORTELLIER Finances : Budget Principal — versement d'une subvention exceptionnelle au TFTT
12 | V. POINTIER Finances : AP/CP Rénovation énergétique - Mise à jour
13 | V. POINTIER Finances : AP/CP Extension des Blanchets (3 raquettes) - Mise à jour
14 | V. POINTIER Finances : AP/CP Les Ateliers de la Morinais - Mise à jour
15 | V. POINTIER Finances : Zac de la Vigne - vote du budget primitif annexe 2026
16 | V. POINTIER Finances : Zac Multisites - vote du budget primitif annexe 2026
17 | V. POINTIER Finances: Budget MAPA - vote du budget primitif annexe 2026
18 | A MAHEO Finances: Regroupement des classes élémentaires- sollicitation de la " DETR/DSIL pour un accompagnement financier
1 | A MAHEO Finances/enfance jeunesse : Tarification 2026 - mini camps et séjours de vacances
20 | G. LEFEUVRE Ressources humaines : Création de contrats d'accroissement temporaire | d'activités
7 | G.LEFEUVRE Foncier: Zac Multisites- Acquisition des 43, 43bis et 43ter rue Nationale, parcelle AL 57
Foncier: Zac Multisites- Acquisition du 6, avenue de Bellevue, parcelles 22 | G.LEFEUVRE AL 160 et 506
23 | G.LEFEUVRE Marchés publics : attribution des 3 lots du marché surances
Esplanade des Droits de l'Homme, 35235 Thorigné-Fouillard
ville-thorigne-fouillard.fr = 02 99 04 54 54