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Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 1 liste des deliberations du cm du 3 octobre 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE VOUGY
2 Vougy NE re ti Publiées sur le site internet de la commune le : 8 octobre 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
Délibérations du conseil municipal du 3 octobre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le trois octobre, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur Yves
MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 24 septembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 17
Quorum atteint
Absents : 2
Votants : 17
Secrétaire de séance : VALENTINI Christian
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X IMENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice X
LAURENSON David X SCANU Stéphane X LEDRU Sindy X
DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc X
VALENTINI Christian X GENOVA Antonio X VOTTERO Cédric X
PASQUALIN Martine X PEPIN Nathalie X IGLIERE Emeline X
(CAPRI Brigitte X AZZOPARDI Karen X DEPOISIER Mathieu X
TINJOUD Denis X
N° D2024_ 50 :
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 25 JUILLET 2024
N° D2024 51
PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°2 DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL
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N° D2024_52 | OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’AMICALE LA DELAHAYE
N° D2024_ 53 | |
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N° D2024 54
OBJET : FPIC - DÉLIBÉRATION DÉROGATOIRE AU DROIT COMMUN À LA
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Le secrétaire de séance,
VALENTINI Christian
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