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Déliberation - 1 liste des delib du cm du 28 03 2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 1 liste des delib du cm du 28 03 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE UGY n bé
Délibérations du conseil municipal du 28 mars 2023
A Vougy NL ve ee Publiées sur le site internet de la commune le : 31 mars 2023 MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit mars, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la
salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la
présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 20 mars 2023
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 12
Absents : 7
Absent excusé : 0
Dont 4 absents(es) ayant donné pouvoir :
DEPOISIER Fabrice ayant donné procuration à CAPRI Brigitte
GENOVA Antonio ayant donné procuration à LAURENSON David
LEDRU Sindy ayant donné procuration à PASQUALIN Martine
SCANU Stéphane ayant donné procuration à MASSAROTTI Yves
Votants : 16 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : DUCROUX Elisabeth
Membres Présent Absent Î Membres Présent Absent Ï Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X MENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice x
LAURENSON David X SCANU Stéphane X LEDRU Sindy x
DUCROUX Elisabeth x BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc x
VALENTINI Christian x ENOVA Antonio x VOTTERO Cédric x
PASQUALIN Martine x ROGAZY Fabienne x GLIERE Emeline x
CAPRI Brigitte x PEPIN Nathalie x
TINJOUD Denis x AZZOPARDI Karen x
N° D2023 08 :
OBJET : approbation du procès-verbal du 2 mars 2023
N° D2023-09 (Emeline GLIERE ayant rejoint la séance)
OBJET : SYANE : avenant à la convention « mission de conseil en énergie »
N° D2023 10
OBJET : aides aux entreprises — convention Région Auvergne-Rhône-Alpes
N° D2023 11
OBJET : produit des amendes de police année 2022 — programme 2023
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OBJET : taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
N° D2023 17 (Sindy LEDRU ayant rejoint la séance)
OBJET : compte de gestion année 2022
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OBJET : compte administratif année 2022
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OBJET : vote des subventions année 2023
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OBJET : budget primitif 2023
Le Maire;
Yves MASSAROTTI
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