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Déliberation - 23 SDEHG éclairage public tranche
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 02h35 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 23 SDEHG éclairage public tranche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
L
À7
Li
NT No
-
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
il
.
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Nombre
de
conseillers
* en
exercice
+
pré
t
PIFSRNS
De
la
commune
BARBAZAN
+ votants + absents
Séance
du
09
avril
2018
à
19
heures
00
- exclus Date
de
convocation
:
56
mars
2018
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
Date d'affichage :
sous
la présidence
de :
28
mars
2018
Objet
Mme
STRADERE
Michèle
Rénovation
de
l'éclairage
” püblic
sur le village
-
tranche
3
SDEHG
| Étaient
présents
:
Mmes
ARIES
Fabienne,
BOLEA
Maryse,
NOE
Liliane,
STRADERE
Michèle
VEYRIES
Nadine,
Ms
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony
Absent
: BRUNA
Roger
Secrétaire
de
séance :
M.
MAURETTE
Bernard
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
suite
à
la
demande
de
la
commune
du
12/12/2017
concernant
la
rénovation
de
l'éclairage
public
sur
le
village
-
tranche
3,
le
SDEHG
a
réalisé
l'Avant
Projet
Sommaire
de
l'opération
suivante
:
* CS1-P3
Le
Lac
et
CS2-P3
Le
Lac
:
- Dépose
de
2
lanternes
routières
sur
support
béton,
n°
3 / 4.
-
Pose
de
2
lanternes
routières
à
récupérer
de
puissance
48
Watt
LED
avec
abaissement
de
50%
pendant
6h00
sur
support
béton.
Nota
:
récupérer
les
lanternes
existantes
à
LED
au
point
lumineux
n°
113
/ 114.
* PO2
Thermes-cde
4 :
-
Dépose
de
6
lanternes
routières
sur
mâts
existant,
n°194
-
199.
- Pose
de
6
lanternes
routières
sur
mâts
existant
de
puissance
48
Watt
LED
avec
abaissement
de
50%
pendant
6h00.
|
* P06
Mairie-cde
2 :
|
-
Dépose
de
4
lanternes
routières
sur
support
béton,
n°
102
/
n
|
117/118/119.
|
À
- Pose
de
4
lanternes
routières
sur
support
béton
de
puissance
J.
|
\
36
Watt
LED
avec
abaissement
de
50%
pendant
6h00.
JS
- Dépose
de
4
lanternes
styles,
n°
164
/ 166
/ 202.
À
- Pose
de
4
lanternes
styles
sur
façade
ou
mât
de
puissance
36
LR
BUT
Watt
LED
avec
abaïssement
de 50%
pendant
6h00.
* P1
Bourg
:
or
- Dépose
de
15
lanternes
styles,
n°
31
/ 140
- 153.
Lu
- Pose
de
15
lanternes
styles
sur
façade
ou
mât
de
puissance
2 36
Watt
LED
avec
abaissement
de
50%
pendant
6h00.
*P3LeLac: - Dépose
de
3
lanternes
routières
sur
support
béton,
n°
1
/ 204
/
. 210. 36
Watt
LED
avec
abaissement
de
50%
pendant
6h00.
DE
BOG
Maltes
à 0
ie
CE
ANT
tar,
- Dépose
de
19
lanternes
Styles,
n°
94
/
95
/ 104
/ 108
/ 109
/ 154
- 163
/ 165
/ 169
/ 170
/
201.
- Pose
de
19
lanternes
styles
sur
façade
où
mât
de
puissance
36
Watt
LED
avec
abaissement
de
50%
pendant
6h00.
-
Dépose
de
2
lanternes
routières
sur
Support
béton,
n°
93
/
111.
- Pose
de
2
lanternes
routières
sur
Support
béton
de
puissance
36
Watt
LED
avec
abaissement
de
50%
pendant
6h00.
* P08
Burs
:
-
Dépose
de
5
lanternes
routières
sur
Support
béton,
n°
137
/
138
/ 139
/ 186
/ 192.
- Pose
de
5
lanternes
routières
sur
Support
béton
de
puissance
36
Watt
LED
avec
abaissement
de
50%
pendant
6h00.
NOTA
: Pose
de
2
appareils
d'éclairage
public
de
puissance
36
Watt
avec
abaissement
de
50%
pendant
6h00
au
point
lumineux
n°
113/114.
Compte
tenu
des
règlements
applicables
au
SDEHG,
la
part
restant
à
la
Charge
de
la
commune
se
calculerait
comme
suit
:
Q
TVA
(récupérée
par
le
SDEHG)
12
126
€
Q
Part
SDEHG
49
280
€
Q
Part
restant
à
la
charge
de
la
commune
(ESTIMATION)
15
594
€
Total
77
000
€
Avant
d'aller
plus
loin
dans
les
études
de
ce
projet,
le
SDEHG
demande
à
la
commune
de
S'engager
sur
sa
participation
financière.
Dès
réception
de
cette
délibération,
les
services
techniques
du
Syndicat
pourront
finaliser
l'étude
et
le
plan
d'exécution
sera
transmis
à
la
commune
pour
validation
avant
planification
des
travaux.
Ouf
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
+ Approuve
l'Avant-Projet
Sommaire.
+ Décide
de
couvrir
la
part
restant
à
la
Charge
de
la
commune
sur
ses
fonds
propres.
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
le
12
avril
2018. Publié
ou
notifié
le
.
Fait
à
BARBAZAN,
le
10
avril
2018
Le
Maire
- Pose
de
3
lanternes
routières
sur
support
béton
de
puissance
5,
ES
Es