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Procès Verbal - 2185512
Arrêté - 2185502
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mittainville.
Lien du pdf (Arrêté - 2185502)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CCAS
de
Mittainville
(M57)
- 22100
/ CCAS
de
MITTAINVILLE
- CA
Envoyé
en
préfecture
le 24/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/04/2026
Publié le
V
=
ARRETE
ET
SIGNATURES
IDT07S 267805 p27
2028042
-03_2026CCAS-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Nombre
de
membres
présents
:
#2
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
4
©
VOTES :
Pour
:
10
Contre:
©
Abstentions
:
©
Date
de
convocation
: 16/04/2026
Présenté
par
Elisabeth
DUFAILLY
Vice-Présidente
(1),
A
Salle
du
conseil
municipal
en
mairie,
le
21/04/2026
Délibéré
par
l'assemblée
Les
membres
du
CCAS
(2),
réunie
en
session
Vote
du
Complte
administratif du
CCAS
2025
À
Salle
du
Conseil
Municipal,
le
21/04/2026
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
Les
membres
du
CCAS
(2),(3),
001.
ROSTAN
Corinne ,
Président
002.
DUFAILLY
Elisabeth
, Vice-Présidente
003.
BRECHENADE
Chantal
, Membre
004.
DUCOURTIOUX
Brigitte
, conseiller
005.
MARCHÈSE
Patrice
, Conseiller
006.
PRADES
Mireille,
Membre
007.
ORSINI
Joseph
, Membre
010.
GENES
Sylvie
, Membre
011.
VALAZ
Catherine
, Membre
012.
MOULIN
Hervé
, Conseiller
013.
COMMUN
BOUKELLALA
Virginie
, Conseiller
Certifié
exécutoire
par
Elisabeth
DUFAILLY
Vice-Présidente
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , et de
la
publication
le
(1)
Indiquer
« la présidente
»
ou
« le président
».
A ,le
(2)
Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la Collectivité
territoriale
unique
de
.,
de
la
métropole
de
.,
du
Conseil
syndical
de
…
(3)
L'ajout
des
signataires
est désormais
facultatif.
Page
5
Z