Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 70 12 decembre14recueil

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 70 21juin17recueil

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 12 07fevrier18recueil

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 12 22mars13recueil 1

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 70 special 07octobre15

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - circ 2007 70

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 70 21juin17recueil

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - ARP lutte EEE haute sa

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 70 special 07octobre15

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - circ 2004 70

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - circ 2005 70

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 70 12 decembre14recueil Document publié le Jeudi 11 décembre 2014 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 70 12 decembre14recueil)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Espaces terrestres et maritimes, L

Liberté » Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFECTURE HAUTE- SAVOIE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 70 - DECEMBRE 2014

http:// www.rhone- alpes.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.rhone- alpes.territorial.gouv.fr/ actes3/ webSOMMAIRE

74_DDT direction départementale des territoires

Direction

Arrêté N °2014345-0022 - Arrêté n °2014345-0022 modifiant les dispositions en matière de circulation des motos nautiques, des scooters ou karts d'eau et tout engin similaire par modification de l'arrêté n ° 2014217-0010 réglementant

l'exercice de la navigation et des activités sportives, touristiques et

commerciales en complément du Règlement Général de Police et du Règlement de Navigation sur le Léman en vigueur, sur le plan d'eau du lac Léman, département de la Haute- Savoie .................................... 1Ah

Liberté »« Fenlité »« Fratrrmité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFECTURE HAUTE- SAVOIE

Arrêté n °2014345-0022

signé par

voir le signataire dans le document

le 11 Décembre 2014

74 _ DDT direction départementale des territoires

Direction

Arrêté n 2014345-0022 modifiant les

dispositions en matière de circulation des

motos nautiques, des scooters ou karts d'eau et

tout engin similaire par modification de l'arrêté

n © 2014217-0010 réglementant l'exercice de

la navigation et des activités sportives,

touristiques et commerciales en complément

du Règlement Général de Police et du

Réglement de Navigation sur le Léman en

vigueur, sur le plan d'eau du lac Léman,

département de la Haute- Savoie

Arrêté N°20145345-0022 - 12/12/2014 Page 1N

Liberté + Égalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE LA HAUTE-SAVOIE

Direction départementale Annecy, le 11 décembre 2014

des territoires

Subdivision territoriale du Chablais

LE PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE

Références :

ARRETE N° 2014345-0022

modifiant les dispositions en matière de circulation des motos nautiques, des scooters ou karts d’eau et tout engin similaire par modification de l’arrêté n°2014217-0010 réglementant l’exercice

de la navigation et des activités sportives, touristiques et commerciales en complément du Règlement Général de Police et du Règlement de Navigation sur le Léman en vigueur, sur le plan d'eau du lac Léman, département de Haute-Savoie.

Page 2

VU le protocole d'accord franco-suisse et le règlement de navigation sur le Léman qui lui est

annexé, signé à Berne le 7 décembre 1976 et promulgué par décret n° 78-1195 du I8 décembre 1978,

VU Ia Charte de l'environnement adoptée le 28 février 2005, et notamment son article 6,

VU Ile code des transports et notamment la quatrième partie réglementaire ;

VU le code de l'environnement ;

VU le code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure ;

VU le code général de la proprièté des personnes publiques,

VU le code de la santé publique ;

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires - Division 2490 :

VU l'arrêté ministériel du 20 mai 1966 relatif aux mesures destinées à lutter contre les bruits

produits par les bateaux de navigation intérieure et sa circulaire d'application du 21 avril

1975;

VU le décret n° 94-125 du 8 février 1994 relatif à la réserve naturelle nationale du delta de la

Dranse (Haute-Savoie) :

VU le décret n° 2004.374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;

VU le décret du 12 juillet 2012 portant nomination de M. Georges-François LECLERC, préfet, en

qualité de préfet de la Haute-Savoie ;

VU la circulaire ministérielle n° 75.123 du 18 août 1975 relative à l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques sur les eaux intérieures ;

15 rue Henry-Bordeaux - 74998 Annecy cedex 9

téléphone : 04 50 33 78 00 — télécopie : 04 50 27 96 09 — courriel : ddt(@haute-savoie.gouv.fr

internet : www.haute-savoie.gouv.fr —- www.haute-savoie.equipement-agriculture.gouv.fr

horaires d'ouverture : 830 NA 656#?2002 -1 AIK/80 (46 h 00 le vendredi)215

VU l'instruction n° 03-118 JS du 16 juillet 2003 portant recommandations relatives à la pratique des glisses aérotractées ;

VU les arrêtés préfectoraux en date du 18 décembre 1985 et du 3 août 1987 portant règlement

sanitaire départemental ;

VU l'arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique n° 2013364-0023 du 30 décembre 2013 portant autorisation d'utilisation de l'eau du pompage au lac Léman de ” La Léchère ” pour la consommation humaine et instauration des périmètres de protection de ce point d'eau, situés sur les communes d'Evian-les-Bains et Publier (périmètre éloigné) ;

VU l'arrêté préfectoral DDAF-B/11-97 du 9 septembre 1997 relatif à la dérivation des eaux,

institution des périmètres de protection de la prise d'eau au " Lac Léman " située au niveau d'Yvoire et utilisation en vue de l'alimentation en eau potable du Syndicat Intercommunal

des Eaux des Moises :

VU l'arrêté du 31 octobre 1997 classant la station littorale immergée dite " Le Port de Tougues " au titre des Monuments Historiques ;

VU l'arrêté n° DEV-N-0650259A portant désignation du site Natura 2000 lac Léman (zone de

protection spéciale) ;

VU l'arrêté n° 2014105-0013 portant autorisation à l'association " Agir pour la Sauvegarde des Territoires et Espaces Remarquables ou Sensibles " (ASTERS) sur le domaine public fluvial (DPF) du lac Léman, situé au droit de la commune de Messery, lieu-dit " La

Crozette " :

VU le classement en ZNIEFF (zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique) au

titre de l’inventaire du patrimoine naturel prévu par l’Art L411-5 du code l’environnement de l’ensemble du plan d’eau : ZNIEFF de type 2 n°7401 « LAC LEMAN »,

VU le classement en ZNIEFF (zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique) au

titre de l’inventaire du patrimoine naturel prévu par l’Art L411-5 du code l’environnement des zones suivantes : ZNIEFF de type 1 n°7401001 « Golfe de Coudrée et environs » et ZNIEFF de type 1 n°74000059 « La Dranse , du pont du Bioge au lac Léman »,

VU le Schéma de Cohérence Territoriale du Chablais, approuvé le 23 février 2012, notamment le défi IIL, qui indique que «les objectifs du PADD sont favorables à la préservation des rivages naturels du Léman, espaces naturels majeurs pour la dynamique écologique entre

milieux aquatiques et terrestres, mais également pour les perceptions paysagères, principal atout touristique du Chablais ».

VU l’arrêté n°2014217-0010 réglementant l’exercice de la navigation et des activités sportives, touristiques et commerciales en complément du Règlement Général de Police et du Règlement de Navigation sur le Léman en vigueur, sur le plan d'eau du lac Léman,

département de Haute-Savoie ;

VU le jugement de la Cour administrative d'appel de Lyon du 18 septembre 2014 :

Considérant que le lac Léman est un espace remarquable et reconnu comme « un grand ensemble naturel riche et peu modifié, offrant des potentialités biologiques importantes », et qui bénéficie à ce titre de

protections spécifiques (ZNIEFF de type 1, Natura 2000),

Considérant que le lac Léman est également reconnu pour la beauté de son site et de ses paysages, et qu’il convient de préserver le caractère exceptionnel de ce site,

Considérant que le lac Léman est un lac à statut international et que, sur la partie suisse, les autorités helvétiques, reconnaissant le caractère remarquable de ce lac, n’autorisent pas la pratique du jet ski, du

scooter des mers et autres engins similaires, pour des raisons de protection du site, des paysages et de l’environnement, et qu'il convient, sur un tel lac, de garder une cohérence de part et d'autre de la frontière,

ce lac étant un ensemble cohérent,

Arrêté N°2014545-0022 - 12/12/2014 Page 33/5

Considérant que les motos nautiques, les scooters ou karts d’eau et tout engin similaire sont à l’origine

de nuisances sonores importantes et propres à l’activité, dues notamment à des chocs prononcés et fréquents de la coque sur l’eau ou encore à la sortie de la turbine de l’eau, en raison de la concomitance

d’une part de leurs caractéristiques techniques permettant une navigation à haute vitesse et des virages

brusques et d’autre part de l’usage qu’en font les conducteurs, notamment des sauts de vagues,

Considérant le fort développement attendu de la pratique des motos nautiques, les scooters ou karts d’eau et tout engin similaire sur la rive française du lac Léman en raison des interdictions édictées sur les lacs alpins helvétiques à proximité et en raison des faibles contraintes de déplacement et de mise à l’eau

de ces embarcations,

Considérant que le développement massif de la pratique du jet ski, du scooter des mers et autres engins

similaires est de nature à engendrer de graves problèmes de contrôles de la navigation sur la partie suisse

du lac, où cette pratique demeure interdite,

Considérant que le lac Léman est dans son ensemble un espace d’accueil, de reproduction et d’hivernage

de l’avifaune, reconnu en particulier par l’identification de plusieurs sites Natura 2000, par la reconnaissance au titre de la convention RAMSAR de vastes espaces lacustres et terrestres, par le

classement en réserve naturelle nationale du delta de la Dranse, et par la désignation de plusieurs zones

d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF de type 2),

Considérant que l’avifaune est très sensible aux dérangements liés aux nuisances sonores, en particulier aux bruits violents et ponctuels,

Considérant que la propagation sonore des chocs dans l’eau est importante et est par conséquent

susceptible de déranger, voire de mettre en péril les espèces aquatiques,

Considérant que l’étude d’incidence Natura 2000, menée dans le cadre de la révision du règlement particulier de police de la navigation sur le lac Léman, met en exergue la nécessité de mieux protéger les

sites Natura 2000,

Considérant en outre que le lac Léman est très fréquenté par les plaisanciers, les pratiquants des divers sports nautiques, mais aussi par des pêcheurs professionnels et amateurs et par des bateaux à passagers et qu’une cohabitation globalement équilibrée s’est établie sur le plan d’eau,

Considérant en particulier la fréquentation importante des espaces lacustres situés au droit de l’agglomération Thonon-les-Bains, Evian-les-Bains, Publier, de la baie de Coudrée et du «petit lac »

(partie ouest du lac Léman),

Considérant que l’arrivée massive de motos nautiques, scooters ou karts d’eau et tout engin similaire à

moteur, navigant à des vitesses importantes, est susceptible d’une part de rompre l’équilibre anthropique

établi, et d’autre part de causer des problèmes majeurs de sécurité sur le plan d’eau avec les autres

usagers du lac,

Considérant que le lac Léman se caractérise par la présence de gros bateaux à passagers, que ce soit sur des lignes régulières transfrontalières ou sur des bateaux de tourisme et de croisière, qu1 sont tous peu

manœuvrant ; que l’arrivée massive d’engins de type motos nautiques navigant à grande vitesse et de façon désordonnée est de nature à générer d’importants problèmes de sécurité de la navigation sur le lac,

Considérant que la zone comprise entre Meillerie et Lugrin est une zone de moindre fréquentation et

pourrait accueillir une nouvelle activité nautique,

Considérant que l’autorisation de la pratique du jet ski, motos nautiques et autres engins similaires, sur une zone limitée et moins fréquentée est de nature à réduire partiellement les problèmes de sécurité de la

navigation ainsi que les problèmes de contrôle de l’activité,

Page 4 Arrêté N°2014345-0022 - 12/12/20144/5

Considérant que les motos nautiques, scooters des mers et autres engins similaires, à propulsion électrique, présentent un bilan carbone nettement plus favorable que les engins à moteur thermique ; que les nuisances engendrées, en particulier, les risques de pollution aux hydrocarbures et les nuisances

sonores, sont moindres.

Considérant la révision en cours de l’arrêté n°2014217-0010 réglementant l’exercice de la navigation et

des activités sportives, touristiques et commerciales en complément du Règlement Général de Police et du Règlement de Navigation sur le Léman en vigueur, sur le plan d'eau du lac Léman, département de Haute-

Savoie et l’urgence qu’il y a à adopter de nouvelles dispositions pour mettre en œuvre le jugement sus-

Visé,

Considérant la consultation menée par monsieur le sous-préfet de Thonon-les-Bains en date du 25

novembre 2014 à Thonon-les-Bains, visant à recueillir les différentes opinions représentées dans la

socièté civile sur la question de l’autorisation de la pratique du jet ski sur la partie française du lac Léman,

SUR proposition de M. le secrétaire général de la préfecture ;

ARRETE

Article 1 : l’article 13-b1s suivant est introduit au chapitre IIT schéma directeur d’utilisation de l’arrêté

2014217-0010 susvisé :

Article 13-bis — zone de navigation des motos nautiques, scooters ou karts d’eau et tout engin similaire à

propulsion électrique

La zone de navigation des motos nautiques, scooters ou karts d’eau et tout engin similaire, à propulsion

électrique figure au schèma directeur annexé au présent arrêté et s’étend au droit des communes de

Meillerie et Lugrin.

Dans cette zone, la pratique du jet ski et du scooter des mers est autorisée uniquement pour les engins à

propulsion électrique, dans le créneau horaire 14h00 - 17h00.

Article 2 : aux dispositions de l’article 79 de l’arrêté n° 2014217-0010 susvisé est ajoutée la mention

suivante :

Les dispositions ci-dessus ne concernent pas les motos nautiques, les scooters ou karts d’eau et tout engin

similaire à moteur propulsés par un moteur électrique.

Article 3 : 1l est ajouté à l’arrêté n° 2014217-0010 l’article suivant :

article 79 bis — Engins de type jet ski, motos nautiques. scooter des mers et engins similaires à

propulsion électrique

La pratique du jet ski, scooter des mers et engins similaires y compris à propulsion électrique est interdite :

* en dehors de la zone de navigation des jet-sk1 et scooter des mers à propulsion électrique,

* dés lors qu'un avis de prudence ou de tempête est émis par les autorités, * dans les zones de protection de la végétation lacustre émergée,

* dans les sites archéologiques immergés,

* en dehors de la plage horaire 14h00 - 17h00.

En outre, la vitesse des jet-ski et scooters des mers à propulsion électrique est limitée à 10 km/h jusqu’à

une distance de 600 m à compter des rives. Dans les bandes de rives, les trajectoires suivies par ces engins devront être, dans la mesure du possible, rectilignes et perpendiculaires à la rive.

Arrêté N°2014545-0022 - 12/12/2014 Page 55/5

Article 4 : M. le secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie, M. le sous-préfet de Thonon-les- Bains, M. le directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie, M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, M. le directeur départemental de la cohésion sociale de la Haute-Savoie, M. le commandant du groupement de gendarmerie de la Haute-Savoie, M. le commissaire de police de Thonon-les-Bains, Mme et MM. les maires des communes riveraines du lac Léman, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Page 6 Arrêté N°2014345-0022 - 12/12/20141276

O4)

CURE

HOME

OURS

AOÈUERC

GS

sronneu

(XS

EUBU")

21

EI

sans

sDEUÈE

WE

seunuum0g

[7]

sas1e20;

Sobesipeg

skpeseg] eveE

ne

©

SeSiNS-COUE

BBUUA

—

sedoep

euc7 [

58120

009

3FU8g

SAU

8p

UE

|

|

apa2uco

91qnd

LO4

abuse

Lots

6 s14s-i

UOnEË

eu ap

007

C3

aunuAuOoT

120

sseNNLeT

SeLIaU2S

xXNe

JUEPUOdSEUCI

VOHEIOIBUNU

€ ZE

vonebiAeUu

8p

38/N)2N1NSEJU)

SNÈNOL

M

PTT

CESÆu87 27

D

seunuuo7

[1

BeSINS-OUEI

BBC

—

5810

099

8puEg

sus

vorsndoud

8

sis-el

ONEGrrEu

sp

suo

€ Ep

SR

Um

AT

Vedairre

198

In3P91IP

EWSUS

uews

2e] 2] 4ns uonebiaeu e] ap 221j0d 2p

|

dounomued queues quegiod jesopojeud

jee, € oxeuuy

|anbineu

14S

EUBUT)

sæuwue7

2€7

D

seneruns

soeutee

s254220;

Sobesfeg

aspenegg

|

seunwu07

[7

SeSINS-OOUE

IR

DIR

—

at:

seu

009 #FUEG

PTE

Te

©

er

voisndoss

à

sf

UoNbIAEU

3p

au07

À Ty

SAU

8p

SpUE8

|__|

aPp2a2U00

Jan

O4

—>

InaPa1p

eus

|

uew97

2e]

aj

ins

uonebiaeu

ej

ap

22H40d

2p

reset

ours

spa

|

"

4

saunomued

juawua/6as

juepiod

je10yayaud

age

ue]

e

axe

|

PeE

sanmesne

1e