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Déliberation - 1701769724 Liste des deliberations 29.11.2023
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Prunet.
Lien du pdf (Déliberation - 1701769724 Liste des deliberations 29.11.2023)
Thèmes du document : Ruralité, Énergies, Transports,
COnAUULE
SN
PRUNET
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
29
novembre
2023
DELIBERATIONS
N°
Objet
2023-052
|Tarifs
municipaux
2024
2023-053
Rénovation
énergétique
et
réhabilitation
de
la salle
multi-activités
: demande
de
subvention
dans
le cadre
de
la Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
2023-054
Rénovation
énergétique
et
réhabilitation
de
la salle
multi-activités
: demande
de
subvention
auprès
de
la Région
Auvergne
Rhône-Alpes
2023-055
Réhabilitation
des
stations
d'assainissement
: demande
de
subvention
dans
le cadre
de
la Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
2023-056
Classement
de
parcelles
du
domaine
privé
communal
dans
le domaine
public
routier
de
la commune
2023-057
|Mise
à jour
du
classement
de
la voirie
communale
2023-058
|Transfert
à
la commune
des
biens
de
section
du
Garric
2023-059
|Transfert
à
la commune
des
biens
de
section
du
Bousquet
2023-060
|Transfert
à
la commune
des
biens
de
section
de
Cantuel
2023-061
|Transfert
à
la commune
des
biens
de
section
de
Lafage
2023-062
|France
Ruralités
: Demande
de
labellisation
au
programme
"Villages
d'avenir"
2023-063
|Clôture
du
budget
du
Lotissement
2023-064
|Mise
en
place
de
la prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
2023-065
|RIFSEEP
: révision
et
instauration
du
CIA
2023-066
Travaux
de
voirie
- Aménagement
du
village
des
Rouquets
: demande
de
subvention
dans
le cadre
de
la Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
2023-067
Approbation
de
la réunion
du
PAT
EQSS
Le
secrétaire
de
séance
: