Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1691406652 1678179974 Liste deliberations 28.02.20
Déliberation - 1701769724 Liste des deliberations 29.11.2023
Déliberation - 1782980766 Liste des deliberations 29.06.2026
Déliberation - 1747988910 Liste des deliberations 20.05.2025
Déliberation - 1765894964 Liste des deliberations 15.12.2025
Déliberation - 1772618614 Liste des deliberations 03.03.2026
Déliberation - 1697795020 Liste des deliberations 17.10.2023
Déliberation - 1733912147 Liste des deliberations 10.12.2024
Déliberation - 1752049377 Liste des deliberations 07.07.2025
Déliberation - 1744704856 Liste des deliberations 11.04.2025
Déliberation - 1721382275 Liste des deliberations 18.07.2024
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Prunet.
Lien du pdf (Déliberation - 1721382275 Liste des deliberations 18.07.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Énergies,
Contre SEE
PRUNET
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
18
juillet
2024
DÉLIBÉRATIONS
N°
Objet
2024-047
Travaux
de
réhabilitation
de
la salle
multi-activités
- Autorisation
de
signature
des
marchés
2024-048
Emprunt
pour
les travaux
de
réhabilitation
des
stations
d'assainissement
2024-049
Décisions
modificatives
- Budget
Eau
&
Assainissement
2024-050
Demande
de
subvention
- Travaux
de
voirie
2024-051
Ligne
de
trésorerie
2024-052
Adhésion
au
groupement
de
commande
pour
l'achat
et
la valorisation
d'énergies,
l'achat
de
fournitures,
de
services
ou
de
travaux
en
matière
d'efficacité
énergétique
2024-053
Contrat
d'affermage
de
l'Escarpidou
au
01/09/2024
2024-054
Convention
cantine
scolaire
2024/2025
2024-055
Tarifs
cantine
/ garderie
2024-056
Fixation
du
mode
de
gestion
des
amortissements
au
01/01/2024
- budget
Commune
2024-057
Convention
Cantal
Ingénierie
&
Territoires
: Mission
Maftrise
d'Oeuvre
pour
travaux
de
voirie
2024-058
Enquête
publique
pour
les
chemins
ruraux
: approbation
des
conclusions
du
commissaire-enquêteur
Le
secrétaire
de
séance
:
Vauer
D