Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Publication deliberations conseil municipal 19 12
Déliberation - Publication deliberations conseil municipal 15 11
Déliberation - Publication deliberations conseil municipal 15 11
Déliberation - PUBLICATION DELIBERATIONS 1710
Déliberation - PUBLICATION DELIBERATIONS 1710
Déliberation - Publication des deliberations du CM du 11 janvier
Déliberation - deliberations conseil 19 12 23
Déliberation - Publication des deliberations du CM du 11 janvier
Déliberation - deliberations conseil 19 12 23
Procès Verbal - PV CONSEIL 2 MAI 2023
Déliberation - Publication deliberations conseil municipal 19 12 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Bengy-sur-Craon.
Lien du pdf (Déliberation - Publication deliberations conseil municipal 19 12 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
BENGY SUR CRAON
Cr N \ ZA icaurt SD FRATERNITÉ 18520
Téléphone 02 48 59 23 42
mairie.bengy @orange.fr
Le
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du mardi 19 décembre 2023
PUBLICATION DES DELIBERATIONS En application de l’article L. 2121-25 du Code général des Collectivités territoriales
La séance du conseil municipal du 19 décembre 2023 est composée des délibérations ci-
dessous :
N° 01/19-12-2023
N° 02/19-12-2023
N° 03/19-12-2023
N° 04/19-12-2023
N° 05/19-12-2023
N° 06/19-12-2023
N° 07/19-12-2023
N° 08/19-12-2023
N° 09/19-12-2023
ECLAIRAGE PUBLIC : PASSAGE EN LED ROUTE DE BOURGES
TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC RUE DE LA COUR
AUTORISATION D’'ENGAGEMENT DE TRAVAUX AVANT VOTE DU BUDGET
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.), DANS LE CADRE DE LA REFECTION
DU MUR SITUE AU FOND DU CIMETIERE
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.ET.R.), DANS LE CADRE DE
L'IMPLANTATION D’UNE BORNE POUR LA LUTTE CONTRE L’INCENDIE,
AVENUE DE LA GARE, À PROXIMITE DU L.E.A.P.
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.), DANS LE CADRE DE L’INSTALLATION
D'UN NOUVEAU JEU A L’ECOLE MATERNELLE
FIXATION DU MONTANT DU LOYER MENSUEL D'UN LOCAL COMMUNAL
ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
INDEMNITES POUR TRAVAUX DE SECRETARIAT
Le maire,
Denis DURAND.