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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C48 06 2022)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Environnement,
C- 48-06-2022
Votants : 70
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 14 juin 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 20 juin 2022
TRANSPORTS ET MOBILITÉ - ACQUISITION DE 5 AUTOBUS NEUFS STANDARDS 3 PORTES BIOGNV
Titulaires et suppléants présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Nicolas VIDEAU, Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Marie-Christelle BOUCHERY à Sophie BOUTRIT, Yamina BOUDAHMANI à Gérard LEFEVRE, Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Olivier D'ARAUJO à Clément COHEN, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Noélie FERREIRA à Mélina TACHE, Marcel MOINARD à Thierry DEVAUTOUR, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS, Johann SPITZ à Jacques BILLY, Florence Villes à Yvonne VACKER, Lydia ZANATTA à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LIAIGRE, Sophia MARC, Rose-Marie NIETO, Richard PAILLOUX.
Titulaires absents excusés :
Claude BOISSON, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, Guillaume JUIN, Corinne RIVET BONNEAU.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 48-06-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 20 JUIN 2022
TRANSPORTS ET MOBILITÉ - ACQUISITION DE 5 AUTOBUS NEUFS STANDARDS 3 PORTES BIOGNV
Monsieur Alain LECOINTE, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre des actions du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) adopté en février 2020 et de la transition énergétique de sa flotte de bus amorcée depuis 2019 avec l’arrivée des trois premières navettes électriques, la Communauté d'Agglomération du Niortais souhaite poursuivre vers une décarbonation de son pôle de transports urbain. Après avoir adopté un programme de réhabilitation du dépôt et de la construction d’une station en février 2021, l’Agglomération souhaite acquérir les cinq premiers autobus neufs fonctionnant au BioGNV pour une mise en circulation prévue au premier semestre 2023.
Pour cela, la CAN souhaite solliciter l’UGAP pour fournir ces véhicules. Après avoir réalisé des tests auprès des deux constructeurs principaux présents sur ce marché, la CAN envisage l’acquisition de véhicules de la gamme Urbanway de chez IVECO, entreprises spécialisée dans les bus GNV. Pour information, cette entreprise est issue du même groupe qu’Heuliez Bus, pour sa part spécialisée dans la construction d’autobus électriques.
Ces véhicules « standard » (12,5m) seront équipés de 3 portes et disposeront de l’ensemble des systèmes équipant actuellement nos véhicules (girouettes, cellules de comptages, système d’aide à l’exploitation des voyageurs, vidéo protection, radio). Par ailleurs, conformément à la loi du 11 février 2005, les véhicules seront dotés des équipements nécessaires pour l’accès des voyageurs en fauteuil roulant ainsi que des équipements intérieurs adaptés aux personnes à mobilité réduite.
Les véhicules répondront également à la dernière norme antipollution EURO VI Step E en vigueur.
Sur la base du devis transmis par l’UGAP, il est donc envisagé de passer commande de 5 nouveaux autobus standard Urbanway BioGNV pour un montant estimatif de 302 000 € HT l'unité soit un total de 1 510 000 € HT les 5.
Les crédits sont inscrits au budget annexe Transports 2022.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve ces acquisitions, - Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à signer le(s) bon(s) de commande correspondant(s) au matériel visé ainsi que les documents s’y afférant.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 70
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain LECOINTE
Vice-Président Délégué