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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 382 pm Ctcv tp piste cyclable de la RD38B prolongation de lArrete N2025 322 PM continuite des travaux dassainissement EU)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Eau et assainissement,
Dhparbment
dk Le Dore
RE
2
ne .
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
SAM
RES
LL
A
nt
Cl
Crvie
de
LE
Compte
tenu
de
la
publication
CROIX
DE
VIE
Le
POLICE
MUNICIPALE
@
02 51 55 29 55
5
AVR
2075
FB/PR N°
2025
—
382-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Prolongation
et
modification
de
l'arrêté
2025-
322
- PM
et
de
la
réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
cheminement
des
piétons
et
les
vélos
, piste
cyclable
de
la
route
Départementale
RD38B,
en
Agglomération
dans
la
section
entre
le
panneau
d'entrée
de
la
Ville
de
«
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
»
et
le
giratoire
de
l’Europe,
à
l'occasion
de
travaux
de
terrassement
pour
la
réhabilitation
du
réseau
d'assainissement
des
eaux
usées,
les
travaux
sont
réalisés
par
la
Société
CTCV
TP
pour
le compte
du
Pays
Saint
Gilles
Agglomération.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions ; Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23 ;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21.
et
R.410.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière :
Vu
l'arrêté
N°2025-322
- PM
du
31
mars
2025
;
Vu
à
la
demande
de
la
Société
CTCV
TP
en
date
du
25
mars
2025
modifiant
les
dates
de
travaux
;
Vu
par
le
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
Agglomération,
Monsieur
Blanchet
Président
Pays
de
Saint
Gilles
dont
le siège
se
situe,
ZAC
du
Soleil
Levant
—
85806
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
Cedex ;
Vu
à
la
demande
de
la
Société
CTCV
TP
du
27
novembre
2024
modifiant
les
dates
de
travaux
;
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et de
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
cheminement
des
piétons
et
les
vélos,
pour
des
raisons
de
sécurité,
piste
cyclable
de
la
route
Départementale
RD38B,
en
Agglomération
dans
la
section
entre
le
panneau
d'entrée
de
la
Ville
de
«
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
»
et
le
giratoire
de
l’Europe,
les
travaux
sont
réalisés
par
la
Société
CTCV
TP
dont
le
siège
se
situe
au
— 4,
Rue
Ampère
ZI
de
la
Chaussée
—
85270
ST
HILAIRE
DE
RIEZ
;
ARRETE
Article
1 -
Dans
la
continuité
des
travaux
de
terrassement
pour
la
réhabilitation
du
réseau
d'assainissement
des
eaux
usées,
piste
cyclable
route
Départementale
RD38B,
en
Agglomération
dans
la
section
entre
le
panneau
d'entrée
de
la
Ville
de
«
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
»
nécessitent
des
tranchées
et
ouvertures
de
fouilles
avec
un
fort
empiétement
avec
des
manœuvres
engins
et
le
stationnement
de
camions
de
chantier
en
plein
milieu
de
la
piste
cyclable
dans
la
section
entre
MR
Bricolage
et
le
long
de
la
station
essence
Leclerc.
Il
convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
suivant
la
configuration
des
lieux,
le
temps
des
travaux.
Par
conséquent.
la
circulation
des
vélos
et
piétons
est
strictement
interdit
et
en
route
barrée
sur
la
piste
cyclable
venant
du
airatoire
de
l'Europe
en
direction
du
airatoire
de
la
Vie
et
du
airatoire
de
la
Vie
en
direction
du
airatoire
de
l'Europe
au
niveau
de
Monsieur
Bricolage
et
au
niveau
du
passage
piétons,
sur
toute
la
durée
des
travaux.
La
piste
cyclable
dans
la
section
entre
Mr
Bricolage
et
le
airatoire
de
l’Europe
sera
fermé
par
des
panneaux
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»,
des
bali
road
ou
des
barrières,
celles-ci
seront
accompagnés
par
l’arrête
de
circulation,
les
panneaux
K8
ou
des
flashs
spéciaux
pour
la
nuit.
Une
déviation
est
organisée
par
l'entrepreneur.
La
zone
de
chantier
sera
délimitée
et
sécurisée
par
des
positions
de
chantier
K5C
La
route
débouchant
sur
le
giratoire
Monsieur
Bricolage
et
venant
du
airatoire
du
Centre
Commercial
Leclerc
sera
fermée,
sauf
aux
livreurs
allant
sur
l’accès
de
livraison
de
Monsieur
Bricolage.
La
déviation
de
cette
route
sera
organisée
sur
les
voies
intérieures
du
Centre
Commercial
de
Leclerc
en
partie
privée
par
l'entrepreneur.
La
déviation
pour
les
cyclistes
et
les
véhicules
et
des
deux
roues
est
organisée
par
les
voies
intérieures
du
Centre
Commercial
de
Leclerc
en
partie
privée
par
l'entrepreneur,
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 S-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie : 02.51.55.42.21 Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Avertissement
:
-
L'accès
pour
les
livreurs
de
Monsieur
Bricolage
venant
du
giratoire
du
Centre
Commercial
Leclerc
est
autorisé,
Un
panneau
«
route
barrée
»
avec
un
affichage
«
accès
autorisé
pour
les
livreurs
de
Monsieur
Bricolage
»
devra
être
mis
à
l'intersection
du
giratoire
du
Centre
Commercial
Leclerc
pour
prévenir
les
livreurs.
-
La
route
débouchant
sur
le
airatoire
Monsieur
Bricolage
et
venant
du
airatoire
du
Centre
Commercial
Leclerc
sera
fermée
par
un
panneau
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»
avec
des
bali
et
avant
le
passage
piéton
et
la
piste
cyclable.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
vendredi
4
avril
2025
au
vendredi
11
avril
2025.
Toutes
dispositions
antérieures
et
contraires
au
présent
arrêté
et
notamment
l'arrêté
2025-
322
-
PM
du
31
mars
2025,
sont
abrogée. L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l’Entrepreneur.
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WW
l'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
Adjoint
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
endée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le 4
avril
2025.