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Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Joux-la-Ville.
Lien du pdf (Déliberation - 1783835495 Liste deliberations 02 07 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
§
\
RÉuNIoN DU coNSErL MtrNrcrpAl DU 02 JUILLET 2026
LISTE oÉr,rsÉRArroNs
Le conseil municipal s'est réuni 1e jeudi 2 juillet 2026, à onze heures, à la mairie de JOUX LA VILLE et a examiné 1es délibérations süvantes :
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Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de la mairie de JOUX LA VILLE.
Le maire,
Sandra PICART
Joux-lo-Ville
Affiché le 09 juillet 2026
/
Commune de
N"2026-46