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Compte-Rendu - CR sommaire du 9 juin
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire du 9 juin)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
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RÔQUES
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JUIN 2020 À 20 HEURES 30
Présents : Mme ALVES, M. ANÉ, Mme BAILLON, M. BIELLON, Mme BOURGUIGNON-DEGUILHEM, M. CASAGRANDE, M. COLLET, Mme CURAN, M. HAMMEN, Mme HUBERT, Mme HUCHON, Mme KNAPP, Mme LAVALADE, M. LEGRAND, M. LENAOUR, M. LERY, M. MABIRE, Mme MAHAIE-SUSMAN, M. MAYSONNAVE, M. MOLINIER, Mme PERELLO, Mme ROUQUIÉ, Mme SOLOMIAC, M. TESTA, Mme TOURNÉ
Absents : M. LABORIE, M. BOUGUEMARI
La séance du conseil municipal est ouverte à 20h30.
Mme HUCHON Christiane est élue secrétaire de séance. L'ordre du jour est ensuite abordé :
DELIBERATIONS VOTE
D 01 AG - Délégation d’attributions du conseil A la majorité
Municipal au Maire (20 voix pour et 5 abstentions : M. Lery,
Mme Hubert, Mme Lavalade, M. Lenaour,
Mme Rouquié)
D 02 AG — Indemnités de fonction des Elus Annulé et reporté à une prochaine séance
communaux
D 03 SCO - Groupe scolaire Mutualisé avec | M. Michel MOLINIER, Mme Dominique PERELLO
Villeneuve Tolosane - Désignation des membres M. Sylvain MABIRE
de la conférence d'entente (20 voix pour et 5 abstentions : M. Lery,
Mme Hubert, Mme Lavalade, M. Lenaour,
Mme Rouquié)
D 04 INTERCO — Statuts du Muretain A l’unanimité
D 05 INTERCO -— Elections des délégués du Délégués titulaires :
SIVOM SAGe M. Michel MOLINIER (20 voix pour et 5 blancs)
M. Sylvain MABIRE {20 voix pour et 5 blancs}
Délégué suppléant :
M. HAMMEN : (20 voix pour et 5 blancs)
D 06 INTERCO — Elections des délégués du | 2 délégués
SDEHG M. Christophe TESTA (20 voix pour et 5 blancs)
M. Michel MOLINIER (20 voix pour et 5 blancs)
#
D 07 INTERCO -— Elections des délégués du SIAS 2 délégués titulaires
Mme Christiane HUCHON (20 voix pour et 5
blancs)
Mme Sandra MAHAIE-SUSMAN (20 voix pour et 5
blancs)
2 délégués suppléants
M. Stéphane BILLON (20 voix pour et 5 blancs)
Mme Davina SOLOMIAC (20 voix pour et 5 blancs) D 08 INTERCO -— Elections des délégués HAUTE 1 délégué titulaire GARONNE ENVIRONNEMENT M. Michel MOLINIER (20 voix pour et 5 blancs) 1 délégué suppléant M. Pascal COLLET (20 voix pour et 5 blancs) D 09 URBA -— PC Grand Frais — Saisine CDAC A l'unanimité D 10 PERS — Création poste adjoint administratif A l’unanimité D 11 PERS — Création poste policier municipal A l’unanimité D 12 PERS — Création poste Agent d'entretien à A l'unanimité temps non complet (23h) Tirage au sort des Jurés d'assises. La séance est levée à 22h00. Disponible sur le site : www.mairie-roques.fr Affiché en mairie le: 18 6.00 Fait à Roques, le 11 juin 2020 Le Maire, S. MABIRE |