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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberation CCPG 13 05 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberation CCPG 13 05 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Pithiverais
æ
ones
Gatinais
ES
TT Erre
fludaCievse
ns
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
13
MAI
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
treize
mai,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
six
mai
deux
mille
vingt-cinq,
se
sont
réunis
à
Manchecourt,
sous
la
Présidence
de
M.
Didier
JASSELIN.
En
exercice
: 57
Présents
: 36
Votants
: 48
Étaient
présents
: Mme
Ancile,
M.
Barrier,
M.
Beaudeau,
M.
Bercher,
M.
Bouteille,
M.
Chanclud,
M.
Citron,
M.
Desbois,
M.
Dujardin,
M.
Duverger,
M.
Gainville,
M.
Gaurat,
M.
Girard
Claude,
Mme
Goffinet,
M.
Haby,
Mme
Herblot,
M.
Jasselin,
M.
Legendre
(Conseiller
suppléant
de
M.
Brichard),
M.
Léotard,
Mme
Lévy,
M.
Mangeant,
M.
Masson,
M.
Matignon,
M.
Nauleau,
M.
Nebout,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
M.
Pierron,
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
Mme
Ragobert,
M.
Rivière,
Mme
Roullet,
Mme
Saby,
Mme
Sonatore,
M.
Thomas,
M.
Wera.
Etaient
excusés
: M.
Gillet,
M.
Sureau.
Étaient
absents
: M.
Bonniez,
M.
Burleraux,
M.
Catinat,
Mme
Couillaut,
M.
Crissa,
M.
Douillot,
M.
Volkringer.
Pouvoirs
: M.
Bauer
à
Mme
Ragobert,
Mme
Berthelot
Christine
à
M.
Matignon,
M.
Berthelot
Michel
à M.
Barrier,
M.
Ciret
à
M.
Bouteille,
Mme
Dauvilliers
à
M.
Jasselin,
M.
Girard
Jean-Paul
à
M.
Chanclud,
M.
Laroche
à
M.
Bercher,
M.
Luche
à
M.
Beaudeau,
Mme
Marie
à
Mme
Ancile,
Mme
Pasquet
à
M.
Gaurat,
Mme
Pommier
Florence
à
M.
Masson,
M.
Quelin
à
M.
Duverger. Pierre
Petiot
a été
élu secrétaire
de
séance.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L. 5211-
1 et
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques.
Ordre
de
Numéro
Intitulé
de
la délibération
Avis
du
passage
|
délibération
Conseil
1
2025-56
|Approbation
du
bilan
2024
du
projet
de
territoire
Favorable (unanimité)
2
2025-57
|Désignation
des
membres
des
commissions
incomplètes
de
la
CCPG
Favorable (unanimité)
3
2025-58
|Désignation
de
représentants
au
Syndicat
Intercommunal
du
Secteur
Scolaire
(SISS)
de
Favorable
Puiseaux
(unanimité)
4
2025-59
|Désignation
d’un
représentant
au
sein
du
Syndicat
Mixte
de
l'Œuf,
de
la
Rimarde
et
de |
Pas
de
vote
l'Essonne
5
2025-60
|Désignation
d’un
représentant
au
Syndicat
mixte
pour
la gestion
de
la fourrière
animale |
Pas
de
vote
des
Communes
et
Communautés
du
Loiret
6
2025-61
|Désignation
d’un
représentant
de
la
CCPG
au
sein
du
SITOMAP
Favorable (unanimité)
7
2025-62
|Modification
des
statuts
du
SITOMAP
Favorable (unanimité)
8
2025-63
[Avis
sur
l’ouverture
d’une
micro-crèche
de
la
société
MicroStars
sur
la
commune
Favorable
Le
Malesherbois
(majorité)
9
2025-64
|Second
débat
sur
les
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Favorable
Développement
Durables
(PADD)
du
PLU
Le
Malesherbois
(unanimité)
10
2025-65
|Reversement
à
la
CCPG
de
la
taxe
d'aménagement
liée
aux
zones
d'activités
d'intérêt
Favorable
communautaire
perçue
par
la
commune
de
Boiscommun
{(unanimité)
11
2025-66
|Adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Champagne
Boischauts
(Indre)
à
l’EPFLI
Favorable
Foncier
Cœur
de
France
(unanimité)
12
2025-67
|Convention
de
déversement
des
eaux
industrielles
de
la
société
BREE
dans
le
réseau
Favorable
d'assainissement
public
de
Puiseaux
(unanimité)
13
2025-68
|Contractualisation
d’une
ligne
de
trésorerie
à hauteur
de
1.000.000
€
Favorable (majorité)
Conseil
du
mardi
13
mai
2025
—
Manchecourt
1 Beaune-la-Rolande,
le
13
mai
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Pour
la
Présidente
et
par
délégation,
Pierre
PETIOT
Re
JASSELIN
Conseil
du
mardi
13
mai
2025
—
Manchecourt
2