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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 13 05 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 13 05 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Pithiverais
—æ
rome
Gatinais
Terre
fludalievse
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
mardi
6
mai
2025
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
13
mai
2025
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur
JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
13
mai
2025
à
19h30
la salle
des
fêtes
de
Manchecourt
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le
dossier
de
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Pour
la Présidente
et
par
délégation,
(\
Le
1°
Vic
PJ
: Ordre
du
jour
et
dossier
de
Conseil
DURE
SEE
LEUR
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Gr
€
COMMUNAUTÉ
®
Q
E4
DE COMMUNES
DU
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3
BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T
02
38
33
92
68
contact@pithiveraisgatinais.fr
BP
53
45340
BEAUNE-LA-ROLANDE
F1 www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais Secomnones
Gâtinais
TT re
fludalievse
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
mardi
13
mai
2025
à
19h30
ORDRE
DU
JOUR
2025.56
Approbation
du
bilan
2024
du
projet
de
territoire
2025.57
Désignation
des
membres
des
commissions
incomplètes
de
la CCPG
2025.58
Désignation
de
représentants
au
Syndicat
Intercommunal
du
Secteur
Scolaire
(SISS)
de
Puiseaux
2025.59
Désignation
d’un
représentant
au
sein
du
Syndicat
Mixte
de
l’Œuf,
de
la Rimarde
et de
l'Essonne
2025.60
Désignation
d’un
représentant
au
Syndicat
mixte
pour
la gestion
de
la fourrière
animale
des
Communes
et
Communautés
du
Loiret
2025.61
Désignation
d’un
représentant
de
la CCPG
au
sein
du
SITOMAP
2025.62
Modification
des
statuts
du
SITOMAP
2025.63
Avis
sur
l'ouverture
d’une
micro-crèche
de
la société
MicroStars
sur
la commune
Le
Malesherbois
2025.64
Second
débat
sur
les
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durables
(PADD)
du
PLU
Le
Malesherbois
2025.65
Reversement
à
la
CCPG
de
la
taxe
d'aménagement
liée
aux
zones
d’activités
d'intérêt
communautaire
perçue
par
la commune
de
Boiscommun
2025.66
Adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Champagne
Boischauts
(Indre)
à
l’'EPFLI
Foncier
Cœur
de
France 2025.67
Convention
de
déversement
des
eaux
industrielles
de
la société
BREE
dans
le
réseau
d'assainissement
public
de
Puiseaux
2025.68
Contractualisation
d’une
ligne
de
trésorerie
à hauteur
de
1.000.000
€