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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Muncipal du 28 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
2024/17/0-01. INFORMATION — Motion de l'Association des Maires et des Présidents d’intercommunalités des Alpes-
Maritimes — Article 55 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 — APPROUVÉE.
INFORMATION — État récapitulatif des indemnités des élu(e)s — Exercice 2023.
2024/18/0-03.DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 février 2024 — APPROUVÉE.
2024/19/0-04. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales — PRISE D'ACTE.
2024/20/0-05.DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Extension des sites placés sous vidéo-verbalisation — Infractions aux règles de stationnement et de circulation —- APPROUVÉE.
2024/21/1-01.RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Evolution de carrière — APPROUVEE.
2024/22/1-02.RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Evolution de service —- APPROUVEE.
2024/23/1-03.RESSOURCES HUMAINES — Protection Sociale Complémentaire — Convention de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents — Mandat donné au Centre de gestion des Alpes-Maritimes — APPROUVÉE.
2024/24/2-01. RÉSEAUX — Enfouissement des réseaux aériens de la route de la Mer (RD 4) entre le chemin Fanton d’Andon et le carrefour des 4 chemins (3ème tranche) — Décision de confier les travaux au Sictiam — APPROUVÉE.
2024/25/2-02. RÉSEAUX — Remplacement de l'éclairage public de la route de la Mer (RD 4) entre le chemin Fanton d'Andon et le carrefour des 4 chemins — Décision de confier les travaux au Sictiam — APPROUVÉE.
2024/26/3-01. FINANCES -— Budget Ville — Approbation du compte de gestion — Exercice 2023 - APPROUVÉE.
2024/27/3-02. FINANCES — Budget Ville — Vote du compte administratif — Exercice 2023 — APPROUVÉE.
2024/28/3-03. FINANCES — Budget Ville — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2023 — APPROUVÉE.
2024/29/3-04. FINANCES — Budget Ville — Stabilité fiscale — Vote des taux des contributions directes — Exercice 2024 — APPROUVÉE.
2024/30/3-05. FINANCES -— Budget Ville — Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (APCP) — APPROUVÉE.
Liste des délibérations du Conseil Municibal du 28 mars 2024
- {- 2024/31/3-06. FINANCES — Budget Ville — Vote du budget primitif — Exercice 2024 — APPROUVÉE.
INFORMATION — FINANCES — Budget vert — PRISE D'ACTE.
2024/32/3-08. FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Approbation du compte de gestion — Exercice 2023 — APPROUVÉE.
2024/33/3-09. FINANCES -— Budget annexe de l'Office de Tourisme — Vote du compte administratif — Exercice 2023 — APPROUVÉE.
2024/34/3-10. FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2023 — APPROUVÉE.
2024/35/3-11. FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Vote du budget primitif — Exercice 2024 - APPROUVÉE.
2024/36/3-12. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Approbation du compte de gestion — Exercice 2023 — APPROUVÉE.
2024/37/3-13. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Vote du compte administratif — Exercice 2023 - APPROUVÉE.
2024/38/3-14. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2023 — APPROUVEE.
2024/39/3-15. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Vote du budget primitif — Exercice 2024 - APPROUVÉE.
2024/40/4-01. SOCIAL — Adhésion au réseau francophone des villes amies des aînées (RFVAA) — APPROUVÉE.
2024/41/5-01. URBANISME — Révision du plan local d'urbanisme de Biot — Débat sur les orientations 5 générales du projet d'aménagement et de développement durables — PRISE D'ACTE/APPROUVÉE.
Le Maire
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024
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