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Procès Verbal - 99fb26
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Marin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99fb26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
À
Matin,
le
10
novembre
2025
coteau
de
verdure
entre
montagne
&
Dranse
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
publique
ordinaire :
Mardi 18
novembre
2025
à 20h00
À
la mairie
de
Marin
A
l’ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
PV
de
la dernière
séance
2.
Approbation
des
marchés
de
travaux
d'aménagement
de Marinel
3.
Approbation
des
prises
de
participation
de
la SEM
dans
la SCCV
Les
Trois
Fées.
CCPEVA
:
4.
Avis
de
Projet
de
Programme
local
de
l’habitat
2026-2032
de
la CCPEVA
5.
Transfert
du pouvoir
de police
en matière
de publicité
extérieure
à la Présidence
de la CCPEVA
6.
Convention
d’un
groupement
de
commandes
pour
la passation
d’un
accord-cadre
de
Cutage
préventif
et
curatif des
réseaux
d’assainissement
et de
leurs
ouvrages
associés
7.
Questions
diverses
Le
Maire,
Pascal
CHESSEL