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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 23 11 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Saint-Blaise.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 23 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
COMMUNE DE SAINT-BLAISE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2023
DÉLIBÉRATIONS
FAIT A SAINT-BLAISE LE 24/11/2023
DATE D’AFFICHAGE : 24/11/2023
NUMÉRO OBJET
DÉCISION
009.2023 ADMINISTRATION GENERALE Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2023 ADOPTÉE
010.2023 MÉTROPOLE NICE CÔTE D’AZUR Adhésion de la commune de Tourette du Château ADOPTÉE
011.2023 MÉTROPOLE NICE CÔTE D’AZUR Modification des statuts de la Métropole ADOPTÉE
012.2023 MÉTROPOLE NICE CÔTE D’AZUR Passage à la gestion en flux des réservations de logements sociaux ADOPTÉE
013.2023 DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES Demande de subvention pour les manifestations culturelles ADOPTÉE
014.2023 FINANCES LOCALES Expérimentation du compte financier unique ADOPTÉE
015.2023 DOMAINE ET PATRIMOINE Auberge du Prieuré – Renouvellement du contrat de location-gérance ADOPTÉE
016.2023
DOMAINE ET PATRIMOINE
Garage intercommunal – Approbation du projet d’extension et
demande de subvention
ADOPTÉE
017.2023 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste d’attaché territorial ADOPTÉE