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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27 04 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Saint-Blaise.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
COMMUNE
DE
SAINT-BLAISE
QE
ASIE
RER
ER
RE
SRE
RER
BE
RER
RS
es
.
!
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026
|
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
|
:
ï
À Se
an
VS
TT
SNS
ST SN
UNS
NN
Sn
TS
IT
Un
io
er
EN
E
is
NUMÉRO
OBJET
DÉCISION
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
z
007-2026
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
22
mars
2026
ADOPTÉ
008.2026
INSTITUTIONS
ÉTVIE
POLITIQUE
£
ï
di
:
ADOPTÉE
Délégations
de
compétences
consenties
par
le conseil
municipal
au
maire
009.2026
INTERCOMMUNALITÉ
— SIVOM
VAL
DE
BANQUIÈRE
ADOPTÉE
Désignation
des
délégués
de
la commune
010.2026
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS DIRECTS
ADOPTÉE
Liste
des
personnes
susceptibles
d’être
désignées
commissaires
011.2026 |
ADMINISTRATION
GENERALE
ADOPTÉE
Régime
indemnitaire
des
élus
FAIT
A SAINT-BLAISE
LE
30/04/2026.
DATE
D’AFFICHAGE
: 30/04/2026.