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Arrêté - Décision 2023 31
Arrêté - Décision 2023 68
Arrêté - Décision 2023 65
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 65)
Thèmes du document : Économie et finances, Bois et produits du bois, Loisirs,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Fr
OUAr
d
DECISION
N° 2023/65
OBJET:
CONTRAT
RELATIF
A
LA
PRESTATION
DE
L'ASSOCIATION
PJPP
—
SPECTACLE
« LES
GALETS
AU
TILLEUL
SONT
PLUS
PETITS
QU'AU
HAVRE
»
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'autorisation
de
représentation
sollicitée
par
le
Pôle
culture
de
la Ville
de
Frouard
auprès
de
l'association
PJPP
située
au
32
rue
des
gobelins
- 76600
Le
Havre,
Vu
la
programmation
d’une
représentation
du
spectacle
« Les
galets
au
tilleul
sont
plus
petits
qu'au
Havre
»
le 06
octobre
2023,
Vu
le
montant
forfaitaire
de
la
prestation
arrêté
à
5.254,05
€,
DECIDE
Article
1
De
signer
un
contrat
avec
l'association
PJPP,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
l’action.
Article
2
Précise
que
les
crédits
sont
prévus
à
l'article
6288-313
du
budget
annexe
« développement
culturel
»
de
l'exercice
2023.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet
2023
Le
Maire,
Pascal
BARTOSIK
133