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Arrêté - Décision 2023 62
Arrêté - Décision 2023 64
Arrêté - Décision 2023 56
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 56)
Thèmes du document : Économie et finances, Loisirs, Bois et produits du bois,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ille
de
Frouard
DECISION
N°
2023/56
OBJET
:
CONTRAT
RELATIF
À
LA
PRESTATION
DE
L'ASSOCIATION
« COLLECTIF
SAUF
LE
DIMANCHE
» —
SPECTACLE
« MA
MAITRESSE
2?
»
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'autorisation
de
représentation
sollicitée
par
le
Pôle
culture
de
la Ville
de
Frouard
auprès
de
l'association
« Collectif
sauf
le
dimanche
», située
au
28,
rue
La
Boissière
- 92260
Fontenay-aux-Roses,
Vu
la
programmation
de
12
représentations
du
spectacle
« Ma
mafñtresse
?
»,
les
20
et
21
novembre
2023
suivies
d'un
atelier
le 22
novembre
2023,
Vu
le
montant
global
de
la
prestation
arrêté
à
3.703,04
€,
DECIDE
Article
1
De
signer
un
contrat
avec
l'association
« Collectif
sauf
le
dimanche
»,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
l'action. Aticle
2
Précise
que
les
crédits
sont
prévus
à
l’article
6288-313,
du
budget
annexe
« développement
culturel
»
de
l'exercice
2023.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet 2023
Le
Maire,
Pascal
BARTOSIK
115