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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 07.04.2025
Ordre du Jour - ODJ du Conseil Municipal du 23 fevrier 2026 1
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune d'Agon-Coutainville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du Conseil Municipal du 23 fevrier 2026 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Le
Maire
Mairie
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
d’'Agon-Coutainville
Nos
Réf.
: FL/MCE CM/26
Agon-Coutainville,
le
18
février
2026
Madame,
Monsieur,
23
février
2026
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
lundi
à
la
mairie.
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
12
JANVIER
2026
FINANCES
e
Approbation
des
comptes
financiers
uniques
e
Affectation
des
résultats
e
Vote
des
taux
d'imposition
e
Attribution
des
subventions
2026
e
Vote
du
Budget
Principal
2026
et
des
budgets
annexes
2026
e
Tarifs
des
droits
d'occupation
du
domaine
public
e
Vente
de
la
parcelle
AK495
TRAVAUX
e
Aménagement
d’un
local
pour
la
Police
Municipale
: avenant
n°
1 au
lot
n°
1
ASSAINISSEMENT
e
SAUR
: avenant
n°1
au
contrat
de
délégation
du
service
public
d'assainissement
e
intrusion
eau
saline
: Avenant
à
la
convention
de
groupement
de
commandes
e
Convention
d'utilisation
des
ouvrages
d'assainissement
des
eaux
usées
de
la commune
d'Agon-Coutainville
par
la
commune
de
Tourville-sur-Sienne
: avenant
n°
1.
SECURITE
DES
PLAGES
e
Convention
entre
la
commune
d’Agon-Coutainville
et
le club
nautique
de
la commune
pour
la surveillance
des
plages
cr
.
2, Avenue Louis Périer - BP 90062
iles
50230
AGON-COUTAINVILLE
x
€
© 02
33
47 07
56
E-mail
: mairie@agoncoutainville.fr
te]
Moss
www.agoncoutainville.fr
MER
ET
6OCAGC
LA
MANCHE ENVIRONNEMENT
Plan
de
gestion
des
sédiments
: lancement
de
la
démarche,
participation
financière
de
la commune
et
le
portage
par
la CMB.
PERSONNEL
Mise
à disposition
d’un
agent
de
la commune
de
Gouville
sur
mer
auprès
de
la commune
pour
le suivi
de
la
gestion
de
la
côte
Mise
à disposition
d’un
agent
de
la Communauté
de
Communes
Coutances
Mer
et
Bocage
auprès
de
la
commune
pour
la
mission
Petites
Villes
de
Demain
Indemnité
de
gardiennage
des
églises
Allocation
enfants
handicapés
Contrats
saisonniers
et
contrats
temporaires
Mutuelle
—
Nouvelle
réglementation
QUESTIONS
DIVERSES
salutations
distinguées. Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
Bristian
DUTERTRE