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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 7 juillet 2026
Document publié le Mardi 7 juillet 2026 par la commune d'Agon-Coutainville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 7 juillet 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Budget,
Le
30
JUIN
2026
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mairie
lemardi
7 JUILLET 2026
à
19
H
00
à
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
2 JUIN
2026
AFFAIRES
GENERALES
e
Rapport
annuel
du
délégataire
Casino
Partouche
e
Habitat
indigne
: Maintien
pouvoir
de
police
du
Maire
e
Lutte
contre
les
dépôts
sauvages
— Instauration
d’une
procédure
de
sanction
administrative
et
approbation
des
modalités
d'application
e
Recensement
de
la
population
: nomination
d’un
coordinateur
et
recrutement
d’agents
recenseurs
e
Convention
d'hébergement
des
gendarmes
saisonniers
e
Renouvellement
du
bail
avec
la Société
des
Courses
d’Agon-Coutainville
ENVIRONNEMENT
e
Appel
à
manifestation
d'intérêt
de
l’OFB
«
Projets
collectifs
d'entreprises
en
faveur
de
la
biodiversité
des
territoires
»
VOIRIE /
URBANISME
e
Vente
des
parcelles
AK
709
et AK
710
e
Terrain
dit
«
Quétier
» - Convention
VGPROM
/ Commune
d’Agon-Coutainville
e
Modulation
de
l'amplitude
d'éclairage
sur
la commune
e
Fixation
du
barème
des
interventions
d'office
sur
le domaine
public
communal
FINANCES
e
Budget
Général
: Décision
modificative
n°
1
Budget
Général
e
Budget
Camping
: Admission
en
non-valeur
e
Reversement
taxe
sur
les
paris
hippiques
e
Loyer
du
camping
municipal
e
Loyer
de
la station
d'épuration
PERSONNEL
e
Désignation
d’un
représentant
de
la commune
au
CNAS
e
Avancement
de
grade
QUESTIONS
DIVERSES
2, Avenue
Louis
Périer
- BP
90062
(or
. iles
50230
AGON-COUTAINVILLE
X
©
© 02
33 47 07
56
E-mail
: mairie@agoncoutainville.fr
:
ee
MALE
www.agoncoutainville.fr
on
Yerté
LA
MANCHE
MER
ET
6OCAGE
BELLES