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Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Varambon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 2025.06.17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Fiscalité,
DEPARTEMENT DE L'AIN
NOMBRE
de Conseillers
en exercice : 12
de présents : 08
de votants : 10
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de VARAMBON
SEANCE du 17 JUIN 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept du mois de juin à vingt heures, se sont réunis en séance ordinaire les membres du Conseil Municipal, à la Mairie, sous la présidence de Madame Dominique GABASIO, en qualité de Maire.
Etaient présents : Dominique GABASIO, Jean-Claude DURUAL, Mireille BESSON, Audrey ARCHENY, Henri de BOISSIEU, Ignace DI FILIPPO, Michel FLOQUET, Christine SORNAY. Absents excusés : Anne CHOLVY (pouvoir à Christine SORNAY), Dorian DEBOURG, Elodie MELLET, Vincent ZWITSERS (pouvoir à Michel FLOQUET).
Date de convocation : 6 juin 2025
Secrétaire de séance : Christine SORNAY
Liste des délibérations prises :
— DELIBERATION 31 : Validation du projet de gouvernance de la CCRAPC,
— DELIBERATION 32 : Vote des taux des taxes directes locales 2025.
À Varambon, le 17 juin 2025
Le Maire,
Dominique GABASIO