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unknown - ca 2020 principal et eau
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unknown - ca 2018 commune
Déliberation - bp2023 eau complet
Déliberation - ca2022 eau complet
Déliberation - ca2023 eau complet
Déliberation - bp 2021 eau rosans
unknown - 2022 bp rosans vote vise pref
Déliberation - 2021 ca budgetannexe eau assainissement vote
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 ca budgetannexe eau assainissement vote)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
D 7
AVR.
202?
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
21050126800044
POSTE
COMPTABLE
: CENTRE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
LARAGNE
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M49
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
PRINCIPAL
PREFET
DES
HAUTES-ALPES
ARRIVEE
ANNEE
2021
|
0 4
AVR.
2022
Lomenmmmnnetinnreee COURRIER
N°
2
| CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
1
| - INFORMATIONS
GENERALES
|
MODALITES
DE
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
1 - L'assemblée
délibérante
a voté
le
présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'exploitation
;
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
avec
les
chapitres
<<
opérations
d'équipement
>>
de
l'état
Ill B
3
;
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
la
suivante
:
Il - En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
I ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
<<
opération
d'équipement
>>,
IH
- Les
provisions
sont
semi-budgétaires
( pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement
) CA2021
ROSANS
EAU
ET ASSAINISSEMENT
EAU
Page
2
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
EXECUTION
DU
BUDGET
SOLDE
DEPENSES
RECETTES
D'EXECUTION
REALISATIONS
Section
d'expioitation
à
113
429,08
c
160
065,84
GA
46
636,76
DE
L'EXERCICE
(mandats et titres) |
&ction
d'investissement
|
51462,04|
:
58 814,31
7 352,27
HB
Report
en
section
d'
REPORTS
DE
exploitation
(002)
c
18
586,18
|
L'EXERCICE
N:1
Report
en
section
d'investissement
(001)
D
121
788,05
SOLDE
DÉPENSES
RECETTES
D'EXECUTION
TOTAL
(réalisations
+
reports)
178
477,30
340
613,20
162
135,90
P = A+B+C+D
Q = G+H##J
= Q-P
Section
d'exploitation
ë
«
RESTES
A
REALISER
A
:
a
,
REPORTER
EN
Section
d'investissement
e
128
744,32
L
-341,00
N+1
(2)
TOTAL
des
restes
à
réaliser
128
744,32
-341,00
à
reporter
en
N+1
2 E+F
=K4L
SOLDE
DEPENSES
RECETTES
D'EXECUTION
Section
d'exploitation
127
015,26
160
065,84
33
050,58
= AtC+E
= GH4K
RESULTAT
:
ï:
:
CUMULE
Section
d'investissement
ip
180
206,36
He
180
206,36
TOTAL
CUMULE
307
221,62
340
272,20
33
050,58
= A+B+C+D+E+F
= G+HH+J+KIL CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
3
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Chap.
Dépenses
Titres
restant
à
Jart
engagées
non
émettre
mandatées
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
K
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
128
744,321L
-341,00
Ch.
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
-341,00
10222
FCTVA
-341,00
Ch.
21
Immobilisations
corporelles
128
744,32
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
93
215,44
21532
Réseaux
d'assainissement
37
225,00
2188
Autres
-1
696,12 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
4
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'EXPLOITATION
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chep.
Libellé
Gé
ennre
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Crédits
Mandats
émis
Charg.
rattachées
RAR
au
31/12
011
| Charges
à
caractère
général
31
300,00
30
959,82
340,18
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
10
000,00
10
000,00
014
|! Atténuations
de
produits
19
936,17
49
934,00
2,17
65
| Autres
charges
de
gestion
courante
2
000,00
458,07
1 541,93
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
63
236,17
51
351,89
11
884,28
66
| Charges
financières
2 833,00
2 833,00
67
|
Charges
exceptionnelles
1 000,00
770,88
229,12
68
|
Dotations
aux
provisions
et dépréciations
_
.
-
022
|Dépenses
imprévues
74,54
|
.
|
|
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
67
143,71
54
955,77
12
187,94
023
|
Virement
à
la
section
d'investissement
042
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
58
473,31
58
473,31
|
.
043
Opé.
d'ordre à
l'intérieur de
la
sect.
d'exp.
|
{uniquement
en
M44).
…
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
58
473,31
58
473,31
|
TOTAL
125
617,02
113
429,08
12
187,94
D 002 Déficit d'exnloitation reporté
de N-1
13 586,18
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
és
ouer
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Crédits
Titres
émis
Prod.
rattachées
RAR
au
31/12
013
| Atténuations
de
charges
70
|Ventes
de
produits
fabriqués,
prestations
…
101
000,00
136
862,64
-35
862,64
74
| Subvention
d'exploitation
15
000,00
15
000,00
75
| Autres
produits
de
gestion
courante
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
116
000,00
136
862,64
-20
862,64
76
| Produits
financiers
77
|
Produits
exceptionnels
78
|Reprises
sur
prov.
et
sur
dépréciations
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
116
000,00
136
862,64
-20
862,64
042
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
23
203,20
23
203,20
|.
043 |
Opé.
d'ordre
à l'intérieur de la sect.
d'exp.
‘
(uniquement
en
M44).
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
23
203,20
23
203,20
TOTAL
139
203,20
160
065,84
-20
862,64
Pour
information
-
R
002
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
5
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
TEPADMARAR | Mandats émis | R9St65 à réaliser |
Crédits
20
Immobilisations
incorporelles
2
immobilisations
corporelles
437
225,00
8 480,68
128
744,32
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
Total
des
opérations
d'équipement
Total
des
dépenses
d'équipement
437
225,00
8 480,68
128
744,32
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
43
Subventions
d'investissement
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
19
778,16
19
778,16
148
Compte
de
lialson:
affectation
(BA,
régie)
26
Particip.
et créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
020
Dépenses
imprévues
Total
des
dépenses
financières
19
778,16
19
778,16
45...
Total
des
opé,
pour
compte
de
tiers
Total
des
dépenses
réalles
d'investissement
157
003,16
28
258,84
128
744,32
040
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
23
203,20
23
203,20
041
Opérations
patrimoniales Tofal des
dépenses
d'ordre
d'investissement
23
203,20
23
203,20
TOTAL
180
206,36
51
462,04
128
744,32
Pour
Information
D
001
Soïde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1 RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Gesnverar |
Tireséms
RSS)
nues
13
Subventions
d'investissement
16
Emprunts
et dettes
assimilées
20
immobilisations
incorporeiles
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours Total
des
recettes
d'équipement
10
Dot.
fonds
divers
et
réserves
{hors
106}
341,00
-341,00
106
Réserves
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
18
Compte
de
Haison
: affectation
(BA,
régie)
26
Particip.
et créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
Total
des
recettes
financières
841,00
-341,00
45...
Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
341,00
-341,00
021
virement
de
la section
d'exploitation
040
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
les
sections
58
473,31
58
473,31
041
Opérations
patrimoniales
Es
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
58
473,31
58
473,31
TOTAL
58
473,31
58
814,31
-341,00
R 001 Solde d'exécullan post reporté de N-1
121 738,05 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
6
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
- Mandats
émis
( y compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
Exploitation
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
011
|} Charges
à caractère
général
30
959,82
-
30
959,82
012
|Charges
de
personnel
et frais
assimilés
014
| Atténuations
de
produits
19
934,00
19
934,00
60
| Achats
et
variation
des
stocks
-
65
| Autres
charges
de
gestion
courante
458,07
458,07
66
Charges
financières
2
833,00
2
833,00
67
|Charges
exceptionnelles
770,88
770,88
68
|Dotations
aux
amortissements,
dépréciations,
provisions
58
473,31
58
473,3
71
| Production
stockée
(ou
déstockage)
-
-
|
Dépenses
d'exploitation
- Total
54 955,77
|
58 473,31
113 429,08
|
D
002
DEFICIT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE
N-1
13
586,18]
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
127
015,26]
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
10
| Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
| Subventions
d'investissement
23
202,00
23
202,00
14
| Provisions
réglementées
et amortissements
dérogatoires
.
|
16
| Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
19
778,16
|
19
778,16
18
| Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
Total
des
opérations
d'équipement
20
| Immobilisations
incorporelles
21
immobilisations
corporelles
8
480,68
8
480,68
22
|Immobilisations
reçues
en
affectation
23
| Immobilisations
en
cours
26
|Participations
et créances
rattachées
27
|Autres
immobilisations
financières
28
| Amortissements
des
immobilisations
(reprises)
-
|
1,20
1,20
29
|
Dépréciation
des
immobilisations
-
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
4581
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
481
|
Charges
à
répartir sur plusieurs
exercices
3.
|Stocks
Dépenses
d'investissement
- Total
28
258,84
23
203,20
51
462,04
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
DE
N-1
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
51 462,04 | CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
7
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2-
Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
EXPLOITATION
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
013
| Atténuations
de
charges
60
| Achats
et
variations
des
stocks
70
|
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
136
862,64
136
862,64
71
| Production
stockée
(ou
déstockage)
72
Travaux
en
régie
74
|
Subventions
d'exploitation
75
| Autres
produits
de
gestion
courante
76
| Produits
financiers
71
Produits
exceptionnels
23
202,00
23
202,00
78
| Reprises
amort.,
dépréciations
et
provisions
1,20
1,20
79
|
Transferts
de
charges
Recettes
de
exploitation
- Total
136
862,64
23
203,20
160
065,84
|
R 002 EXCEDENT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE
N-1|
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES|
160 065,84|
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
341,00
341,00
13
| Subventions
d'investissement
14
| Provisions
réglementées
et amortissements
dérogatoires
16
| Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
18
| Compte
de
liaison
: affectation
BA,
régies
20
| Immobilisations
incorporelles
21
Immobilisations
corporelles
22
| Immobilisations
reçues
en
affectation
23
immobilisations
en
cours
26
|Participations
et
créances
rattachées
27
|Autres
immobilisations
financières
28
|Amortissements
des
immobilisations
58
473,31
58
473,31
4582
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
481
|
Charges
à
répartir
sur
plusieurs
exercices
3.
|Stocks
Recettes
d'investissement
- Total
341,00
58
473,31
58
814,31
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
DE
N-1|
121 733,05|
|
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106|
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
180
547,36 | CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAÏNISSEMENT
EAU
Page
8
,
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
DÉPENSES
Aî
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Chap/
art
Libellé
Crédits
Crédits
ouverts
:
Charges
annulés
é
:
34/12
Mandats
émis
rattachées
RAR
au
31/
011
Charges
à
caractère
général
31
300,00
30
959,82
340,18
604
Achats
d'études,
prestations
de
services,
équipements
660,00
-660,00
6061
Foumitures
non
stockables
(eau,
énergie,
..}
7 700,00
4 477,13
3 222,87
6063
Foumitures
d'entretien
et de
petit équipement
2 500,00
2 555,52
-65,52
6068
Autres
matières
et
fournitures
439,79
439,79
61
Sous-traitance
générale
5 200,00
4
173,40
+ 026,60
61523
Réseaux
6 717,00
-6 717,00
6156
Maintenance
500,00
1 347,80
-847,90
617
Études
et
recherches
2
400,00
2 481,01
-81,01
6262
Frais
de
télécommunications
95,64
-95,64
627
Services
bancaires
et
assimilés
22,06
-22,06
6281
Concours
divers
(cotisations)
661,10
-661,10
6356
Redevances
pour
occupation
du
domaine
publie
national
766,27
-766,27
6371
Redevance
versée
aux
agences
de
l'eau
au
titre
des
pré
13
000,00
6
563,00
6
437,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
10
000,00
10
000,00
6215
Personnel
affecté
par
la
collectivité
de
rattachement
16
40
000,00
40
000,00
014
Atténuations
de
produits
19
936,17
19
934,00
2,17
701249
Reversement
redevance
agence
de
l'eau
14
140,00
14
138,00
2,00
706129
Reverst
redevance
modernisat®
agence
eau
5
796,17
5
796,00
0,17
65
Autres
charges
de
gestlon
courante
2
000,00
458,07
1
541,93
6542
Créances
éteintes
2
009,00
458,07
1
541,93
TOTAL = DEPENSES
DE GESTION
DES SERVICES
23647
51 251.80
41 88428
(a)=(011+012+014+65)
66
Charges
financières
(b)} (b)
2 833,00
2 833,00
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
2
833,00
2
833,00
67
Charges
exceptionnelles
{c)
(c)
4 000,00
770,88
229,12
673
Titres
annulés
(sur exercices
antérieurs)
1 000,00
367,44
632,56
678
Autres
charges
exceptionnelles
403,44
403,44
022
Dépenses imprévues
(f) (d)
74,54 |.
|
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
a+b+c+d
67 143,71
$4 955,77
12187,84
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
58
473,31
58
473,31
6811
Dotations
aux
amortissements
sur
immobilisations
incorporell
58
473,31
58
473,34
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
ass
se ass
SECTION
D'INVESTISSEMENT
043
Opérat®
ordre
intérieur de
la section
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'ORDRE
58 473,31
58 473,31
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
125 617,02
113 429,08
12 187,94
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
13 586.18
D
002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
9
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
ILE
Crédits
Crédits
Saprart
riens
ouverts
Titres émis
Produits
|
RaRaugt12 |
27nulés
rattachés
au
70
ventes
de
produits
fabriqués,
prestations
de
services,
101
000,00
136
862,64
*35
862,64
marc
70111
Ventes
d'eau
aux
abonnés
35
000,00
48
204,12
13
204,12
701241
Redevance
pour
pollution
d'origine
domestique
10
000,00
17
199,75
-7
199,75
70128
Autres
taxes
et
redevances
18
000,09
19
440,11
-1
440,11
70611
Redevance
d'assainissement
collectif
21
000,00
32
430,01
-11
430,01
706121
Redevance
pour
modemisation
des
réseaux
de
collec
5
000,00
7
260,45
-2
260,45
7068
Autres
prestations
de
services
12
000,00
12
328,20
-328,20
74
Subventions
d'exploitation
45
080,00
45
000,00
747
Subventions
et
participations
des
collectivités
territoriale
45
000,00
15
000,00
TOTAL = RECETTES
DE GESTION
DES SERVICES
116 000.00
126 86264
20 862.64
(a)=(74)
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
23
203,20
23
203,20
777
Quote-part
des
subventions
d'investissement
virée
au r
23
202,00
23
202,00
7811
Reprises
sur amortissements
des
immobilisations
incorporelle
1,20
1,20
043
Opérat*
ordre
intérieur de
la section
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
23 203,20
23 208,20
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
138
203,20
160
065,84
-20
862,64
(STotal
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
R
002
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
10
,
SECTION
D'
INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
B1
Chap/
Crédits
£
Crédits
Libellé
£
art
ouverts
Mandats
émis |
RAR
au
31/12
annulés
21
Immobilisations
corporelles
137
225,00
8
480,68
128
744,32
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
100
000,00
6
784,56
93
215,44
21532
Réseaux
d'assainissement
37
225,00!
37
225,00
2188
Autres
1 696,12
-1
696,12
Total
des
dépenses
d'équipement
137 225,00
8 480,68
128 744,32
16
Emprunts
et
dettes
assimliées
19
778,16
19
778,16
1641
Emprunts
en
euro
19
778,16
19
778,16
Total
des
dépenses
financières
19 778,16
19 778,16
TOTAL.
DEPENSES
RÉELLES
157
003,16
28
258,84
128
744,32
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
23
203,20
23
203,20
Reprises
sur autofinancement
antérieur
23
203,20
23
203,20
i
139111
Agence
de
l'eau
3
178,00
3
178,00
139118
Auires
2 849,00
2 849,00
13913
Départements
7 247,00
7 247,00
13917
Budget
communautaire
et
Fonds
structurels
335,00
335,00
13918
Subventions
d'équipement
- Autres
9 593,00
9 593,00
28181
installations
générales,
agencements
et
aménagemen
4,20
1,20
_
Charges
transférées
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
23 203,20
23 203,20
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE
180 20636
51 48204
128 74432
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
11
II
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
NI
SECTION
D'
INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
ë
Crédits
:
:
Crédits
art
Libellé
ouverts
Titres
émis
RAR
au
31/12
annulés
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
341,00
-341,00
10222
FCTVA
341,00
-341,00
Total
des
recettes
financières
341,00
“841,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
341,00
-841,00
640
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
58
473,31
58
473,31
281531
Réseaux
d'adduction
d'eau
29
788,25
29
788,25
281532
Réseaux
d'assainissement
26
447,16
26
447,16
281561
Service
de
distribution
d'eau
570,00
570,00
281562
Service
d'assainissement
692,53
692,53
28157
Agencements
et aménagements
du matériel
et outilla
117,00
117,00
28188
Autres
858,37:
858,37
Total
des
prélevements
provenant
de
la
section
d'exploitation
58 473,31
58 473,31
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
58 473,31
58 473,31
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE
mars
so ot4st
24100
(Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
121 733,05
R
001
Solide
d'exécution
positif
reporté
de
N-1 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
12
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
CREDITS
DE
TRESORERIE
AT-1
A1.1
- DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRÉSORERIE
Montant
des
Nature
dédeion
de
Montant
remboursements
N
Encours
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
réaliser
la
autorisé
au
ane
Ne
nn
Rembourse
restant
dû
au
contrat)
fine
de
D1/01/N
615)
ment
du
31/12/N
résorerie
tirage
5191
Avances
du
Trésor
519
Crédits
de
trésorerie
(Total) CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
13
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A12
À1.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
Nature
Emprunts
et
Dettes
à
l'origine
du
contrat
:
Lu
:
Date
(Pour
chaque
ligne,
indiquer | Organisme |
Le
de
|
d'émission
|
Pete
du
Type
de
le
numéro
de
contrat)
prêteur
où
signature
|
ou
date
de
premier
Nominal
taux
Index
che
i
ue
bt
î
ê
hef
de
file
mobilisation
rem
d'intérêt
164
Emprunts
auprès
nes
Le
LL
287 500,00
d'établissement
de
crédit
1641
Emprunts
en
euros
(total)
287 500,00
MON269410EUR/0287784/001
DE RRANSE
23/04/2010
30/06/2010
01/10/2010
487 500,00
F
MON512254EUR
ECRANQUE
1312/2016
29/12/2016
01/04/2017
400 000,00
F
Total
général
287
500,00
| CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
14
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A12
A1.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
à
l'origine
du
contrat
Nature
Taux
initial
Possibilité
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
Périodicité |
Profil
de rembt
Catégorie
le numéro
de
contrat)
j
Devise
des
d'amor-
ins
,
near
Taux
actu.
rembts
| tissement
anticipé
d'emprunt
e taux
partiel
O/N
164
Emprunts
auprès
d'établissement
de
crédit
1641
Emprunts
en
euros
(total)
MON269410EUR/0287784/001
2,5200
2,5200
EURO
T
x
N
A-1
MON512254EUR
1,6900
4,6900
EURO
T
x
N
A1
Total
général CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
15
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE DETTE
A1.2
A1.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
{hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
au
31/12/N
Nature
Catégorie
Taux
d'intérêt
(Pour
chaque
ligne,
1
.
A
indiquer le numéro de
|Couverure |
Montant |
sr
| restentde | résiduel
Niveau de
contrat)
?OIN
couvert
| Couverture |
au 31/12/N
{en années)
Tps d 8
Index
| taux d'intérêt
éventuelle
au 3/12/N
164
Emprunts
auprès
d'établissement
de
124716,40
1641
Emprunts
en
euros
424 716.40
(total)
‘
MON2694 10EUR/0287784/001
N
53 691,44
3,75
F
2,62
MON512254EUR
N
71
024,98
10,25
F
1,69
Total
général
124 716,40 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
16
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A1.2
A1.2 - REPARTITION
PAR
NATURE
DE DETTE
(hors 16449 et 166) (suite)
Emprunts
et
Dettes
au
31/12/N
Nature
Annuité
de
l'exercice
(Pour
chaque
ligne,
7
indiquer le numéro
de
ch
térêts
ICNE
de
contrat)
Capital
ares
pergus
(le |
l'exercice
échéant)
164
Emprunts
auprès
d'établissement
de
197786
2 833,00
ose
en
euros
19 778,16
2833.00
MON268410EUR/0287784/001
13 483,78
1 566,06
MON512254EUR
6 294,38
1 266,94
Total
général
19
778,16
2 833,00 Page
17
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A1.3
ÀA1.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(HORS
A1)
Emprunts
ventilés
par
structure
de
taux
selon
le
Organisme
Capital
x
Dates
des
risque
le
plus
élevé
prêteur
ou
Nominal
|
restand
dû
de
Durée
au
périodes
me
al
ne
al
{pour
chaque
ligne,
indiquer
|
chef
de
file
au
31/12/N
bonifiées
le
numéro
de
contrat)
Autres
type
de
structures
TOTAL
F
TOTAL
GENERAL CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
18
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A1.3
A1.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(suite)
(HORS
A)
Emprunts
ventilés
par
structure
de
taux
selon
le
risque
le
plus
élevé
{pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Coût
de
sortie
Taux maximal après
couverture éventuelle
Niveau
du
taux
au
31/12/N
Intérêts payés
au
cours
de
l'exercice
Intérêts perçus
au
cours
de
l'exercice (le
cas
échéant)
%
par
type
de
taux
selon capital
restant
dû
Autres
type
de
structures
TOTAL
F
TOTAL
GENERAL CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
19
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE -
A1.4
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(TYPOLOGIE)
‘
A1.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(2)
Indices
inflation
(1)
française
ou
zone
Structures
Indices
en
euros
euro
ou
écart
entre
ces
.
indices
Indices
sous-jacents
(A)
Taux
fixe
simple.
Taux
variable
simple.
Echange
2,00
de
taux
fixe
contre
taux
variable
où
inversement.
Echange
de
taux
structuré
contre
taux
variable
ou
taux
fixe
(sens
unique).
Taux
variable
simple
plafonné
(cap)
ou
encadré
(tunnel)
100,00
124
716,40
(B)
Barrière
simple,
Pas
d'effet
de
levier
{C}
Option
d'échange
(swaption)
(D)
Multiplicateur
jusqu'à
3
; multiplicateur
jusqu'à
5
capé
(E)
Multiplicateur
jusqu'à
5
(F)
Autres
types
de
structures
(4)
Indices
hors
zone
(3)
euro
et
(5)
(6)
Ecarts
d'indices
écarts
d'indices
Ecarts
d'indices
Autres
indices
zone
euro
dont
l'un
est
un
hors
zone
euro
indice
hors
zone
euro CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
20
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A1.5
A1.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
Emprunts
couverts
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Emprunt
couvert
Instrument
de
couverture
Référence
de
l'emprunt couvert
Capital restant
dû
au
31/12/N
Date
de
fin
du
contrat
Organisme co-contract
ant
Type
de
couverture
Nature
de
la
couverture (change
ou
faux)
Notionnel
de
l'instrument
de
couverture
Taux
fixe
(total)
Total
général Page
21
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A1.5
A1.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(suite)
Instrument
de
couverture
Primes
éventuelles
Emprunts
couverts
(Pour
chaque
ligne,
ni
ous
|
|
indiquer
le
numéro
de
Date
de
Date
de
fin
Périodicité
de
Montant
des
Primes
Primes
contrat)
début
de
de
contrat
règlement
| commissions
payées
pour |
reçues
pour
contrat
des
intérêts
diverses
l'achat
la vente
d'option
d'option
Taux
fixe
(total)
Total
général Page
22
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
ATS
A1.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(suite)
Effet
de
l'instrument
de
couverture
Taux
payé
Taux
reçu
Charges
et Produits
Catégorie
d'emprunt
Ban
chaque
lane
pay
$
constatés
depuis
l'origine
du
Son
ne
contrat
maiquer
le
numéro
de
Avant
Après
contrat)
ind
Niveau
de
Ind
Niveau
de
.
opération
|
opération
naex
taux
ndex
taux
Charges
Produits
de
de
c/668
c/768
couverture | couverture
Taux
fixe
(total)
Total
général Page
23
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
A1.6
A1.6
- REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
Année
de
mobilisation
et
Emprunts
5
4
Organisme
:
Périodicité
des
rofil
d'amort.
de
emprunt
Date
du
à
Capital
restant
Capital
Durée
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
P
prêteur
ou
chef
de
rembour-
contrat)
refinancement
fille
dû
réaménagé
résiduelle
sements
Année
Profil
Total
des
dépenses
au
c/166
Refinancement
de
dette CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
24
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
A1.6
A1.6
- REMBOURSEMENT
ANTICIPÉ
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
(suite)
Caractéristiques
du
taux
Coût
de
sortie
Annuité
de
i‘exercice
Emprunts
couverts
ICNE
de
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
te
numéro
de
contrat)
l'exercice
type
de
Niveau
Type
Montant
intérêts
en
capital
taux
de
taux
Total
des
dépenses
au
c/166
Refinancement
de
dette Page
25
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
|
AT-7
A1.7
- EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
Durée
résiduelle
en années
Taux
N°
du
Date de
|
contrat
souscription
Date
de
Organisme
Contrat
initial
Contrat
renégocié
d'emprunt
du
contrat
renégo.
prêteur
p
initial
Contrat
Contrat
| {be
type
initial
renégocié
|
de
Index
Taux
actuar. |
de
Index
Taux
actuar.
taux
taux
TOTAL CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
26
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNÉE
N
A1.7
A1.7
- EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
Profil
d'amortissement
et
Nominal
périodicité
de
remboursement
Contrat
Contrat
Contrat
Contrat
renégocié
initial
renégocié
Dette
en
capital
au
34/12/N
ICNE
de
l'exercice
Annuité
payée
dans
l'exercice
(s'il
y
a
lieu)
Intérêts
Capital CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
27
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
AUTRES
DETTES
A1.8
A1.8
- AUTRES
DETTES
{issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
LIBELLES
Montant
Initial
de
la
dette
Dépense
de
l'exercice
Dette
restante CA2021
ROSANS
EAU
ET ASSAINISSEMENT
EAU
Page
28
IV
- ANNEXES
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A2
A2
- AMORTISSEMENTS
- METHODES
UTILISEES
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE
Délibération
du
Biens
de
faible
valeur
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
(article
R.2321-1
du
CGCT)
: 0
11
Procédure
d'amortissement
Catégories
de
biens
amortis
Durée
(linéaire,
dégressif,
variable)
(en
années) Page
29
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
PROVISIONS
ET
DES
DEPRECIATIONS
A3.1
A3.1
- ETAT
DES
PROVISIONS
ET
DES
DEPRECIATIONS
.
Dotations
Montant
des
prov.et |
Montant
total
Reprises
Nature
de
la
provision
ou
de
la
inscrites
au
Date
de
dépréciations
des
prov.
et
inscrites
au
SOLDE
dépréciation
budget
de
constitution
sonsudss au
dépréciations
budget
de
l'exercice
constituées
l'exercice
PROVISIONS
ET
DÉEPRECIATIONS
SEMI-BUDGETAIRES
Prov.
pour
risques
et
charges
TOTAL
SEMI-BUDGETAIRES CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
30
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
A3.2
A3.2
- ETALEMENT
DES
PROVISIONS
Nature
Objet
Montant
total
à
constituer
Durée
Montant
des
provisions
constituées
au
31/12/N
Provisions
constituées
au
titre
de
l'exercice
Montant
restant
à
provisionner CA2021
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
31
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- DEPENSES
A4.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
:
£
Crédits
de
l'exercice
£nlicaë
Art.
Libellé
(BP
+
BS
+
DM
+
RAR
N-1)
Réalisations
DÉPENSES
TOTALES
À COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES = A+B
42 980,16
42 980,16
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
19
778,16
19
778,16
1641
Emprunts
en
euro
19
778,16
19
778,16
Autres
dépenses
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
23
202,00
23
202,00
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
23
202,00
23
202,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
dépenses
Solde
d'exécution
TOTAL
1
au
31/12
D001
de
l'exercice
(N-1)
Il
Dépenses
à
couvrir par des
42 980,16
128 744,32
171
724,48
ressources propres Page
32
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A4.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
Libellé
(BP + 88 + DM + RAR N-1)
Réalisations
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) =
a
+
b
57
614,94
LE
58
814,31
Ressources
propres
externes
de
l'année
(a)
341,00
10222
FCTVA
341,00
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b}
57
614,94
58
473,31
28
…
Amortissement
des
immobilisations
57
614,94
58
473,31
281531
Réseaux
d'adduction
d'eau
29
788,25
29
788,25
281532
Réseaux d'assainissement
26
447,16
26
447,16
281561
Service
de distribution d'eau
570,00
570,00
281562
Service d'assainissement
692,53
692,53
28157
Agencements
et aménagements
du matériel et outilla
117,00
117,00
28188
Autres
858,37
Opérations
de
x
:
Solde
d'exécution
Affectation
l'exercice
Restes
à
rene"
recettes
RO001
de
l'exercice
R106
de
l'exercice
TOTAL
Il
précédent
précédent
Total
ressources
58 814,31
-341,00
121 733,05
180 206,36
propres
disponibles
Montant
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
J
171
724,48
Ressources
propres
disponibles
IN
180
206,36
Solde
V=IiV-Il
8
481,88 Page
33
CA2021
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.1
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
de
distribution
de
l'eau
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.1.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
DÉPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 |
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
34
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.1
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
de
distribution
de
l'eau
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.1.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
35
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.2
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
de
distribution
de
l'eau
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT
}
A5.1.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 Page
36
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.2
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
de
distribution
de
l'eau
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.1.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
37
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
A5.1.1
Service
d'assainissement
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.1.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
38
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.1
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
d'assainissement
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.1.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art,
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
39
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
A5.1.2
Service
d'assainissement
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT
)
A5.1.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
40
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.2
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
d'assainissement
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT
}
A5.1.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
41
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.1
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 Page
42
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.1
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
43
CA2021
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.2
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 Page
44
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.2
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
45
CA2021
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.1
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
non
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
DÉPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
46
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.1
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
non
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
47
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.2
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
non
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES
- MANDATS
EMIS
Art,
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 Page
48
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAIÏNISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.2
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
non
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT )
A5.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libeilé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
49
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
A6
A6
- ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
Montant
de
la _! Montant
amorti
Montant
de
la
A
x
dépense
au
titre
des
dotation
aux
Exercice
Nature
de
le dépense
rene sde
ee
transférée
au
exercices
amortissements
de
Solde
compte
481
précédents
l'exercice
(c/6812)
()
(li)
(1)
TOTAL CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
50
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
DETAIL
DES
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
A7
A7
- OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
N°
opération :
Intitulé
de
l'opération :
Date
de
la
délibération
:
Sur
l'exercice
Cumul
des
Cumul
des
réalisations
Crédits
ouverts
Restes
à
réalisations
au
avant
l'exercice
|
(BP+DM+RAR
Réalisations
sai
Op.
à
annuler
314/12/N
N-1)
réaliser
DEPENSES
(a)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
…
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Travaux
réalisés
par
le
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
personnel
du
mandataire
Annulations
sur
dépenses
(c)
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses
nettes
(a -
c)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(b)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45.Financement
par le
mandant
et par d'autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers Financement
par
d'autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fers
;
,
,
:
,
,
040
Financement
par
le
service
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(contrepartie
6742)
041
Financement
par
emprunt
à
la
charge
du
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(contrepartie
D2763)
Annulations
sur
recettes
(d)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
Recettes
nettes
(b
- d)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
51
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DES
PATRIMOINES
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- ENTREES
A8.1
A8.1
- ETAT
DES
ENTREES
D'IMMOBILISATIONS
Modalités
d'acquisition
/
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Cumul
des
amortissements
Durée
de
l'amortissement
TOTAL
GENERAL Page
52
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DES
PATRIMOINES
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- SORTIES
A8.2
A8.2
- ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D'IMMOBILISATIONS
Valeur
nettre
comptable
au
jour
de
la
cession
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Plus
ou
moins
values
Durée
de
l'amort.
Cumul
des
amort.
antérieurs
Modalités
de
sortie
/
Désignation
du
bien
Prix
de
cession
TOTAL
GENERAL CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
53
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
A8.3
A8.3
- OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
Produit
des
cessions
Réalisations
Compte
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Compte
675
Valeurs
comptables
des
immobilisations
cédées
0,00 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DES
PATRIMOINES
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- ENTRÉES
A9.1
A9.1
- ETAT
DES
ENTREES
D'
IMMOBILISATIONS
(L.300-5
du
code
de
l'urbanisme)
Modalités
d'acquisition
/
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
{coût
historique)
Cumui
des
amortissements
TOTAL
GENERAL
Durée
de
l'amortissement CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
55
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DES
PATRIMOINES
(article
L.300-5du
code
de
l'urbanisme)
- SORTIES
|
A92
A9.2
- ETAT
DES
SORTIES
D’
IMMOBILISATIONS
(L.300-5
du
code
de
l'urbanisme)
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Modalités
de
sortie
/
Désignation
du
bien
Cumul
des
amort,
antérieurs
Durée
de
l'amort.
Valeur
nettre
comptable
au
jour
de
la
cession
Prix
de
cession
Plus
ou
moins
values
TOTAL
GENERAL Page
56
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
TRAVAUX
EN
REGIE
A10
RATIO
Montant
Recettes
042
(|)
0,00
Recettes
réelles
d'exploitation
136 862,64
Recettes
042/Recettes
réelles
d'exploitation
0,0000
% CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
57
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
REGIE
B1.1
B1.1
- ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
REGIE
Année
de
mobilisation
et profil
d'amort,
de
Femprunt
Désignation
du
hénéficiaire
Objet
de
l'emprunt
garanti
Organe
e
rétour
ou
Montant
ciel
atant
rSnEe
Année
Profit
Périodicité
des
rembour- sements
Totaux
généraux CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
58
IV-ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
REGIE
B1.1
B1.1
- ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
REGIE
(suite)
Objet
de
l'emprunt
garanti
Taux
à ta base
du
vote
du
budget
ou
Taux
Inittai
taux
moyen
constaté
sur
l'année
(8)
taux
Index
Taux
taux
Index
Niveau
os
actuariel
de
taux
Totaux
généraux
Nature
de
l'emprunt
Indices
ou
devises pouvant modifier l'emprunt
Annuité
garantie
au
cours
de
l'exercice
en
intérêts
en
capital CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
59
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
B1.2
B1.2
- CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
Calcul
du
ratio
de
l'article
L.2252-2
du
CGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
échues
dans
l'exercice
A
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
B
Annuité
nette
de
la dette
de
l'exercice
c
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
I=A+B+C-D
Recettes
réelles
d'exploitation
Part
des
garantis
d'emprunt
accordés
au
titre
de
l'exercice
en
%
1/1 CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
60
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
B1.3
B1.3
- SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
Article
Subventions
Objet
Nom
de
l'organisme
Nature
juridique
de
l'organisme
Montant
de
la
subvention
INVESTISSEMENT CA2021
ROSANS
EAU
ET ASSAINISSEMENT
EAU
Page
61
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
B1.4
B1.4
- 8016
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
Exercice
Montant
de
la
Durée
du
d'origine
du |
Nature
du
bien
ayant
fait
l'objet
du
contrat
redevance
de
Désignation
du
crédit
bailleur
contrat
l'exercice
contrat Page
62
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAÏNISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
B1.4
B1.4
- 8016
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
(suite)
Montant
des
redevances
restant
à
courir
N+1
N+2
N+3
N+4
Cumui
restant
Total CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
63
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
B1.5
ETAT
DES
CONTRATS
DE
PARTENARIAT
PUBLIC-PRIVE
B1.5
- ETAT
DES
CONTRATS
DE
PARTENARIAT
PUBLIC-PRIVE
Année
de
|
Nature
des
Montant
total
Montant
de
la
|
Durée
Date
de
fin
Libolé aucontat
aus
ccm
ones
| Rien | rémunération | di, |du contra
PPP
PPP
PPP
cocontractant |
de
PPP Page
64
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
B1.6
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
B1.6
- ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
.
à
Annuité
versée
PTT
Dette
en
capital
à |
Dette
en
capital
Périodicité
l'origine
31/12/N
au
cours
de
l'exercice
Année
Nature
de
Organisme
Durée
en
d'origine
l'engagement
bénéficiaire
années
8017
Subventions
à
verser
en
annuités
TOTAL CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
65
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
B1.7
ETAT
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
B1.7
- ETAT
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
Année
Nature
de
d'origine
l'engagement
:
Durée
en
an
dos
Organisme
émetteur
années
Périodicité
Créance
en
capital
à
l'origine
Créance
en
capital
31/12/N
Annuité
reçue
au
cours
de
l'exercice
8026
Redevance
de
crédit-bail
restant
à
recevoir
(crédit-bail
immobilier)
TOTAL CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
66
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.1
B2.1
- SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AP
Montant
des
CP
k
Crédits
d
n
N° ou intitulé de | Pour mémoire
Toute
niulé
paiements
Crédits de
Crédits de
restes à
l'AP
AP
votée
y
Révision
de
délibérations
y
antérieurs
paiement
paiement
(exercices
au
compris
l'exercice
N
:
(réalisations
ouverts
au
titre |
réalisés
durant
delà
de
ajustement
compris
pour
cumulées
au
de
l'exercice
N
l'exercice
N
e
N)
AIN)
l'exercice
N+1) CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
67
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.2
B2.2
- SITUATION
DES
AUTORISATIONS
D'
ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AE
Montant
des
CP
:
Crédits
d
s
N°
ou
intitulé
de |
Pour
mémoire
To Utes
lee
paiement
Crédits
de
Crédits
de
Restes à
l'AE
AE votée
y
Révision
de
délibérations
y
antérieurs
paiement
|
paiement
(exercices
au
nent | P02N
|compre pour | lésion
|ouremutirs | rénlaée durant |
Pts de
N)
1HIN)
l'exercice
N+1) CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
68
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
(Année
N)
c1.1
C1.1
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
GRADES
OU
EMPLOIS
CATEGORIES
(a)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR EMPLOIS
EMPLOIS
BUDGETAIRES
SUD CETAIRES
EN BTPT
EMPLOIS
EMPLOIS
PERMANENTS | PERMANENTS
AGENTS
| AGENTS
NON
ATEMPS
| ATEMPS
NON | TOTAL]
HTULAIRES |
TITULAIRES
|'OTAL
COMPLET
COMPLET
TOTAL
GENERAL
(a) CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
69
IV - ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENT
D'INFORMATIONS
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
(Année
N)
c1.1
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
SECTEU
REMUNERATION
CONTRAT
AU 31/2/N
CATEGORIES |"
R
indice
Euros
Fondement du
Nature du
contrat
contrat
Agents
occupant
un
emplol
non
permanent
TOTAL
GENERAL Page
70
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
ETAT
DU
PERSONNEL
DE
LA
COLLECTIVITÉ
OÙ
DE
L'ETABLISSEMENT
DE
c1.2
RATTACHEMENT
EMPLOYE
PAR
LA
REGIE
C1.2
- ETAT
DU
PERSONNEL
DE
LA
COLLECTIVITÉ
OÙ
DE
L'ETABLISSEMENT
DE
RATTACHEMENT
EMPLOYE
PAR
LA
REGIE
MONTANT
PREVU
A
AGENTS
TITULAIRES
OÙ
NON
CATEGORIES
EFFECTIFS
L'ARTICLE
6215
TOTAL
GENERAL
- Page
71
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A
ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER |
C2
C2
- LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A
ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
(articies
L.2313-1
et
L.2313-1-1
du
CGCT)
Les
documents
financiers
et comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à
la disposition
du
public
à
ou
Toute
personne
a
le
droit
de
demander
communication
sur
place
et de
prendre
copie
totale
ou partielle à
ses
frais.
La
nature
de
Nom
de
l'organisme
Raison
sociale
de
Nature
juridique
de
Montant
de
l'engagement
g
l'organisme
l'organisme
l'engagement CA2021
ROSANS
EAU
ET ASSAINISSEMENT
EAU
Page
72
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
C3
C3
- LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
Catégorie de établissement |
Mirobee
|ouede
[Ana |
iesmer |
Nota
TR Page
73
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DU
SPIC
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
C4
(uniquement
pour
les
SPICS
dotés
de
l'autonomie
financière
et
de
la
personnalité
morale)
C4
- PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DU
SPIC
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES Page
74
CA2021
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice... C44 ]
VOTES
: Porn
CS]
Nombre
de membres
présents...
TS)
CONTBrrrrnermrnernnrnee
Nombre
de
suffrages
exprimés...
LS]
Abstentions...
LCL]
Date
de
convocation
: 15/03/2022
Présenté
par
Lionel
TARDY,
Maire,
sorti
pour
le vote,
AROSANS
le 21/03/2022
Délibéré
par
le
conseil
municipal
réuni
en
session
ordinaire
A ROSANS
le 21/03/2022
Les
membres
le conseil
municipal
,
GUEYTTE
Dominique
Conseiller
municipal
CETTOURNadège
PACAUD
Didier
/
2ème
adjointe
3ème
adjoint
MONNIER
Boris
BESSIERE Annick
À
Conseiller
municipal.
HUGUES
Céline
Conseiller municipal
TARDY
Lionel
Maire
ROUSSOT
Jean-François
Conseiller Municipal
_—
FF.
men
——
.
2
+
ertifié
exécutoire
par
Lionel
TARDY,
Maire,
sorti
pour
le vote
, compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
So
14e
et
de
la
publication
le __ 4 S
le
hair
A ROSANS
le 21/03/2022 SOMMAIRE
pages
linformations
générales
p.i
Modalités
de vote
du
budget
il, Présentation
générale
du
compte
administratif
p.2/3
A1
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et
détail
des
restes
à
réaliser
p4
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
p.5
A3 -
Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
p.6
Bi -
Baïance
générale
du
budget
- Dépenses
p.7
B2
- Baïance
générale
du
budget
- Recettes
Ill. Vote
du
compte
administratif
p.8
A
- Section
d'expioitation
- Détail
des
dépenses
p.9
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
p.10
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
p.f1
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV.
Annexes
Jointes
Sans
objet
A-
Eléments
du
bilan
p.12
A1.1
- Etat de
la dette
- Détails
des
crédits
de
trésorerie
*
p.13/16
A1.2
- Etat de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
*
p.178
A1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
*
p.19
A.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
*
p.20/22
A1,5
- Etat
de
la dette
- Détails
des
opérations
de
couverture
*
p.23/24
A1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
*
p.25/26
A1.7
- Etat
de
la delte
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
+
p.27
A1.8
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
*
p.28
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les amortissements
*
p.29
A3.1
- Etat des
provisions
et des
dépréciations
*
p.30
A3.2
- Etalement
des
proÿisions
*
p.31
A4.
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
*
p.32
A4.2
- Equllibre
des
opérations
financières
- Recettes
“
p.33/40
A5.1.1
et 6.1.2
- Etats
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainis
*
p.41/48
A5.2.1
et A6.2.2
- Etats
de
ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
coilectif
*
p.49
A6
- Etat des
charges
transférées
*
p.50
AT
- Détails
des
opération
pour
le compte
de
tiers
*
p.51
A8.1
- Variation
des
patrimoines
{article
R.2313-3
du
CGCT)
- Entrées
*
p.52
A8.2
- Variation
des
patrimoines
(article
R.2313-3
du
CGCT) -
Sorties
+
p.53
A8,3
- Opérations
liées
aux
cessions
+
p.54
A9.1
- Variation
des
patrimoines
(article
L.400-5
du
code
de
t'urbanisme)
- Entrées
*
p.56
A9.2
-Variation
des
patrimoines
(article
L,300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
*
p.56
A10
- Etat
des
travaux
en
régle
*
B
- Engagements
hors
bilan
p.57/58
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la régie
*
p.59
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
*
p.60
B1.3
- Subventions
versées
dans
le
cadre
du
vote
du
budget
*
p.61/62
B1.4
- État des
contrats
de
crédit-baïl
*
p.63
B1.5
- Etat des
contrats
de
partenariat
public-privé
*
p.64
B1.6
- Etat des
autres
engagemens
donnés
*
p.65
B1{.7 - Etat
des
engagements
reçus
*
p.66
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
*
p.67
B2.2
- Elat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
palement
afférents
*
C
- Autres
éléments
d'informations
p.68/69
C1.1
- Etat
du
personnel
*
p.70
C1.2
- Etat du
personnel
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par la
*
p.71
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
à été
pris
un
engagement
financier
#
p.72
C3
- Liste
des
services
Individualisés
dans
un
budget
annexe
*
p.73
C4
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
du
spic
et des
budgets
annexes
*
D
- Décisions
en
matière
des
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
p.74
D
- Arrété
et signatures
*