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unknown - 2021 ca budgetprincipal vote
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Déliberation - ca2022 eau complet
Déliberation - ca2023 eau complet
unknown - bp 280 2020
Déliberation - 2022 bp eau vote vise pref
Compte-Rendu - 18 budget principal ca complet
unknown - ca 2020 principal et eau
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (unknown - ca 2020 principal et eau)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
Numéro
SIRET
: 21050126800010
POSTE
COMPTABLE
: CENTRE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
LARAGNE
M.14
COMPTE
ADMINISTRATIF
voté
par
nature
BUDGET
PRINCIPAL
ANNEE
2020 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
1
Code
INSEE
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
CA
05126
Budget
principal
2020
1 - INFORMATIONS
GENERALES
I
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE)
479
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.2313-1
in fine)
122
Nom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
1
Potentiel
fiscal
et
financier
Moyennes
nationales
du
Valeurs
par
hab.
UE
.
!
potentiel
financier
par
Fiscal
Financier
(population
DGF)
habitants
de
la
strate
262
402,00
440
552,00
733,00
741,00
Informations
financières
- ratios
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la
strate
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
1 293,50
580,00
2
Produit
des
impositions
directes/population
414,46
262,00
3
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
1
484,59
747,00
4
Dépenses
d'équipement
brut/population
394,56
331,00
5
Encours
de
dette/population
475,63
551,00
6
DGF/population
449,82
156,00
ré
Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,47
0,37
8
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
0,91
0,87
9
Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,27
0,44
10
|Encours
de
la dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,32
0,73
Dans
l'ensembie
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies. _
CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
2
1 - INFORMATIONS
GENERALES
|
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
POUR
MEMOIRE
| - L'assemblée
délibérante
a voté
le
présent
budget
par
nature
:
-auniveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement ;
-au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
avec
les
chapitres
<<
opérations
d'équipement
>>
de
l'état
III
B
3;
-_
Sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
RERARNRAN
SANS
SSSR
RENAN
NAME
NN
RARE
ENTRANTS
NN
CRAN
TS
NU
NUM
RU
ENS
RNA
TT
RU
M
RM
nn
a
em
Rene
ue
I
- En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
I ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
<<
opération
d'équipement
>>.
IT
- Les
provisions
sont
:
-
Semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recettes
de
la
section
d'investissement) CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
3
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
EXECUTION
DU
BUDGET DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
Section
de
fonctionnement |
À
638
679,34|
G
711
118,86
DE
L'EXERCICE
(mandats
et titres) |
Scction
d'investissement
|
B
304
828,52|
H
254
898,35
Report
en
section
de
C
I
6
809
REPORTS
DE
fonctionnement
(002)
17
46
L'EXERCICE
N-1
Report
en
section
D
J
802,08
d'investissement
(001)
$
TOTAL
(réalisations
+
943
507,86
1
149
628,75
reports)
=A+B+C+D
=G+HH+J
Section
de
fonctionnement |
E
K
RESTES
A
RÉORTER
N
Section
d'investissement |
F
69
300,00!
L
12 000,00
N+1
TOTAL
des
restes
à
réaliser
69
300,00
12
000,00
à
reporter
en
N+1
= E+F
=K+L
Section
de
fonctionnement
638
679,34
887
928,32
= A+tC+E
= G+I+K
RESULTAT
.
:
,
‘
374
128,52
273
700,43
CUMULE
Section
d'investissement
LB4D+F
= Hal
TOTAL
CUMULE
1
012
807,86
1
161
628,75
=
A+B+C+D+E+F
=
G+H+tJ+K+L CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
4
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
Chap.
Chap.
Dépenses
Titres
restant
à
Jart
lart
engagées
non
émettre
mandatées
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
69
300,00
!L
12
000,00
Ch.
13
Subventions
d'investissement
12
000,00
1322
Régions
42
000,00
Op.
10003
GRAND
PRE
6
900,00
2313
Constructions
6
900,00
Op.
10004
GRAND
PRE
CHARDON
BLEU
QUATRE
LOGEMENTS
12
900,00
2135
Installations
générales,
agencements,
aménagements
des
const
12
900,00
Op.
10005
ECOLE
4
000,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
4
000,00
Op.
10011
BATIMENTS
COMMUNAUX
4
000,00
21318
Autres
bâtiments
publics
4
000,00
Op.
10014
INFORMATIQUE
ET
MATERIEL
DE
BUREAU
2
500,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
2
500,00
Op.
10017
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
6
000,00
2184
Mobilier
6
000,00
Op.
10023
CANAUX
DE
L'ESTANG
3
000,00
21538
Autres
réseaux
3
000,00
Op.
10057
PROGRAMMATION
PETITES
CITES
DE
CARACTERE
30
000,00
2313
Constructions
30
000,00 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
5
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
de
uen,
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Grédite
Mandats
émis
Charg.
rattachées
RAR
au 31/12
nnulés
011
| Charges
à
caractère
général
255
900,00
223
166,86
32
733,14
012
|Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
296
750,00
291
073,29
5
676,71
014
| Atténuations
de
produits
27
150,00
26
461,00
689,00
65
| Autres
charges
de
gestion
courante
86
100,00
72
421,92
13
678,08
656
|Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
665
900,00
613
123,07
52
776,93
66
|
Charges
financières
6 463,09
6 463,09
67
| Charges
exceptionnelles
2
000,00
2
000,00
68
| Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
|Dépenses
imprévues
79,19
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
674
442,28
619
586,16
54
856,12
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
136
010,00
042
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
19
093,18
19
093,18
043
|
Opé.
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
sect.
fonct.
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
155
103,18
19
093,18
136
010,00
TOTAL
829
545,46
638
679,34
190
866,12
Pour
information
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
ge
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
récits
Titres
émis
Prod,
rattachées
RAR
au
31/12
013
|Atténuations
de
charges
4
000,00
5
141,14
-1
141,14
70
| Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes.
63
450,00
73
025,24
-9
575,24
73
Impôts
et
taxes
238
180,00
280
690,65
-42
510,65
74
| Dotations
et
participations
247
456,00
251
042,43
-3
586,43
75
| Autres
produits
de
gestion
courante
99
650,00
100
523,44
-873,44
Total
des
recettes
de
gestion
courante
652
736,00
710
422,90
-57
686,90
76
|Produits
financiers
18,38
-18,38
77
| Produits
exceptionnels
677,58
-677,58
78
| Reprises
provisions
semi-budgétaires
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
652
736,00
711
118,86
-58
382,86
042
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
043
|
Opé.
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
sect.
fonct.
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
TOTAL
652
736,00
711
118,86
-58
382,86
Pour
information
176
809,46
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
6
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
TEPADNARAR
Mandats
émis
Restes
So
crus
010
stocks
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
1
279,00
4
424,00
-3
145,00
24
Immobilisations
corporelles
23
721,00
16
032,60
7
688,40
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
24
354,96
24
354,96
Total
des
opérations
d'équipement
157
000,00
168
536,60
69
300,00
-80
836,60
Total
des
dépenses
d'équipement
206
354,96
188
993,20
68
300,00
-61
938,24
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
13
Subventions
d'investissement
87
497,95
87
497,95
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
30
448,22
28
337,37
2
110,85
18
Compte
de
liaison,
affectation
(BA,
régie)
26
Participation
et créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
020
Dépenses
imprévues
À
Total
des
dépenses
financières
117
946,17
115
835,32
2
110,85
45.
Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
324
301,13
304
828,52
69
300,00
-49
827,38
040
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
‘
041
Opérations
patrimoniales
1
008,00
.
1
008,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
4 008,00
:
1 008,00
TOTAL
325
309,13
304
828,52
69
300,00
-48
819,39
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1 RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Titres
émis
Restes
à
réaliser
Crédits
(BP+DM+RAR
au
31/12
annulés
010
Stocks
43
Subventions
d'investissement
119
497,95
199
566,89
42
000,00
-92
068,94
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
20
000,00
20
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours Total
des
recettes
d'équipement
139
497,95
199
566,89
42
000,00
-72
068,94
10
Dot.
fonds
divers
et
réserves
(hors
1068)
26
700,00
18
786,21
6 913,79
1068
Excédents
de
fonct.
capitalisés
45
142,92
15
142,92
138
Autres
subv.
d'invest.
non
transf
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
3
000,00
1
309,15
4 690,85
18
Compte
de
liaison
: affectat”
(BA,
régie)
26
Participation
et créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
|
Total
des
recettes
financières
44
842,92
36
238,28
8
604,64
|
45...
Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
184
340,87
235
805,17
12
000,00
-63
464,30
021
virement
de
la
section
de
fonctionnement
136
010,00
|
040
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
les
sections
19
093,18
19
093,18
i
041
Opérations
patrimoniales
4
008,00
1 G08,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
156
111,18
19
093,18
:
137
018,00
TOTAL
340
452,05
254
898,35
12 000,00
|
73 553,70
Pour
information
6
802,08
R
601
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
7
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
H
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-
Mandats
émis
( y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
011
|
Charges
à
caractère
général
223
166,86
223
166,86
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
291
073,29
291
073,29
014
|Atténuations
de
produits
26
461,00
26
461,00
60
| Achats
et
variation
des
stocks
65
| Autres
charges
de
gestion
courante
72
421,92
72
421,92
656
|
Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
66
Charges
financières
6
463,09
6
463,09
67
| Charges
exceptionnelles
68
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
19
093,18
19
093,18
71
| Production
stockée
(ou
déstockage)
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
619
586,16
19 093,18
638
679,34
Pour
information
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
10
|Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
| Subventions
d'investissement
87
497,95
87
497,95
15
| Provisions
pour
risques
et charges
16
| Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
budgétaire)
28
337,37
28
337,37
18
| Compte
de
liaison
: affectat°(BA,
régie)
Total
des
opérations
d'équipement
168
536,60
168
536,60
19
| Différences
sur
les
réalisations
d'immobilisations
20
| Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
|
Subventions
d'équipement
versées
4
424,00
4
424,00
21
Immobilisations
corporelles
16
032,60
16
032,60
22
|immobilisations
reçues
en
affectation
23
|immobilisations
en
cours
26
|Participations
et
créances
rattachées
27
| Autres
immobilisations
financières
28
|Amortissements
des
immobilisations
(reprises)
29
|
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
39
|
Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et
en-cours
45...
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
481
|Charges
à
répartir
sur plusieurs
exercices
49
| Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
59
| Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
financiers
3...
|Stocks
Dépenses
d'investissement
- Total
304
828,52
304
828,52
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
8
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
- Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
Opérations
TOTAL
013
|Atténuations
de
charges
5
141,14
5
141,14
60
| Achats
et variations
des
stocks
70
| Produits
des
services,
du
domaine
et ventes
diverses
73
025,24
73
025,24
71
| Production
stockée
(ou
déstockage)
72
|
Travaux
en
régie
|
73
| Impôts
et taxes
280
690,65
|
280
690,65
74
| Dotations
et participations
251
042,43
251
042,43
75
{Autres
produits
de
gestion
courante
100
523,44
100
523,44
76
Produits
financiers
18,38
18,38
77
Produits
exceptionnels
677,58
677,58
78
| Reprises
sur
amortissements
et
provisions
79
|
Transferts
de
charges
Recettes
de
fonctionnement
- Total
711
118,86
711
118,86
R 002 Excéclent de fonctionnement reporté de N-1
176 809,46
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
Opérations
TOTAL
10
| Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
19
786,21
19
786,21
1068 |
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
15
142,92
15
142,92
43
| Subventions
d'investissement
199
566,89
199
566,89
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
-
|
16
| Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
1 309,15
1 309,15
18
| Compte
de
liaison
: affectat’{BA,
régie)
19
| Différences
sur
réalisations
d'immobilisations
20
|Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
| Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
| Immobilisations
reçues
en
affectation
23
|Immobilisations
en
cours
26
|Participations
et
créances
rattachées
27
|Autres
immobilisations
financières
28
| Amortissements
des
immobilisations
(reprises)
19
093,18
19
093,18
29
| Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
39
| Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et
en-cours
45...
|
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
481
|} Charges
à
répartir
sur
plusieurs
exercices
49
| Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
59
| Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
financiers
3...
| Stocks
Recettes
d'investissement
- Total
235
805,17
19
093,18
254
898,35
Pour
information
6
802,08
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
9
Ill - VOTE
DU
BUDGET
L
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
|
Chap}
art
Libellé
Sue
Charges
annulés
Mandats
émis
A
RAR
au
31/12
rattachées
011
Charges
à caractère
général
255
900,00
223
166,86
32
733,14
6042
Achats
de
prestations
de
services
(autres
que
terrains
à amé
32
500,00
25
841,60
6 658,40
60611
Eau
et
assainissement
5
400,00
7
763,45
-2
663,45
60612
Énergie
- électricité
63
300,00
53
717,01
9 582,98
60621
Combustibles
6 000,00
7 085,95
-1
085,95
60622
Carburants
7
CC0,00
5
302,40
1 697,60
60623
Alimentation
1 00,00
325,81
674,19
60624
Produits
de
traitement
277,44
-277,44
60631
Fournitures
d'entretien
4
000,00
6
253,08
-2
253,08
60632
Fournitures
de
petit
équipement
7
000,09
10
652,02
-3
652,02
60633
Fournitures
de
voirie
1 000,00
2
897,69
-1
897,69
60636
Vêtements
de
travail
800,00
à73,82
326,18
6064
Fournitures
administratives
1 000,00
889,44
110,56
6065
Livres,
disques,
cassettes...{bibliothèques
et
médiathèques)
3
000,00
1
634,88
1 365,12
6067
Fournitures
scolaires
2 500,00
3
462,74
-962,74
6068
Autres
matières
et
fournitures
3
500,00
2
939,65
560,35
611
Contrats
de
prestations
de
services
45
000,00
16
176,93
-1
176,93
6135
Locations
mobilières
1 500,00
1
547,32
-47,32
61521
Terrains
4 000,00
3 445,51
554,49
615221
Bâtiments
publics
3 000,00
1 657,28
1 342,72
615228
Autres
bâtiments
2 000,00
758,16
1 241,84
615231
Voiries
13 000,00
201,24
12 798,76
615232
Réseaux
117,10
-117,10
61524
Bois
et forêts
3 000,00
1 532,01
1 467,99
61551
Matériel
roulant
2
500,00
3
484,61
-984,61
61558
Autres
biens
mobiliers
1 000,00
178,43
821,57
6156
Maintenance
40
000,00
10
474,03
-474,03
6161
Multirisques
8 500,00
10 704,18
-1
204,18
6168
Autres
190,76
-190,76
617
Études
et
recherches
960,00
-960,00
6188
Autres
frais
divers
900,00
900,00
6225
Indemnités
au
comptable
et aux
régisseurs
500,00
507,62
-7,62
6226
Honoraires
2 000,00
1 968,00
32,00
6227
Frais
d'actes
et de
contentieux
1 000,00
1 600,00
6231
Annonces
et
insertions
2
500,00
3
319,20
-819,20
6232
Fêtes
et cérémonies
5 000,00
3 083,14
1 916,86
6236
Catalogues
et
imprimés
600,00
518,82
81,18
6237
Publications
500,00
144,00
356,00
6247
Transports
collectifs
200,00
200,00
6251
Voyages
et déplacements
500,00
49,47
450,53
6261
Frais
d'affranchissement
1
000,00
778,28
221,72
6262
Frais
de
télécommunications
6
500,00
6
183,11
316,89
627
Services
bancaires
et
assimilés
500,00
40,73
459,27
6281
Concours
divers
(cotisations...)
5 000,00
2
145,36
2 854,65
6284
Redevances
pour
services
rendus
4
000,00
611,00
389,00
6288
Autres
services
extérieurs
4
000,00
2
359,00
1 641,00
63512
Taxes
foncières
20 000,00
20
323,00
-323,00
6358
Aütres
droits
1
600,00
1
600,00
637
Autres
impôts,
taxes
et versements
assimilés
(autres
organis
400,00
191,60
208,40
912
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
296
750,00
291
073,29
5 676,71
6218
Autre
personnel
extérieur
33
000,00
42
063,02
-8
063,02
6332
Cotisations
versées
au
f.n.al.
150,00
143,67
6,33
6336
Cotisations
au
centre
national
et
aux
centres
de
gestion
de
5
100,00
4
677,03
422,97
6411
PERSONNEL
TITULAIRE
461
000,00
154
587,26
6 412,74
6413
PERSONNEL
NON
TITULAIRE
12 000,00
8 056,37
3 943,63 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
10
Ill
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
|
Chapl
art
Libellé
Suverte
Charges
annulés
Mandats
émis
A
RAR
au
31/12
rattachées
6451
Cotisations
à l'u,rs.s.a.f.
29
000,00
26
137,86
2 862,14
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
40
000,00
38
828,35
1171,65
6454
Cotisations
aux
a.s.5.e.d.i.c
500,00
326,29
173,71
6456
Versement
au
f.n.c
du
supplément
familial
4 600,00
1 561,00
39,00
6474
Versements
aux
autres
oeuvres
sociales
2
000,00
2
035,20
-35,20
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
71,00
-71,00
6478
Autres
charges
sociales
diverses
900,00
4
222,00
-322,00
6488
Autres
charges
41
500,00
11
364,24
135,76
014
Atténuations
de
produits
27
150,00
26
461,00
689,00
739221
FNGIR
16 400,00
16 387,00
13,00
739223
Fonds
de
péréquation
des
ressources
communales
et
10
750,00
10
074,00
676,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
86
100,00
72
421,92
13
678,08
6531
Indemnités
32
500,00
32 091,74
408,26
6533
Cotisations
de
retraite
1 500,00
1 347,81
152,19
6553
Service
d'incendie
27 700,00
25
160,00
2 549,00
6558
Autres
contributions
obligatoires
4
800,00
1171.41
628,59
657348
Autres
communes
600,00
405,00
495,00
657362
Ccas
2 000,00
2 000,00
6574
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et
autres
per
20
000,00
40
245,00
9 755,00
65888
Autres
0,96
-0,96
TOTAL = DEPENSES
DE GESTION
DES
SERVICES
685 200.00
cs 307
2 Tr
(a)=(011+012+014+65)
66
Charges
financières
(b}
6 463,09
6 463,09
66111
Intérêts
réglés
à l'échéance
6 463,09
6 463,09
67
Charges
exceptionnelles
{c)
2
660,00
2
600,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
2
000,00
2
000,00
022
Dépenses
imprévues
(d)
79,19
|
_
|
RE
TOTAL
DES
DÉPENSES
REELLES
=
a+b+c+d
674
442,28
619
586,16
54
856,12
023
Virement
à la
section
d'investissement
136
610,00
436
010,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
19
093,18
19
093,18
6811
Dotations
aux
amortissements
des
immobilisations
incorporell
19
093,18
19
093,18
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
155 108.18
19 003.18
436 010.00
SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
155
103,18
19 093,18
136
010,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
829
545,46
638
679,34
190
866,12
(-Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
11
Il
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Chapl
art
Libellé
cd
rodue
réaits
Titres
émis
RAR
au
31/12
rattachées
613
Atténuations
de
charges
4
006,60
5
141,14
-1
141,14
6419
Remboursements
sur
rémunérations
du
personnel
4
000,00
5
141,14
-14
141,14
70
Ventes
de
produits
fabriqués,
prestations
de
services,
63
450,00
73
025,24
-9
575,24
7022
Coupes
de
bois
2
400,00
-400,00
70311
Concession
dans
les
cimetières
(produit
net)
3
600,00
4
500,00
-800,00
70321
Droits
de
stationnement
et
de
location
sur
la
voie
publique
100,00
100,00
70323
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
communal
1300,00
1
530,36
-230,36
70388
Autres
redevances
et
recettes
diverses
10
000,00
42
182,50
-2
182,50
7062
Redevances
et
droits
des
services
à
caractère
culturel
210,00
-210,00
7066
Redevances
et
droits
des
services
à
caractère
social
1000,00
2
305,00
-1
305,00
7067
Redevances
et
droits
des
services
périscolaires
et
d'e
4
000,00
6
186,45
-2
186,45
7083
Locations
diverses
{autres
qu'immeubles)
450,00
521,44
-71,44
70841
Aux
budgets
annexes,
régies
municipales,
c.c.a.s.
et
caisse
22
000,06
21
183,02
816,98
70878
Par
d'autres
redevables
20
000,00
22577,17
-2
577,17
7088
Autres
produits
d'activités
annexes
(abonnements
et
vente
d’
1000,00
1328,70
-328,70
73
Impôts
et
taxes
238
180,00
280
690,65
-42
510,65
73411
Taxes
foncières
et
d'habitation
198
450,00
198
525,00
-75,00
73211
Attribution
de
compensation
39
730,00
39
374,82
355,38
73223
Fonds
de
péréquation
des
ressources
communales
et
intercom.
44
937,00
-14
937,00
7328
Autres
fiscalités
reversées
24
491,46
-24
491,46
7351
Taxe
sur
la
consommation
finale
d'électricité
2
889,37
-2
889,37
7362
Taxes
de
séjour
473,20
-473,20
74
Dotations
et
participations
247
456,00
251
042,43
-3
586,43
7411
Dotation
forfaitaire
149
975,00
149
975,00
74121
Dotation
de
solidarité
rurale
59
790,00
59
790,00
74127
Dotation
nationale
de
péréquation
5
697,00
5
697,00
742
Dotations
aux
élus
locaux
3
033,00
4
550,00
-1
547,00
744
FCTVA
1500,00
1191,00
309,00
74718
Autres
1000,00
1619.05
-619,05
74748
Autres
communes
7
500,00
8
806,00
-1
306,00
74832
Attribution
du
fonds
départementalde
péréquation
de
la
TP
453,38
-453,38
74834
État
-compensation
au
titre
des
exonérations
des
taxes
fonc
1
417,00
1417,00
74835
État
-compensation
au
titre
des
exonérations
de
taxe
d̵
47
544,00
47
544,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
99
650,00
100
523,44
-873,44
782
Revenus
des
immeubles
99
650,00
100
463,38
-813,38
7588
Autres
produits
divers
de
gestion
courante
60,06
-60,06
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
662
736.00
71042200
57
686.00
(a)=(013+70+73+74+75)
76
Produits
financiers
(b)
18,38
-18,38
764
Revenus
des
valeurs
mobilières
de
placement
18,38
-18,38
77
Produits
exceptionnels
{c)
677,58
-677,58
7788
Produits
exceptionnels
divers
677,58
-677,58
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b+c
652
736,00
711
118,86
-58
382,86 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
12
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
LE
ILE
Crédits
Crédits
Chap}
art
Libellé
,
:
ouverts
Titres
émis
Produits
RAR
au
31/12
annulés
rattachées
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
652 736,00
711
118,86
-58 382,86
{Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
R
002
Excédent
fonctionnement
reporté
de
N-1
176
809,46 Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
13
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'
INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
B1
Chap/
Libellé
Ces
| Mandats émis | RARau31/12 |
STédiS
204
Subventions
d'équipement
versées
4
279,00
4 424,00
-3
145,00
20422
Pers.
droit
privé
- Bâtiments
et installations
4
279,00
4
424,00
-3
145,00
21
Immobilisations
corporelles
23
721,00
16
032,60
7 688,40
2141
Terrains
nus
23
721,00
23
721,00
2151
Réseaux
de
voirie
46
032,60
-16
032,60
23
Immobilisations
en
cours
24
354,96:
24
354,96
2313
Constructions
24
354,96
24
354,96
Op.
equ
: 10603
- GRAND
PRE
40
000,00
3
091,28
6
900,00
8,72
Op.
equ
: 10004
- GRAND
PRE
CHARDON
BLEU
QUATRE
LO
5 000,00
42
041,32
12 900,00
-49
941,32
Op.
equ
: 10005
- ECOLE
14
000,00
11
472,55
4 000,00
-1
172,55
Op.
equ
: 10011
- BATIMENTS
COMMUNAUX
5 000,00
7 541,26
4 000,06
-6 541,26
Op.
equ
: 10014
- INFORMATIQUE
ET
MATERIEL
DE
BURE
3
000,00
2 448,60
2
500,00
-1
948,60
Op.
equ
: 10017
- MATERIEL
ET
OUTILLAGE
40
000,00
2
304,24
6
000,00
1 695,76
Op.
equ
: 10023
- CANAUX
DE
L'ESTANG
3 006,06
3 000,00
Op.
equ
: 10024
- VOIRIE
RURALE
ET
COMMUNALE
52
000,00
66
746,52
-14
746,52
Op.
equ
: 10057
- PROGRAMMATION
PETITES
CITES
DE
C
55
000,08
33
190,83
30
000,00
-8
190,83
Total
des
dépenses
d'équipement
206
354,96
188
993,20
69
300,00
-51
938,24
43
Subventions
d'investissement
87
497,95
87
497,95
+331
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
87
497,95
87
497,95
16
Emprunts
et
dettes
assimilees
30
448,22
28
337,37
2
110,85
1641
Emprunts
en
euros
27
448,22
27
448,22
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
3
000,00
889,15
2
110,85
Total
des
dépenses
financières
117 946,17
115 835,32
210,85
TOTAL
DÉPENSES
REELLES
324
301,13
304
828,52
69
300,00
-48
827,39
041
Opérations
patrimoniales
1
008,00
4 008,00
2313
Constructions
1 008,00
1 008,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
1 008,00
1 008,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE
325 00.13
04 828,52
69 300.00
Ag o1o30
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1 1
CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUÜDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
14
Il
- VOTE
DU
BUDGET
FH
SECTION
D'
INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chapl
Libellé
éd
|
Titresémis |
RARau3112 |
Crédits
143
Subventions
d'investissement
119
497,95
199
566,89
12
000,00
-82
068,94
1321
État
et établissements
nationaux
87
497,95
156
996,88
-69
498,94
1322
Régions
9 750,00
12
000,00
-21
750,00
1323
Départements
32
000,00
32
820,00
-820,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
{hors
165)
20
000,00
20
000,00
1641
Emprunts
en
euros
20
000,00
20
000,00
Total
des
recettes
d'équipement
139 497,95
199 566,89
12 000,00
-72 068,84
10
Immobilisations
corporelles
41
842,92
34
929,13
6 913,79
10222
FCTVA
25
000,00
16
204,00
8 796,00
10226
Taxe
d'aménagement
1 700,00
3
582,21
-1
882,21
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
15
142,92
15
142,92
165
Emprunts
et
dettes
assimilées
3
000,00
1
309,15
1 690,85
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
3
000,00
1 309,15
1 690,85
Total
des
recettes
financières
44 842,92
36 238,28
8 604,64
TOTAL
RECETTES
REELLES
184 340,87
235 805,17
12 000,00
-63 464,30
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
(recettes)
136
010,00
|
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
19
093,18
19
093,18
28041582
Autres
groupements
- Bâtiments
et installations
6
236,50
6
236,50
280422
Pers.
droit privé
- Bâtiments
et installations
8
626,00
8
626,00
28051
Concessions
et droits
similaires
2
265,68
2 265,68
281538
Autres
réseaux
1
079,00
4 079,00
28181
installations
générales,
agencements
et aménagemen
886,00
886,00
Total
des
prélevements
provenant
de
la
section
de
155 103,18
19 003,18
136 010,00
fonctionnement
041
Opérations
patrimoniales
1
008,00
1 668,00
2031
Frais
d'études
1 008,00
4 008,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
156
111,18
19 093,18
137
018,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE
940 452,05
254 898.35
4200000
78 55370
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
6 802,08
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
15
IT
- VOTE
DU
BUDGET
LI
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10003
LIBELLE
: GRAND
PRE
POUR
VOTE
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
aa
Fe
sui
é
Cumul
des
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
Lolicatr réalisations
DÉPENSES
10
000,00 | A
3
091,28
6
900,00
8,72|1B
36
145,72
21
Immobilisations
corporelles
3
091,28
-3
091,28
36
145,72
2121
Plantations
d'arbres
et d'arbustes
650,00
21318
Autres
bâtiments
publics
3
477,60
2135
Installations
générales,
agencements,
aménagements
21568
Autre
matériel
et outillage
d'incendie
et
de
défen
1 368,00
2158
Autres
instaflations,
matériel
et
outillage
techni
1
982,48
-1
982,48
1
982,48
21751
Réseaux
de
voirie
11
604,79
218
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2181
Installations
générales,
agencements
et
aménagemen
1
108,80
-1
108,80
1
108,80
2184
Mobilier
2
560,50
2188
Autres
immobilisations
corporelles
13
393,55
23
Immobilisations
en
cours
40
000,00
6
900,00
3
100,00
2313
Constructions
40
000,00
6
900,00
3
100,00
2315
Installations,
matériel
et
outillage
techniques
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(Pour information)
Crédits ouverts |
Titres émis
|
RARau
3112 | Crédits annulés |
CUMuI des réalisations
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
C
D
186,35
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
186,35
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
186,35
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-3 091,28 | D-B
-35
959,37 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
16
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10004
LIBELLE
: GRAND
PRE
CHARDON
BLEU
QUATRE
LOGEMENTS
POUR
VOTE
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
c
ld
Crédits ouverts |
Mandats
émis
|
RAR
au 31/12 | Crédits annulés
“umur
ges
réalisations
DEPENSES
5
000,00 | A
42
041,32
42
900,00
-49
941,32
|B
61
015,47
21
Immobilisations
corporelles
42
041,32
12
900,00
-54
941,32
61
015,47
21318
Autres
bâtiments
publics
2135
installations
générales,
agencements,
aménagements
40
786,46
12
900,00
-63
686,46
48
013,06
21534
Réseaux
d'électrification
540,42
-540,42
827,70
2184
| Mobilier
8 351,64
2188
Autres
immobilisations
corporelles
714,44
-714,44
3
823,07
23
Immobilisations
en
cours
5
000,00
5
000,00
2313
Constructions
5
000,00
5
000,00
2315
Installations,
matériel
et
outiliage
techniques
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
RECETTES
(répartition)
(Pour information)
Crédits ouverts |
Titres émis
|
RAR au 31/12 | Crédits annulés |
Cumul des réalisations
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
C
12
000,00
-12
000,00 | D
40
356,00
13
Subventions
d'investissement
12
000,00
-42
000,00
10
356,00
1322
| Régions
12 000,00
-12 000,00
10 356,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-42
041,32 | D-B
-60
659,47 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
17
Il
- VOTE
DU
BUDGET
(LL
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10005
LIBELLE
: ECOLE
POUR
VOTE
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
Cumul
des
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
PR réalisations
DEPENSES
14
000,00 | A
11
172,55
4
000,00
-1172,55|B
51
011,15
21
Immobilisations
corporelles
9
000,00
11
172,55
4
000,00
-6
172,55
41
479,26
2113
Terrains
aménagés
autres
que
voirie
4
712,28
-4
712,28
4
712,28
2135
installations
générales,
agencements,
aménagements
4
207,37
2151
Réseaux
de
voirie
4
770,00
2181
installations
générales,
agencements
et aménagemen
1 915,30
2183
Matériel
de
bureau
et matériel
informatique
4
692,00
-4
692,00
17
668,60
2184
Mobilier
1
768,27
-1
768,27
3 838,30
2188
Autres
immobiisations
corporelles
9
000,00
4
000,00
5 000,00
7 367,41
23
Immobilisations
en
cours
5
000,00
5
000,00
9
531,89
2313
Constructions
5
000,00
5 000,00
2315
Installations,
matériel
et outillage
techniques
9 531,89
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Titres
émis
RAR
au
31/12
|}
Crédits
annulés
Cumul
des
réalisations
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
C
2
500,00
-2
500,00
|D
77
812,53
13
Subventions
d'investissement
2
500,00
-2
500,00
77
812,53
1321
État
et établissements
nationaux
2
500,00
-2
500,00
34
963,53
1322
Régions
9
916,00
+323
Départements
32
933,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-8
672,55 | D-B
26
801,38 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
18
Ill - VOTE
DU
BUDGET
L
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10006
LIBELLE
: GENDARMERIE
FONDS
DE
SOUTIEN
POUR
VOTE
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
Cumul
des
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
réalisations
DEPENSES
A
B
60
371,18
23
Immobilisations
en
cours
60
371,18
2313
Constructions
57
781,27
2315
Installations,
matériel
et outillage
techniques
2318
Autres
immobilisations
corporelles
en
cours
2 589,91
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Titres
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
Cumul
des
réalisations
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
C
66
998,94
-66
998,94
D
200
998,31
143
Subventions
d'investissement
66
998,94
-66
998,94
200
998,31
13214
État
et
établissements
nationaux
66
998,94
-66
998,94
66
998,94
1331
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
42
853,41
1341
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
91
145,96
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
66
998,94 | D-B
140
627,13 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
19
Il
- VOTE
DU
BUDGET
(il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10041
LIBELLE
: BATIMENTS
COMMUNAUX
POUR
VOTE
Art.
Libellé
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
1
cs
2
à
Cumui
des
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
Lolicaét réalisations
DEPENSES
5 000,00 | A
7
541,26
4
000,00
-6541,26|B
64
939,01
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
le
2
1 008,00
2031
Frais
d'études
1 008,00
204
|Subventions
d'équipement
versées
6
236,50
2041582
|
Autres
groupements
- Bâtiments
et installations
6 236,50
21
Immobilisations
corporelles
7
541,26
4
000,00
-11
541,26
21
592,15
2128
Autres
agencements
et
aménagements
de
terrains
21318
Autres
bâtiments
publics
5 000,80
4
000,00
-9
000,80
5 000,80
2135
installations
générales,
agencements,
aménagements
1 035,30
-4
035,30
6
251,73
2138
Autres
constructions
1 966,42
21534
Réseaux
d'électrification
2184
Mobilier
972,38
-972,38
1
174,38
2188
Autres
immobilisations
corporelles
532,78
-532,78
7
198,82
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
2281
instailations
générales,
agencements
et aménagemen
23
Immobilisations
en
cours
5
000,00
5
000,00
36
102,36
2313
Constructions
6
000,00
5
000,00
36
102,36
2315
installations,
matériel
et outillage
techniques
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Titres
émis
RAR
au
31/12
Crédits
annulés
Cumul
des
réalisations
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
C
D
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-7 541,26 | D-8
-64
939,01 Ë
CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
20
Il
- VOTE
DU
BUDGET
HI
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10014
LIBELLE
: INFORMATIQUE
ET
MATERIEL
DE
BUREAU
POUR
VOTE
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
Cumul
des
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
réalisations
DEPENSES
3
000,00 | A
2
448,60
2
500,00
-1
948,60
|B
2
448,60
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
le
2
2 448,60
-2
448,60
2
448,60
205
Concessions
et droits
similaires,
brevets,
licence
2051
Concessions
et droits
similaires
2
448,60
-2
448,60
2 448,60
21
Immobilisations
corporelles
3
000,00
2
500,00
500,00
2173
| MAD
MATERIEL
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
3
000,09
2 500,00
500,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-2 448,60 | D-B
-2 448,60 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
21
Il
- VOTE
DU
BUDGET
FI
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10017
LIBELLE
: MATERIEL
ET
OUTILLAGE
POUR
VOTE
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
Cumul
des
Crédits
ouverts |
Mandats
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
Llenét réalisations
DEPENSES
10
000,00 | A
2
304,24
6
000,00
1
695,76
|B
39
360,37
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
le
2
2051
Concessions
et droits
similaires
21
Immobilisations
corporelles
10
000,00
2
304,24
6
000,00
1 695,76
38
360,37
2135
installations
générales,
agencements,
aménagements
2152
installations
de
voirie
21568
Autre
matériel
et outillage
d'incendie
et de
défen
21571
Matériel
roulant
15
037,99
21578
Autre
matériel
et outillage
de
voirie
2158
Autres
installations,
matériel
et outillage
techni
2181
installations
générales,
agencements
et aménagemen
2
304,24
-2
304,24
2 304,24
2182
Matériel
de
transport
14
746,24
2183
Matériel
de
bureau
et matériel
informatique
6 338,80
2184
Mobilier
10
000,00
6
000,00
4 000,00
933,10
2188
Autres
immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
2282
Matériel
de
transport
2288
Autres
immobilisations
corporelles
23
Immobilisations
en
cours
2313
Constructions
2315
Installations,
matériel
et outillage
techniques
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Titres
émis
RAR
au
31/12
Crédits
annulés
Cumul
des
réalisations
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
C
D
40
000,00
13
Subventions
d'investissement
10
000,00
1321
État et établissements
nationaux
10 000,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-2
304,24
-29
360,37 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
22
Ill - VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10023
LIBELLE
: CANAUX
DE
L'ESTANG
POUR
VOTE
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
Cumul
des
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
One réalisations
DEPENSES
3
000,00 | A
3
000,00
B
1
824,00
21
Immobilisations
corporelles
3
000,00
3
000,00
1
824,00
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
21538
| Autres réseaux
3 000,00
3 000,00
1 824,00
23
Immobilisations
en
cours
2315
Installations,
matériel
et outillage
techniques
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(Pour information)
Crédits ouverts |
Titres émis
|
RARau
31/12 | Crédits annulés |
Cumul des réalisations
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
C
D
760,00
13
Subventions
d'investissement
760,00
1318
Autres
13258
Autres
groupements
760,00
1328
Aütres
21
Immobilisations
corporelles
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
D-B
-1
064,00 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
23
Il
- VOTE
DU
BUDGET
(L
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10024
LIBELLE
: VOIRIE
RURALE
ET
COMMUNALE
POUR
VOTE
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
Cumul
des
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
salicati réalisations
DEPENSES
52
000,00 | A
66
746,52
-14
746,52
|B
105
856,19
21
Immobilisations
corporelles
52
000,00
66
746,52
-14
746,52
103
741,68
2111
Terrains
nus
6 875,72
2128
Autres
agencements
et aménagements
de
terrains
1 620,00
2135
installations
générales,
agencements,
aménagements
2151
Réseaux
de
voirie
52
000,00
64
826,52
-12
826,52
64
826,52
21538
|
Autres
réseaux
25
751,38
21578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
1
920,00
-1
920,00
1
920,00
2488
Autres
immobilisations
corporelles
2 748,06
23
Immobilisations
en
cours
2
114,51
2313
Constructions
2315
Installations,
matériel
et outillage
techniques
238
Avances
et acomptes
versées
sur
commandes
d'immobi
2
114,51
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Titres
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
Cumul
des
réalisations
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
32
000,00 | C
32
820,00
-820,00 | D
67
470,00
13
Subventions
d'investissement
32
000,00
32
820,00
-820,00
67
470,00
13143
Départements
1323
| Départements
32 000,00
32 820,00
-820,00
67 470,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-33
926,52 |
D-8
-38
386,19 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
24
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EÉQUIPEMENT
N°:
10057
LIBELLE
: PROGRAMMATION
PETITES
CITES
DE
CARACTERE
POUR
VOTE
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
Cumul
des
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
net
réalisations
DÉPENSES
55
000,00 | A
33
190,83
30
000,00
-8
190,83
B
35
140,83
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
le
2
31
240,83
-31
240,83
31
240,83
2031
| Frais d'études
31 240,83
-31 240,83
31 240,83
23
Immobilisations
en
cours
55
000,00
1
950,00
30
000,00
23
050,00
3
900,00
2313
| Constructions
55 000,00
1 950,00
30 000,00
23 050,00
3 900,00
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
RECETTES
(répartition)
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Titres
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
Cumul
des
réalisations
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
C
D
13
Subventions
d'investissement
1311
État
et établissements
nationaux
1313
Départements
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-33
190,83 | D-B
-35
140,83 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
25
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
Emprunts
et
Dettes
à
l'origine
du
contrat
Nature
Date
(Pour
chaque
ligne,
indiquer | Organisme
Date
de
|
d'émission
Date
du
Type
de
le
numéro
de
contrat)
prêteur
ou
sianature
|
ou
date
de
premier
Nominal
taux
Index
chef de file |
9
ae
c
rembt
d'intérêt
mobilisation
164
Emprunts
auprès
des
400 000,00
établissements
financiers
1644
Emprunts
en
euro
(total)
400 000,00
CREDIT
1592375
AGRICOLE
16/01/2017
15/02/2017
15/02/2018
100 000,00
F
ALPES CREDIT
C2F9YZ017PR
AGRICOLE
23/04/2010
02/07/2010
10/06/2011
300 000,00
F
ALPES
Total
général
400 000,00 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
26
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
{hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
à
l'origine
du
contrat
Nature
Taux
initial
Possibilité
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
Périodicit
|
Profil
de
rembt
|
Catégorie
le
numéro
de
contrat)
Niveau
Devise
é des
d'amor-
|
rticipé
d'emprunt
d
Taux
actu.
rembts
|tissement
JCIP
p
e
taux
partiel
O/N
164
Emprunts
auprès
des
établissements
financiers
1641
Empruntis
en
euro
(total)
1592375
1,4300
1,4300
EURO
A
c
N
A-1
C2F9YZ017PR
3,7200
3,7200
EURO
A
c
N
A-1
Total
générai CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
27
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
ÀA2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
au
31/12/N
Nature
Catégorie
Taux
d'intérêt
(Pour
chaque
ligne,
d'emprunt
Capital
Durée
indiquer
le numéro
de
| Couverture |
Montant
après
restant
da |
"ésiduelle
Niveau
de
contrat)
? ON
couvert
|
couverture |
au
31/12/N
(en
Type
de
Index
taux d'intérêt
éventuelle
années)
aux
au 31/12/N
164
Emprunts
auprès
00 379 38
des
établissements
'
4641
Emprunts
en
euro
200 279.38
(totai)
'
1592375
N
81
666,58
12,600
F
1,43
C2F9YZ017PR
N
118
712,80
5,00
F
3,72
Total
général
200 379,38 6
CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BÜDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
28
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
au
31/12/N
Nature
Annuité
de
l'exercice
(Pour
chaque
ligne,
a
indiquer
le numéro
de
Intérêts
ICNE
de
contrat)
Capitat
|
Charges
}
perçus
(le
|
l'exercice
d'intérêt
cas
échéant)
164
Emprunts
aupres
27
448,22
6 463,09
des
établissements
1641
Emprunts
en
euro
27 448,22
6 463,09
(total) 1592375
6
198,11
1 256,47
C2F9YZ017PR
21
250,11
5 206,62
Total
général
27 448,22
6 463,09 Page
29
CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A2.3
A2.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(HORS
Aïî)
Emprunts
ventilés
par
structure
de
taux
selon
le
Organisme
Capital
;
Dates
des
risque
le
plus
élevé
prêteur
ou
Nominal_
|
restand
dû
de
Durée
du
périodes
RDC
Re
(pour
chaque
ligne,
indiquer |
chef
de
file
au
31/12/N
bonifiées
le
numéro
de
contrat)
Autres
type
de
structures
F
TOTAL
F
TOTAL
GENERAL CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
30
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA DETTE
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A2.3
A2.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(suite)
(HORS
A1)
Emprunts
ventilés
par
structure
de
taux
selon
le
risque
le
plus
élevé
(pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Coût
de
sortie
Taux
maximal après couverture éventuelle
Niveau
du
taux
au
31/12/N
Intérêts payés
au
cours
de
l'exercice
Intérêts perçus
au
cours
de
l'exercice (le
cas
échéant)
%
par
type
de
taux
selon capital
restant
dû
Autres
type
de
structures
F
TOTAL
F
TOTAL
GENERAL CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
31
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE -
A2
4
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(TYPOLOGIE)
‘
A2.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
Structures Indices
sous-jacents
(1)
Indices
en
euros
(2)
Indices
inflation
française
ou
zone
euro
ou
écart
entre
ces
indices
(3)
Ecarts
d'indices
zone
euro
(4)
Indices
hors
zone
euro
et
écarts
d'indices
dont
l'un
est
un
indice
hors
zone
euro
(5)
Ecarts
d'indices
hors
zone
euro
(6)
Autres
indices
(A)
Taux
fixe
simple.
Taux
variable
simple.
Echange
de
taux
fixe
contre
taux
variable
ou
inversement.
Echange
de
taux
structuré
contre
taux
variable
ou
taux
fixe
(sens
unique).
Taux
variable
simple
plafonné
(cap)
ou
encadré
(tunnel)
2,00
100,00
200
379,38
(B)
Barrière
simple.
Pas
d'effet
de
levier
(C)
Option
d'échange
(swaption) (D)
Multiplicateur
jusqu'à
3
; multiplicateur
jusqu'à
5 capé (E)
Multiplicateur
jusqu'à
5 (F)
Autres
types
de
structures Page
32
CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A2.5
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
Emprunt
couvert
Instrument
de
couverture
(Pour
chaque ligne,
| Référence
Nature de
indiquer le numéro
d
de
Capital
| Date de fin | 2'SANISME |
re
de
la
Notionnel de
4
contrat)
9°
ce
l'emprunt
restant
dû
du
contrat
co-contract
che rture
couverture
|l'instrument
de
OUNert
au
31/12/N
ant
(change
ou
couverture
taux)
Taux
fixe
(total)
Total
général CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
33
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A2.5
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(suite)
Emprunts
couverts
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Instrument
de
couverture
Date
de
début
de
contrat
Date
de
fin
de
contrat
Périodicité
de
règlement des
intérêts
Montant
des
commissions
diverses
Primes
éventuelles
Primes
payées
pour
l'achat d'option
Primes
reçues
pour
la
vente
d'option
Taux
fixe
(total)
Total
général CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
34
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A2.5
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(suite)
Emprunts
couverts
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Effet
de
l'instrument
de
couverture
Catégorie
d'emprunt
Taux
payé
Taux
reçu
Charges
et
Produits
constatés
depuis
l'origine
du
contrat
Niveau
de
Niveau
de
Index
taux
index
taux
Charges
Produits
c/668
c/768
Avant
opération
de
couverture
Après opération de
couverture
Taux
fixe
(total)
Total
général CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
35
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
A2.6
A2.6
- REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
Emprunts
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Année
de
mobilisation
et
profil
d'amort.
de
l'emprunt
Année
Profil
Date
du
refinancement
Organisme
prêteur
ou
chef
de
file
Capital
restant dû
Capital
réaménagé
Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembour- sements
Total
des
dépenses
au
c/166
Refinancement
de
dette Page
36
CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
g
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
A2.6
A2.6
- REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
(suite)
Caractéristiques
du
taux
Coût
de
sortie
Annuité
de
l'exercice
Emprunts
couverts
ICNE
de
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
ie
numéro
de
contrat)
l'exercice
type
de
Index
Niveau
Type
Montant
intérêts
en
capital
taux
de
taux
Total
des
dépenses
au
c/166
Refinancement
de
dette CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
37
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
A2.7
A2.7
- EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
N°
du
contrat d'emprunt
Date
de
souscription du
contrat initial
Date
de
renégo.
Organisme
prêteur
Durée
résiduelle
:
Taux
en
années
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Co
nr
Contrat
type
type
imita
renegocié
|
Ge
Index
Taux
actuar. |
de
Index
Taux
actuer.
taux
taux
TOTAL CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
38
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
A2.7
A2.7
- EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
Profil
d'amortissement
et
Nominai
périodicité
de
remboursement
Contrat
Contrat
Contrat
Contrat
initial
renégocié
initial
renégocié
Dette
en
capital
au
31/12/N
ICNE
de
l'exercice
Annuité
payée
dans
l'exercice
(s'il
y a
lieu)
Intérêts
Capital CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
39
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
A2.8
A2.8 - DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN AUTRE
ORGANISME
REPARTITION
Dette en capital
Peñe en cite!
Annuité à payer
Dont
PAR
PRÊTEUR
à l'origine
l'exercice
exercice
Intérêts
Capital
TOTAL
Auprès
des
organismes
de
droit
privé
O.P.H.L.M.
79-2020
2807300
F CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
40
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
AUTRES
DETTES
A2.9
A2.9
- AUTRES
DETTES
(issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
LIBELLES
Montant
initial
de
la
dette
Dépense
de
l'exercice
Dette
restante CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
41
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- DEPENSES
A6.1
DEPENSES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
:
à
Crédits
de
l'exercice
Pr
Art.
Libellé
(BP
+
BS
+
DM
+
RAR
N-1)
Réalisations
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
= A+B
2744822|00
1
27 448,22
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
27
448,22
27
448,22
1641
Emprunts
en
euros
27
448,22
27
448,22
Autres
dépenses
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
020
Dépenses
imprévues
139
Subv.
invest.
transféres
cpte
résultat
o
,
,
PT
à
Solde
d'exécution
p.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
dépenses
D001
de
l'exercice
précédent
TOTAL
|
au 31/12
ND
Il
Dépenses
à
couvrir par des
27 448,22
69 300,00
96 748,22
ressources
propres Page
42
CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
Libellé
Crédits
de
l'exercice
(BP
+
BS
+
DM
+
RAR
N-1)
Réalisations
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) =
a
+
b
181
803,18
in
38
879,39
Ressources
propres
externes
de
l'année
(a)
26
700,00
19
786,21
10222
FCTVA
25
000,00
16
204,00
10226
Taxe
d'aménagement
1
700,00
3
582,21
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b)
155
103,18
19
093,18
28
…
Amortissement
des
immobilisations
19
093,18
19
093,18
28041582
Autres
groupements -
Bâtiments
et installations
6
236,50
6
236,50
280422
Pers.
droit privé
- Bâtiments
et installations
8
626,00
8
626,00
28051
Concessions et droits similaires
2 265,68
2
265,68
281538
Autres réseaux
1
079,00
1
079,00
‘
|as18i
Installations générales,
agencements
et aménagemen
886,00
886,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
(recettes)
136
010,00
Opérations
de
sent
Solde
d'exécution
Affectation
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
recettes
R00
de
l'exercice
R1068
de
l'exercice
TOTAL
au
31/12
Le
Le
IV
W
précédent
précédent
Total
ressources
38 879,39
12 000,00
6 802,08
15 142,92
72 824,39
propres
disponibles
Montant
Dépenses
à couvrir
par
des
ressources
propres
Il
96
748,22
Ressources
propres
disponibles
IV
72
824,39
Solde
V=IV-N
-23
923,83 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
43
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article R. 2313-3
du CGCT)
- ENTREES
A10.1
A10.1
- ETAT
DES
ENTREES
D'IMMOBILISATIONS
*’Désnaton du bien
in
|
ame
| ouie
TOTAL
GENERAL CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- SORTIES
A10.2
- ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D'IMMOBILISATIONS
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Modalités
de
sortie
/
Désignation
du
bien
Cumul
des
amort,
antérieurs
TOTAL
GENERAL
Durée
de
Prix
de
cession
l'amort.
Page
44 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
45
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
A10.3
A10.3
- OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
(BP
+
DM)
Chapitre
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Produit
des
cessions
Réalisations
Compte
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Compte
675
Valeurs
comptables
des
immobilisations
cédées
0,00 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
46
IV
- ANNEXES
IV
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- ENTREES
ELEMENTS
DU
BILAN
A10.4
A10.4
- ETAT
DES
ENTREES
DES
IMMOBILISATIONS
(L.300-5
du
code
de
l'urbanisme)
Modalités
d'acquisition
/
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
TOTAL
GENERAL
Cumul
des
amortissements
Durée
de
l'amortissement Page
47
CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article L.300-5du
code
de l'urbanisme)
- SORTIES
| A10.5
A10.5
- ETAT
DES
SORTIES
DES
IMMOBILISATIONS
(L.300-5
du
code
de
l'urbanisme)
Valeur
nettre
Cumul
des
Durée
de
co
l
4
4
Plus
ou
moins
Lt
:
mptab
eau
Prix
de
cession
amort,
antérieurs |
l'amort.
jour
de
la
values
cession
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Modalités
de
sortie
/
Désignation
du
bien
TOTAL
GENERAL CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
48
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OÙ
L'ÉTABLISSEMENT
B1.1
B1.1
- ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OÙ
L'ÉTABLISSEMENT
(art.
L.2313-1
6°,
L.5211-36
et
L.5711-1
du
CGCT)
Année
de
mobilisation
et
profil
Obj
Organisme
:
Périodicité
des
z
Pa:
u
:
jet
de
=
Montant
Capital
restant
Durée
:
Désignation
du
bénéficiaire
d
amortissement
l'emprunt
garanti
prêteur
ou
initial
dû
au
31/12/N
résiduelle
rembour
de
l'emprunt
chef
de
file
sements
Année
Profil
Autres
443
336,99
3
042,97
1981
X
O.P.H.LM.
82-2023
100
800
F
15
366,86
3
042,87
;
Annuelle
1978
x
O.PH.L.M.
79-2020
2807300
F
427
970,13
Annuelle
TOTAL
GENERAL
443 336,99
3 042,97 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
49
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OÙ
L'ETABLISSEMENT
B1.1
B1.1
- ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OU
L'ÉTABLISSEMENT
(art.
L.2313-1
6°,
L.5211-36
et
L.5711-1
du
CGCT)
(suite)
Taux
Inittal
Taux à la base du vote
Indices
ou
Annuité
garantie
au
cours
de
aux
Initia
du
budget
Catégori
devises
l'exercice
:
atégorie
Objet
de
l'emprunt
garanti
‘
pouvant
d'emprunt
à
modifler l'emprunt
Taux
Taux
Taux
Niveau
de
AA
à
Index
actuariel
Index
taux
En
intérêts
En
capital
404,69
: 13
287,08
O.P.H.L.M.
82-2023
100
800
F
7,1500
7,1500
7,1500
7,1500
A-1
EURO
280,64
882,03
O.PH.LM.
79-2020
2807300
F
1,0000
1,0000
1,0000
1,0000
A-1
EURO
124,05
12 405,05
404,69
13
287,08 CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
50
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
|
C3.5
C3.5
- PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
1 - BUDGET
PRINCIPAL
: MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
Crédits
ouverts
Réalisations
-
Restes
à
réaliser
au
SECTION
(BP+DM+RAR N41) |
mandats ou titres
31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
325 309,13
304 828,52
69 300,00
-48 819,39
RECETTES
347
254,13
254
898,35
12
000,00
80
355,78
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
829
545,46
638
679,34
190
866,12
RECETTES
829
545,46
711
118,86
118
426,60
2
- BUDGETS
ANNEXES
: ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
N° SIRET : 21050126800044
Crédits
ouverts
Réalisations -
Restes
à réaliser
au
si
A
SECTION
(BP+DM+RAR N4) |
mandats ou titres
31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
140 761,45
42 285,40
98 476,05
RECETTES
165
761,45
62
332,48
103
428,97
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
144 248,37
139 759,93
4 488,44
RECETTES
144
248,37
117
446,38
26
801,99
2
- BUDGETS
ANNEXES
: CCAS
de
ROSANS
N° SIRET : 26050131700010
Crédits
ouverts
Réalisations -
Restes
à réaliser
au
4
k
SECTION
(BP+DM+RAR N4) |
mandats ou titres
3142
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
3 736,19
2 300,00
1 436,19
RECETTES
3 736,19
2 000,00
1 736,19
3
- PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRIMITIF
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
Crédits
ouverts
Réalisations
-
Restes
à
réaliser
au
SECTION
(BP+DM+RAR N4) |
mandats ou titres
31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
466 070,58
347
113,92
69 300,00
49 656,66
RECETTES
513 015,58
317 230,83
12 000,00
183 784,75
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
977
530,02
780
739,27
196
790,75
RECETTES
977 530,02
830 565,24
146 964,78
DES
DÉPENSES
1 443 600,60
1127 853,19
69 300,00
246 447,41
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
1 490
545,60
1 147
796,07
12 000,00
330
749,53 Page
51
CA2020
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
D2
- ARRETE
- SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice...
VOTES
: Pour.
Nombre
de
membres
présents...
Co]
Contre
Nombre
de suffrages
exprimés...
C9]
Abstentions...
Date
de
convocation
dS yol
et
|
Présenté
par
là
ere
\
Ter
d.,
me
€
En
Ÿ
OT
Le
vo
Co
A
RoSams
ke
A/©o%/107A
Délibéré
par
le
conseil
municipal
réuni
en
session
ordinaire
ARosans ,
le 01/03/2021
Les
membres
le conseil
municipal
,
MICHEL
Pierre
+
#
GUEYTTE
Dominique
1er
adjoint E
.
F
;
A
4
Conseiller
municipal
/
CETTOUR
Nadège
PACAUD
Didier
2ème
adjointe
=
-
3ème
adjoint
.
TARDY
Lionel
Maire
MONNIER
Boris
7”
se
Conseiller
municipd
i
SAC
_
BESSIERE Annick
Conseiller
municipal“ :
LT
|
BERTOLDO
/
Conseiller
municipal
ROSIN
Nicolas
IL
HUGUES
Céline
©,
eo
à
D.
rca
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
en
ROUSSOT
Jean-François
Z——-—-
Conseiller
Municipal
si
A
Certifié
exécutoire
par
Le
laut
, compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
C
lo
[LD
2
À
, et
de
la publication
le
___U
{5%
/Ls
&
À
A
ROSANS
le G/3/fiot| SOMMAIRE
pages
Linformations
générales
p.1
À-
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
p.2
B
- Modaiités
de
vote
du
budget
I,
Présentation
générale
du
budget
p.3/4
At -
Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et détail
des
restes
à
réaliser
p.5
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
p.6
A8
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
p.7
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
p.8
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
HI. Vote
du
budget
p.9/10
Aî
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
p.112
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
p.13
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
p.14
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
p.15
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV. Annexes A
- Eléments
du
bilan
Jointes
Sans
objet
A2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
#
p.25/28
A2.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
p.29/30
A2.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
p.31
A2.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l’encours
p.32/34
A2.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
p.35/36
A2.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
p.37/38
AÀ2.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
p.39
A2.8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
p.40
A2.9
- Etat
de
la dette
- Autrès
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
A5
- Etalement
des
provisions
p.41
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
p.42
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A7.1.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonct
(2)
AT7.1.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et assainissement
- Invest.
(2)
A7.2.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à
la TVA-
Fonctionnement
(3)
A7.2.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à
la TVA-
Investissement
(3)
A8
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
p.43
A10.1
- Variation
du
patrimoine
{article
R.2313-3
du
CGCT)
- Entrées
p.44
A10.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
p.45
A30.3
- Opérations
liées
aux
cessions
p.46
A10.4
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
l'urbanisme)
- Entrées
p.47
A10.5
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
l'urbanisme)
- Sorties
A1
- Etat
des
travaux
en
régie
A2
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
B
- Engagement
hors
bilan
p.48/49
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
commune
où
l'établissement
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
- Etat
des
engagnement
reçus
B1.7
- Liste
des
concours
attribués
à
des
tiers
en
nature
ou
en
subventions
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et de
crédits
de
paiement
afférents
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
€
- Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
C1.2
- Actions
de
formation
des
élus
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
crées
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à
la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
C3.5
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
C3.6
- Identification
des
flux
croisés
D
- Décisions
en
matière
des
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
Di
- décisions
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
p.51
D2
- Arrêté
et
signatures REPUBLIQUE
FRANCAISE
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
21050126800044
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
POSTE
COMPTABLE
: CENTRE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
LARAGNE
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M49
COMPTE
ADMINISTRATIF
- ROSANS EAU ET ASSAINISSEMENT ;
ANNEE
2020 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
1
| - INFORMATIONS
GENERALES
|
MODALITES
DE
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
1 -
L'assemblée
délibérante
a
voté
le
présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'exploitation
;
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
avec
les
chapitres
<<
opérations
d'équipement
>>
de
l'état
III
B 3
;
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
Il
- En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
Ici-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
<<
opération
d'équipement
>>.
Il
- Les
provisions
sont
semi-budgétaires
( pas
d'inscription
en
recette
de
la
section
d'investissement
) CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
2
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
EXECUTION
DU
BUDGET
SOLDE
DEPENSES
RECETTES
D'EXECUTION
REALISATIONS
Section
d'exploitation
à
139
759,93
ce
117
446,38
ca
-22
313,55
DE
L'EXERCICE
(mandats ettitres) |
Section d'investissement
|
4228540
62 332,48
20 047,08
H-B
Report
en
section
d'
REPORTS
DE
exploitation
(002)
c
1
8
727,87
L'EXERCICE
N-1
Report
en
section
d'investissement
(001)
D
J
107
685,97
SOLDE
DÉPENSES
RECETTES
D'EXECUTION
TOTAL
(réalisations
+
reports)
182
045,33
290
192,20
108
146,87
P = A+B+C+D
Q = G+H++J
= Q-P
Section
d'exploitation
E
k
‘
RESTES
A
F
REALISER
À
Section
d'investissement
REPORTER
EN
F
L
N+1
(2)
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
reporter
en
N+1
= E+F
=K4L
SOLDE
DEPENSES
RECETTES
D'EXECUTION
Section
d'exploitation
LuGE
139
759,93
Leu
126
173,75
-13
586,18
RESULTAT
.
“5
.
CUMULE
Section
d'investissement
pipe
42
285,40
he
164
018,45
121
733,05
TOTAL
CUMULE
182
045,33
280
192,20
108
146,87
= AtB+C+D+E+F
= G+H++J+K4L CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
3
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
VUE
D'ENSEMBLE
A1
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Dépenses
Chap.
Chap.
,
engagées
non
lart
lart
mandatées
Titres
restant
à
émettre
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F CA2020
ROSANS
EAU
ET ASSAINISSEMENT
EAU
Page
4
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Crédits
Libellé
Crédits
ouverts
pelle
(BP+DM+RAR
N-1)
Mandats
émis
Charg.
rattachées
RAR
au
31/12
annulés
Charges
à
caractère
général
36
550,00
36
216,67
333,33
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
20
000,00
19
348,22
651,78
Atténuations
de
produits
20
784,24
20
612,00
172,24
65
| Autres
charges
de
gestion
courante
2
000,00
1 834,80
165,20
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
79
334,24
78
011,69
1 322,55
66
| Charges
financières
3 272,76
3
272,76
67
| Charges
exceptionnelles
4 000,00
4 000,00
68
| Dotations
aux
provisions
et dépréciations
Dépenses
imprévues
65,89
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
83
672,89
81
284,45
2
388,44
Virement
à
la
section
d'investissement
2
100,00
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
58
475,48
58
475,48
Opé.
d'ordre
à l'intérieur
de
la
sect.
d'exp.
{uniquement
en
M44).
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
60
575,48
58
475,48
2
400,00
TOTAL
144
248,37
139
759,93
4
488,44
Pour
information
D
002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N-1
RECETTES
D'EXPLOITATION
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Crédits
"|
Chap.
Libellé
(BP4DM4RAR N-1)
Titres émis
Prod.
rattachées
RAR
au 31/12
annulés
013
| Atténuations
de
charges
70
|Ventes
de
produits
fabriqués,
prestations
…
109
150,00
91
009,38
18
140,62
74
| Subvention
d'exploitation
75
| Autres
produits
de
gestion
courante
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
109
150,00
91
009,38
18
140,62
76
| Produits
financiers
77
| Produits
exceptionnels
5
500,00
5 566,00
-66,00
78
Reprises
sur
prov.
et
sur
dépréciations
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
114
650,00
96
575,38
18
074,62
042
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
20
871,00
20
871,00
Opé.
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
sect.
d'exp.
043
(uniquement
en
M44).
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
20
871,00
20
871,00
TOTAL
135
521,00
117
446,38
18
074,62
Pour
information
R 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1
8 727,87 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
5
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à
réaliser
Crédits
(BP+DM+RAR
au
31/12
annulés
20
Immobilisations
incorporelles
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
Total
des
opérations
d'équipement
100
552,05
2
076,00
98
476,05
Totai
des
dépenses
d'équipement
100
552,05
2
076,00
98
476,05
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
Subventions
d'investissement
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
19
338,40
19
338,40
18
Compte
de
liaison:
affectation
(BA,
régie)
26
Particip.
et créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
020
Dépenses
imprévues
Total
des
dépenses
financières
19
338,40
19
338,40
46...
Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
119
890,45
21
414,40
98
476,05
040
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
20
871,00
20
871,00
041
Opérations
patrimoniales Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
20
871,00
20
871,00
TOTAL
140
761,45
42
285,40
98
476,05
Pour
information
D
001
Soide
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1 RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Titres
émis
Restes
à
réaliser
Crédits
(BP+DM+RAR
au
31/12
annulés
13
Subventions
d'investissement
46
Emprunts
et dettes
assimilées
20
Immobitisations
incorporelles
21
Immobitisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours Total
des
recettes
d'équipement
10
Dot,
fonds
divers
et
réserves
(hors
106)
3
500,00
3
857,00
-357,00
106
Réserves
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
18
Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Particip.
et
créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
Total
des
recettes
financières
3
500,00
3
857,00
-357,00
45...
Total
des
opé,
pour
le
compte
de
tiers
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
3
500,00
3
857,00
-357,00
021
virement
de
la section
d'exploitation
2
100,00
040
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
les
sections
58
475,48
58
475,48
041
Opérations
patrimoniales
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
60
575,48
58
475,48
2
100,00
TOTAL
64
075,48
62
332,48
1 743,00
R 001 Solde d'exéoution nou
reporté de N-1
101 688,97 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
6
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
4
- Mandats
émis
( y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
Exploitation
Opérations
réelles
Opérations
TOTAL
011
| Charges
à
caractère
général
36
216,67
36
216,67
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
19
348,22
19
348,22
014
|
Atténuations
de
produits
20
612,00
20
612,00
60
| Achats
et
variation
des
stocks
65
|
Autres
charges
de
gestion
courante
1
834,80
1
834,80
66
| Charges
financières
3 272,76
3
272,76
67
| Charges
exceptionnelles
68
| Dotations
aux
amortissements,
dépréciations,
provisions
58
475,48
58
475,48
71
| Production
stockée
(ou
déstockage)
Dépenses
d'exploitation
- Total
81
284,465
58
475,48
139
759,93
+
|
D
002
DEFICIT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE
N-1
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
139
759,93
|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
Opérations
TOTAL
40
| Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
| Subventions
d'investissement
20
871,00
20
871,00
14
| Provisions
réglementées
et amortissements
dérogatoires
146
| Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
19
338,40
19
338,40
48
| Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
Total
des
opérations
d'équipement
2
076,00
2
076,00
20
|Immobilisations
incorporelles
21
Immobilisations
corporelles
22
|Immobilisations
reçues
en
affectation
23
{Immobilisations
en
cours
26
Participations
et
créances
rattachées
27
| Autres
immobilisations
financières
28
| Amortissements
des
immobilisations
(reprises)
29
| Dépréciation
des
immobilisations
39
| Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
4581
|
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
481
|
Charges
à
répartir sur plusieurs
exercices
3...
|Stocks
Dépenses
d'investissement
- Total
21
414,40
20
871,00
42
285,40
+
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
DE
N-1
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
42
285,40
| CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
7
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2-
Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
EXPLOITATION
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
013
| Atténuations
de
charges
60
| Achats
et
variations
des
stocks
70
| Ventes
produits
fabriqués,
prestations
91
009,38
94
009,38
71
| Production
stockée
(ou
déstockage)
72
|
Travaux
en
régie
74
| Subventions
d'exploitation
75
| Autres
produits
de
gestion
courante
76
| Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
5
566,00
20
871,00
26
437,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations
et
provisions
79
Transferts
de
charges
Recettes
de
exploitation
- Total
96
575,38
20
871,00
117
446,38
+
|
R
002
EXCEDENT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE
N-1
|
8
727,37
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
126 173,75|
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
10
| Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
3
857,00
3
857,00
13
| Subventions
d'investissement
14
| Provisions
réglementées
et
amortissements
dérogatoires
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
18
| Compte
de
liaison
: affectation
BA,
régies
20
|Immobilisations
incorporelles
21
Immobilisations
corporelles
22
|Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
26
|Participations
et
créances
rattachées
27
| Autres
immobilisations
financières
28
|Amortissements
des
immobilisations
58
475,48
58
475,48
4582
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
481
| Charges
à
répartir
sur
plusieurs
exercices
3...
|Stocks
Recettes
d'investissement
- Total
3 857,00
58
475,48
62
332,48
+
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
DE N-1|
101 686,97|
+
|
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106 |
|
164 018,45 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
| CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
8
il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Chap/ art
Libellé
Crédits
Crédits
OUVERS
|
Mandats émis |
CAS
|
RARau
1/12 |
*NNUIéS
rattachées
041
Charges
à
caractère
général
36
550,00
36
216,67
333,33
604
Achats
d'études,
prestations
de
services,
équipements
180,00
-180,00
6061
Fournitures
non
stockables
(eau,
énergie,
..)
6
300,00
7
093,59
-793,59
6063
Fournitures
d'entretien
et
de
petit
équipement
+
220,36
-1
220,36
6068
Autres
matières
et fournitures
500,00
645,91
-145,91
61521
Bâtiments
publics
50,98
-50,88
61523
Réseaux
4.430,40
-1
430,40
6156
Maintenance
4 000,00
1 974,00
2 026,00
617
Études
et
recherches
4
000,00
1 924,59
2 075,41
6262
Frais
de
télécommunications
100,00
64,37
35,63
627
Services
bancaires
et
assimilés
25,16
-25,16
6281
Concours
divers
(cotisations)
700,00
672,10
27,90
6356
Redevances
pour
occupation
du
domaine
public
national
750,00
763,21
-13,21
6371
Redevance
versée
aux
agences
de
l'eau
au
titre
des
pré
20
200,00
20
172,00
28,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
20
000,00
19
348,22
651,78
6215
Personnel
affecté
par
la
collectivité
de
rattachement
16
20
000,00
19
348,22
651,78
014
Atténuations
de
produits
20
784,24
20
612,00
172,24
701249
Reversement
redevance
agence
de
l'eau
15
371,92
15
279,00
92,92
706129
Reverst
redevance
modernisat”
agence
eau
6 412,32
5
333,00
79,32
65
Autres
charges
de
gestion
courante
2
000,00
1
834,80
165,20
6531
Indemnités
2 000,00
1 834,80
165,20
TOTAL = DEPENSES
DE GESTION
DES SERVICES
70 30424
7 011,60
122256
(a)=(011+012-+014+65)
66
Charges
financières
(b}
(b)
3 272,76
3 272,76
66411
Intérêts
réglés
à l'échéance
3 272,76
3 272,76
67
Charges
exceptionnelles
{c)
{c)
+
000,00
1 000,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
4
000,00
1 000,00
022
Dépenses
Imprévues
(f}
(d)
65,89
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
atb+c+d
83 672,89
81 284,45
2 388,44
023
Virement
à
la
section
d'investissement
2
100,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
58
475,48
58
475,48
6811
Dotations
aux
amortissements
sur
immobilisations
incorporell
58
475,48
58
475,48
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
co 57548
5847548
> 10000
SECTION
D'INVESTISSEMENT
|
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
60 575,48
58 475,48
2 100,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
144 248,37
139 759,93
4 488,44
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
D
002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
9
Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
NI
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
:
:
Crédits
Crédits
Chap}
art
Libellé
:
2
ouverts
;
ur
Produits
annulés
Titres
émis
rattachés
RAR
au
31/12
70
Ventes
de
produits
fabriqués,
prestations
de
services,
109
150,00
94
009,38
18
140,62
70111
Ventes
d'eau
aux
abonnés
40
950,00
33
298,83
7651,17
701241
Redevance
pour
pollution
d'origine
domestique
20
100,00
12
158,10
7 941,90
70128
Autres
taxes
et redevances
16
000,00
16
818,85
-818,85
70611
Redevance
d'assainissement
collectif
15
000,00
14
519,30
480,70
706121
Redevance
pour
modernisation
des
réseaux
de
collec
8
100,00
4
851,45
3 248,55
7068
Autres
prestations
de
services
9
000,00
9
362,85
-362,85
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
409
150,00
94
009,38
18
140,62
(a}=()
71
Produits
exceptionnels
{b}
5
500,00
5
566,00
-66,00
773
Mandats
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
ou
atteints
par!
5
500,00
5
566,00
-66,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
= a+b
114 650,00
96 575,38
18 074,62
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
20
871,00
20
871,00
TTT
Quote-part
des
subventions
d'investissement
virée
au
r
20
871,00
20
871,00
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
20 871,00
20 871,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
135 521,00
117 446,38
18 074,62
(STotal
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
8727,37
R
002
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
10
,
SECTION
D'
INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap/
Libé
Crédits
| Mandats émis | RAR au 31/12 |
Crédits
art
ouverts
annulés
Op.
equ
: 10001
- ASSAINISSEMENT
50
000,00
408,00
49
592,00
Op.
equ
: 10002
- RESEAUX
D'EAU
50
552,05
1
668,00
48
884,05
Total
des
dépenses
d'équipement
100 552,05
2 076,00
98 476,05
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
19
338,40
19
338,40
1641
Emprunts
en
euro
19
338,40
19
338,40
Total
des
dépenses
financières
18 338,40
19 338,40
TOTAL
DEPENSES
REELLES
119 890,45
21 414,40
98 476,05
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
20
871,00
20
871,00
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
20
871,00
20
871,00
:
or
Agence
de
loau
ou
.
a
317800
es
139118
Autres
4713,00
1 713,00
13913
Départements
6
052,00
6 052,00
13917
Budget
communautaire
et Fonds
structurels
335,00
335,00
13918
Subventions
d'équipement
- Autres
9
593,00
9
593,00
Charges
transférées
|
:
:
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
20 871,00
20 871,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE
Ho7etas
42 285.40
8 47605
=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
11
SECTION
D'
INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
alé
rédi
:
Le
Crédits
Chap/
Libellé
Crédits
Titres
émis
RAR
au
31/12
,
art
ouverts
annulés
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
3
500,00
3
857,00
-357,00
10222
FCTVA
3
500,00
3
857,00
-357,00
Total
des
recettes
financières
3 500,00
3 857,00
-357,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
3 500,00
3 857,00
-357,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
2
100,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
58
475,48
58
475,48
281531
Réseaux
d'adduction
d'eau
28
637,43
29
637,43
281532
Réseaux
d'assainissement
26
436,96
26
436,96
281561
Service
de
distribution
d'eau
769,52
769,52
281562
Service
d'assainissement
258,00
258,00
28157
Agencements
et aménagements
du
matériel
et outilla
117,00
417,00
28181
installations
générales,
agencements
et aménagemen
262,00
262,00
28188
Autres
994,57
994,57
Total
des
prélevements
provenant
de
la
section
d'exploitation
60 575,48
58 475,48
2 100,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
60
575,48
58
475,48
2
100,00
*
"
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
64 07548
62 33248
{743,00
(-Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
101 685,07
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1 CA2020
ROSANS
EAU
ET ASSAINISSEMENT
EAU
Page
12
Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
(il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10001
LIBELLE
: ASSAINISSEMENT
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
Cumul
des
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
RTE réalisations
DEPENSES
50
000,00 | A
408,00
49
592,00
|B
18
834,44
21
Immobilisations
corporelles
50
000,00
408,00
49
592,00
2
740,40
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
21532
Réseaux
d'assainissement
50
000,00
408,00
49
592,00
408,00
2181
Autres
immobi,
corpor.
reçues
/mise
à
disposition
2188
Autres
2 332,40
23
Immobilisations
en
cours
16
094,04
2315
Immobilisations
corporelles
en
cours/Installations
16
094,04
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(Pour information)
Crédits ouverts |
Titres émis
|
RARau
31/12 | Crédits annulés |
Cumul des réalisations
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
C
D
11
139,29
43
Subventions
d'investissement
11
139,29
43411
Agence
de
l'eau
11
139,29
Soïide
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-408,00 | D-B
-7
695,15 CA2020
ROSANS
EAU
ET ASSAINISSEMENT
EAU
Page
13
I
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10002
LIBELLE
: RESEAUX
D'EAU
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
Libellé
2
at
L
Pr
:
Cumul
des
Crédits
ouverts
|
Mandats
émis
RAR
au
31/12
|
Crédits
annulés
Lulte
nes
réalisations
DEPENSES
50
552,05 | A
1
668,00
48
884,05
|B
4
979,29
20
Immobilisations
incorporelles
2031
Frais
d'études
21
Immobilisations
corporelles
50
552,05
1
668,00
48
884,05
3
116,02
21531
| Réseaux
d'adduction
d'eau
50
552,05
1 668,00
48
884,05
1 668,00
21561
Matériel
spécifique
d'exploitation
-Service
de
dis
i 448,02
2181
Autres
immobi.
corpor.
reçues
/mise
à disposition
2188
Autres
23
Immobilisations
en
cours
1
863,27
2313
immobilisations
corporelles
en
cours/Constructions
1 863,27
2315
Immobilisations
corporelles
en
cours/instaltations
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-1
668,00 | DB
-4
979,29 Page
14
CA2020
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A1.2
A1.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
Emprunts
et
Dettes
à
l'origine
du
contrat
Nature
Date
(Pour
chaque
ligne,
indiquer | Organisme |
Lte
de
| d'émission
|
P2t€
du
Type
de
le
numéro
de
contrat)
prêteur
ou
sianature
|
ou
date
de
premier
Nominal
taux
index
chef de file |
$9
ate
©
rembt
d'intérêt
mobilisation
164
Emprunts
auprès
…
287 500,00
d'établissement
de
crédit
1641
Emprunts
en
euro
(total)
287 500,00
CREDIT
LOCAL
MON269410EUR/0287784/001
DE
FRANCE
23/04/2010
30/06/2010
01/10/2010
+87
500,00
F
LA
BANQUE
MON512254EUR
POSTALE
13/12/2016
29/12/2016
01/04/2017
100
000,00
F
Total
général
287 500,00 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
15
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A1.2
A1.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
{hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
à
l'origine
du
contrat
Nature
Taux
initial
Possibilité
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
Périodicit
Profil
de
rembt
| Catégorie
le numéro
de
contrat)
Niveau
Devise
é des
d'amor- |
anticipé
d'emprunt
d
Taux
actu.
rembts
|tissement
ICI
p
e taux
partiel
O/N
164
Emprunts
auprès
d'établissement
de
crédit
1641
Emprunts
en
euro
(total)
MON269410EUR/0287784/001
2,5200
2,5200
EURO
T
X
N
A-1
MON512254EUR
1,6200
4,6900
EURO
T
x
N
A-1
Total
général CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
16
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A1.2
A1.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
au
31/12/N
Nature
Le
Taux
d'intérêt
(Pour
chaque
ligne,
demount
Capital
Durée
indiquer
le
numéro
de
| Couverture |
Montant
x
tant
dû
résiduelle
Niveau
de
? O/N
couvert
apres
reslanr
au
(en
Type
de
sue
contrat)
couverture | au 31/12/N
k
aux
Index
| taux d'intérêt
éventuelle
années)
au 31/12/N
164
Emprunts
auprès
d'établissement
de
14 AS2SS
1641
Emprunts
en
euro
444
49455
(total)
°
MON269410EUR/0287784/001
N
67
175,22
4,75
F
2,52
MON512254EUR
N
77
319,33
11,25
F
1,69
Total
général
144 494,55 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
17
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A1.2
A1.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
au
31/12/N
Nature
Annuité
de
l'exercice
{Pour
chaque
ligne,
ne
indiquer
le numéro
de
Intérêts
ICNE
de
contrat)
Capitan
|
Charges
|
perçus
(le |
l'exercice
d'intérêt
cas
échéant)
164
Emprunts
auprès
19 338 40
3277
d'établissement
de
‘
'
1641
Emprunts
en
euro
19 338,40
3 272.76
(total) MON269410EUR/0287784/001
13 149,28
1 900,56
MON512254EUR
6 189,12
1 372,20
19
338,40
3 272,76
Total
général Page
18
‘
CA2020
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA DETTE
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A1.3
A1.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(HORS
A1)
Emprunts
ventilés
par
structure
de
taux
selon
le
Organisme
Capital
risque
le plus
élevé
prêteur
ou
Nominal
| restand
dû
(pour
chaque
ligne,
indiquer |
chef
de
file
au
31/12/N
le
numéro
de
contrat)
Dates
des
périodes bonifiées
Taux
Taux
minimal
maximal
Type
Durée
du
d'indices
contrat
Autres
type
de
structures
F
TOTAL
F
TOTAL
GENERAL CA2020
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
19
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A1.3
A1.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(suite)
(HORS
A‘)
Emprunts
ventilés
par
structure
de
taux
selon
le
risque
le
plus
élevé
(pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Coût
de
sortie
Taux
maximal après couverture éventuelle
Niveau
du
taux
au
31/12/N
Intérêts payés
au
cours
de
l'exercice
Intérêts perçus
au
cours
de
l'exercice (le
cas
échéant)
%
par
type
de
taux
selon capital
restant
dû
Autres
type
de
structures
F
TOTAL
F
TOTAL
GENERAL Page
20
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE -
A1.4
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(TYPOLOGIE)
‘
A1.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(2)
(4)
:
;
:
Indices
hors
zone
Indices
inflation
(1)
française
ou
zone
(3)
euro
et
(5)
(6)
Structures
:
Ecarts
d'indices
|
écarts
d'indices
Ecarts
d'indices
D
Indices
en
euros
euro
:
Autres
indices
4
zone
euro
dont
l'un
est
un
hors
zone
euro
ou
écart
entre
ces
a
dr
indice
hors
zone
.
.
indices
Indices
sous-jacents
euro
(A)
Taux
fixe
simple.
Taux
variable
simple.
Echange
2,00
de
taux
fixe
contre
taux
variable
ou
inversement.
Echange
de
taux
100,00
structuré
contre
taux
variable
ou
taux
fixe
{sens
unique).
Taux
variable
simple
144
494,55
plafonné
(cap)
ou
encadré
(tunnel)
(B)
Barrière
simple.
Pas
d'effet
de
levier
(C)
Option
d'échange
(swaption)
(D)
Multiplicateur
jusqu'à
3
; multiplicateur
jusqu'à
5
capé
(E)
Multiplicateur
jusqu'à
5
(F)
Autres
types
de
structures Page
21
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
AT.5
A1.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
Emprunt
couvert
Instrument
de
couverture
(Pour
chaque ligne,
Référence
Capital
Organisme
rs
‘
Notionnel
de
indiquer
le
fan
de
on
nt
restant
dû
Pete
de
fn
co-contract
pe
couverture
|l'instrument
de
contrat)
couvert
au
31/12/N
ant
(change
ou
couverture
taux)
Taux
fixe
(total)
Total
général .
Page
22
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A1.5
A1.5
- DÉTAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(suite)
Instrument
de
couverture
Primes
éventuelles
Emprunts
couverts
(Pour
chaque
ligne,
Ne
R
Date
de
..
Périodicité
de !
Montant
des
:
:
contrat)
contrat
des
intérêts
diverses
l'achat
la
vente
d'option
d'option
Taux
fixe
(total)
Total
général CA2020
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
23
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A1.5
A1.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(suite)
Emprunts
couverts
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Effet
de
l'instrument
de
couverture
Taux
payé
Taux
reçu
Charges
et
Produits
constatés
depuis
l'origine
du
contrat
Niveau
de
Niveau
de
Index
taux
Index
taux
Charges
Produits
c/668
c/768
Catégorie
d'emprunt
Avant
opération
de
couverture
Après opération de
couverture
Taux
fixe
(total)
Total
général ,
Page
24
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAIÏNISSEMENT
EAU
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
A1.6
A1.6
- REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
Année
de
mobilisation
et
profil
d'amort.
de
l'emprunt
Date
du
refinancement
Périodicité
des
rembour- sements
Emprunts
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat}
Organisme
prêteur
ou
chef
de
file
Capital
restant
Capital
Durée
dû
réaménagé
résiduelle
Année
Profil
Total
des
dépenses
au
c/166
Refinancement
de
dette CA2020
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
25
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
A1.6
A1.6
- REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
(suite)
Emprunts
couverts
Caractéristiques
du
taux
Coût
de
sortie
Annuité
de
l'exercice
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
te
numéro
de
contrat)
type
de
taux
Index
Niveau de
taux
Type
Montant
intérêts
en
capital
ICNE
de
l'exercice
Total
des
dépenses
au
c/166
Refinancement
de
dette Page
26
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA DETTE
EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
A1.7
A1.7
- EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
Durée
résiduelle
Taux
en
années
N°
du
Date
de
contrat
[Souscription |
Date de
| Organisme
Contrat
initial
Contrat
renégocié
d'emprunt
du
contrat
renégo.
prêteur
initial
Contrat
Contrat
t
t
er
,
"..
|type
ype
initial
renegocié |
de
Index
|
Taux actuar. |
de
Index
|
Taux actuar.
taux
taux
TOTAL CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
27
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
A1.7
A1.7
- EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
Profil
d'amortissement
et
Nominal
périodicité
de
remboursement
Contrat
Contrat
Contrat
Contrat
initial
renégocié
initial
renégocié
Dette
en
capital
au
31/12/N
ICNE
de
l'exercice
Annuité
payée
dans
l'exercice
(s'il y a
lieu)
Intérêts
Capital CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
28
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
AUTRES
DETTES
A1.8
A1.8
- AUTRES
DETTES
(issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
LIBELLES
Montant
Initial
de
la
dette
Dépense
de
l'exercice
Dette
restante CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
29
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- DEPENSES
A4.1
DEPENSES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
{
k
Crédits
de
l'exercice
soticaë:
Art.
Libellé
(BP
+
BS
+
DM
+
RAR
N-1)
Réalisations
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
= A+B
40209407
1
40 209,40
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
19
338,40
19
338,40
1641
Emprunts
en
euro
19
338,40
19
338,40
Autres
dépenses
à
déduire
des
ressources
20
871,00
20
871,00
propres
(B)
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
20
871,00
20
871,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
dépenses
Solde
d'exécution
TOTAL
I
au
31/12
D001
de
l'exercice
(N-1)
il
Dépenses
à
couvrir
par
des
40
209,40
40
209,40
ressources propres CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
30
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A4.2
RESSOURCES
PROPRES
:
A
Crédits
de
l'exercice
lie
ne
Art.
Libellé
(BP
+
BS
+
DM
+
RAR
N-1)
Réalisations
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) =
a
+
b
63
080,91
il
62
332,48
Ressources
propres
externes
de
l'année
(a)
3
500,00
3
857,00
10222
FCTVA
3
500,00
3 857,00
Ressources
propres
internes
de
l'année
({b)
59
580,91
58
475,48
28
…
Amortissement
des
immobilisations
57
480,91
58
475,48
281531
Réseaux
d'adduction
d'eau
29
637,43
29
637,43
281532
Réseaux
d'assainissement
26
436,96
26
436,96
281561
Service
de
distribution
d'eau
769,52
769,52
281562
Service d'assainissement
258,00
258,00
28157
Agencements
et
aménagements
du
matériel
et outilla
117,00
117,00
28181
installations
générales,
agencements
et aménagemen
262,00
262,00
28188
Autres
994,57
021
Virement
de
la section
d'exploitation
2
100,00
Opérations
de
sn
venl
Solde
d'exécution
Affectation
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
recettes
R001
de
l'exercice
R106
de
l'exercice
TOTAL
au
34/12
ze
ze
IV
I
précédent
précédent
Total
ressources
62 332,48
101
685,97
164 018,45
propres
disponibles
Montant
‘| Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
il
40
209,40
‘|
Ressources
propres
disponibles
IV
164
018,45
Solide
Va=lIV-Il
123
809,05 Page
31
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.1
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
de
distribution
de
l'eau
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.1.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
32
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.1
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
de
distribution
de
l'eau
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
À5.1.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
33
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.2
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
de
distribution
de
l'eau
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT
)
A5.1.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 Page
34
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.2
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
de
distribution
de
l'eau
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT
}
A5.1.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
35
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
A5.1.1
Service
d'assainissement
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.1.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
36
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.1
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
d'assainissement
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.1.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
37
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
A5.1.2
Service
d'assainissement
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT
}
A5.1.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAÏNISSEMENT
EAU
Page
38
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.1.2
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
Service
d'assainissement
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT}
A5.1.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
39
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.1
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
40
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.1
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
41
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.2
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT
}
A5.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 Page
42
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.2
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT
)
A5.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
43
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.1
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
non
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
DÉPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
44
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.1
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
non
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.1
- SECTION
D'EXPLOITATION
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
002
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
45
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.2
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
non
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT)
A5.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
dépenses
réelles
0,00
D
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00 Page
46
CA2020
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
A5.2.2
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
Service
d'assainissement
non
collectif
(en
application
de
l'article
L.
2224-6
du
CGCT
}
A5.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
- TITRES
EMIS
Art.
Libellé
Montant
Total
des
recettes
réelles
0,00
R
001
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00 Page
47
CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DES
PATRIMOINES
(article
R. 2313-3
du
CGCT)
- ENTREES
A8.1
A8.1
- ETAT
DES
ENTREES
D'IMMOBILISATIONS
Modalités
d'acquisition
/
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
amortissements
Durée
de
{coût
historique)
l'amortissement
TOTAL
GENERAL _
CA2020
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
48
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DES
PATRIMOINES
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- SORTIES
A8.2
A8.2
- ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D'IMMOBILISATIONS
Cumul
des
amort.
antérieurs
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Modalités
de
sortie
/
Désignation
du
bien
Durée
de
l'amort.
TOTAL
GENERAL
Valeur
nettre
comptable
au
jour
de
la
cession
Prix
de
cession
Plus
ou
moins
values CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
49
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
A8.3
A8.3
- OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
Produit
des
cessions
Réalisations
Compte
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Compte
675
Valeurs
comptables
des
immobilisations
cédées
0,00 Page
50
:
CA2020
ROSANS
EAU ET
ASSAINISSEMENT
EAU
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DES
PATRIMOINES
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- ENTRÉES
A9.1
ÀA9.1
- ETAT
DES
ENTREES
D'
IMMOBILISATIONS
(L.300-5
du
code
de
l'urbanisme)
Modalités
d'acquisition
/
Désignation
du
bien
Durée
de
l'amortissement
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Cumul
des
amortissements
TOTAL
GENERAL CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
51
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DES
PATRIMOINES
(article
L.300-5du
code
de
l'urbanisme)
- SORTIES
| A92
A9.2
- ETAT
DES
SORTIES
D’
IMMOBILISATIONS
(L.300-5
du
code
de
l'urbanisme)
Valeur
Cumul
des
d'acquisition
amort.
{coût
historique)
antérieurs
Modalités
de
sortie
/
Désignation
du
bien
Durée
de
l'amort.
Valeur
nettre
comptable
au
jour
de
ta
cession
Prix
de
cession
Plus
ou
moins
values
TOTAL
GENERAL CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
|
IV
- ANNEXES
IV
|
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
REGIE
B1.1
B1.1
- ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
REGIE
Année
de
mobilisation
et
profil
d'amort.
de
l'emprunt
Désignation
du
bénéficiaire
Objet
de
l'emprunt
garanti
Périodicité
des
rembour- sements
Organisme
prêteur
ou
Montant
Capital
restant
Durée
chef
de
file
initial
dû
au
31/12/N
résiduelle
Année
Profil
Totaux
généraux CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
53
IV-ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
REGIE
B1.1
B1.1
- ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
RÉGIE
(suite)
Objet
de
l'emprunt
garanti
Taux
à
la
base
du
vote
du
budget
ou
Taux
initial
taux
moyen
constaté
sur
l'année
(6}
taux
Taux
taux
Niveau
Index
:
Index
actuariel
de
taux
Nature
de
l'emprunt
Indices
ou
devises pouvant modifier l'emprunt
Annuité
garantie
au
cours
de
l'exercice
en
intérêts
en
capital
Totaux
généraux CA2020
ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
EAU
Page
54
IV
- ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DU
SPIC
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
C4
(uniquement
pour
les
SPICS
dotés
de
l'autonomie
financière
et
de
la
personnalité
morale)
C4
- PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DU
SPIC
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
l-
BUDGET
PRINCIPAL
:COM2020
,MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
SECTION
Crédits
ouverts
(1)
Réalisations
Restes
à
réaliser
Total
(2)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
325
309,13
304
828,52
69
300,00
374
128,52
RECETTES
347
254,13
254
898,35
12
000,00
266
898,35
EXPLOITATION
DÉPENSES
829
545,46
638
679,34
638
679,34
RECETTES
829
545,46
711
138,86
711
118,86
Il
- BUDGETS
ANNEXES
:EAU2020
,ROSANS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
N°
SIRET
:21050126800044
SECTION
Crédits
ouverts
(1)
Réalisations
Restes
à
réaliser
Total
(2)
<
INVESTISSEMENT
DEPENSES
140
761,45
42
285,40
42
285,40
RECETTES
165
761,45
62
332,48
62
332,48
EXPLOITATION
DEPENSES
144
248,37
139
759,93
139
759,93
RECETTES
144
248,37
117
446,38
117
446,38
Il
- BUDGETS
ANNEXES
:CCAS2020
,
CCAS
de
ROSANS
N°
SIRET
:26050131700010
SECTION
Crédits
ouverts
(1)
Réalisations
Restes
à
réaliser
Total
(2)
INVESTISSEMENT
DÉPENSES RECETTES
EXPLOITATION
DEPENSES
3
736,19
2
300,00
2
300,00
RECETTES
3
736,19
2
000,00
2
000,00
Ill
-
PRESENTATION
AGREGEE
SECTION
Crédits
ouverts
(1)
Réalisations
Restes
à
réaliser
Total
(2)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
466
070,58
347
113,92
69
300,00
416
413,92
RECETTES
513
015,58
317
230,83
12
000,00
329
230,83
EXPLOITATION
DEPENSES
977
530,02
780
739,27
780
739,27
RECETTES
977
530,02
830
565,24
830
565,24
TOTAL
AGREGE
DES
DEPENSES
1 443
600,60
1
127
853,19
69
300,00
1
197
153,19
TOTAL
AGREGE
DES
RECETTES
4 490
545,60
1
147
796,07
12
000,00
1
159
796,07
(1)
Cumul
du
BP,
BS
et
DM
(2}
Cumul
des
réalisations
et
restes
à
réaliser SOMMAIRE
pages
Linformations
générales
p.f
Modalités
de
vote
du
budget
il.
Présentation
générale
du
compte
administratif
p.213
A
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et détail
des
restes
à
réaliser
p.4
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
p.5
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
p.6
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
p.7
B2
- Baiance
générale
du
budget
- Recettes
HE
Vote
du
compte
administratif
p.8
Aî
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
p.9
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
p.10
Bt
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
p.11
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
p.12
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
IV. Annexes
Jointes
Sans
objet
A
- Eléments
du
bilan
A1.1
- Etat
de
la dette
- Détails
des
crédits
de
trésorerie
*
p.14/17
A1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
*
p.18/18
A1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
*
p.20
Aî.4
- Etat
de
ta dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
*
p.21/23
A1,5
- Etat
de
la dette
- Détails
des
opérations
de
couverture
*
p.24/25
A1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
“
p.26/27
A1.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
*
p.28
A1.8
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
*
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
*
A3.1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
*
A3.2
- Etalement
des
provisions
*
p.29
A4.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
*
p.30
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
*
p.31/38
A5.1.1
et A5.1.2 -
Etats
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainis
*
p.39/46
A5.2.1 et
A5.2.2
- Etats
de
ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif
*
A6
- Etat
des
charges
transférées
#
AT
- Détails
des
opération
pour
le compte
de
tiers
*
p.47
A8.1
- Variation
des
patrimoines
(article
R.2313-3
du
CGCT)
- Entrées
*
p.48
A8.2
- Variation
des
patrimoines
(article
R.2313-3
du
CGCT)
- Sorties
*
p.48
A8.3
- Opérations
liées
aux
cessions
*
p.50
A9.1
- Variation
des
patrimoines
(article
L.300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
*
p.51
A9.2
-Variation
des
patrimoines
(article
L.300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
*
A10
- Etat
des
travaux
en
régie
*
B
- Engagements
hors
bilan
p.52/53
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
régie
x
81.2
- Calcui
du
ratio
d'endettement
*
B1.3
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
*
81.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
*
B1.5
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
*
B1.6
- Elat
des
autres
engagemens
donnés
*
B1.7
- Etat
des
engagements
reçus
*
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
*
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
*
C
- Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
+
C1.2
- Etat
du
personnel
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la
*
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
à
été
pris
un
engagement
financier
*
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
*
p.54
C4
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
du
spic
et des
budgets
annexes
*
D
- Décisions
en
matière
des
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
D
- Arrété
et
signatures