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Déliberation - Liste deliberations CM 08.04.2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune d'Entrecasteaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 08.04.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
.
CONSEIL MUNICIPAL D’ENTRECASTEAUX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 8 AVRIL 2025
Les délibérations sont consultables en Mairie
Et sur le site internet de la Commune, à l’adresse : www.entrecasteaux.fr
DELIBERATION 2025/016
Modalités de vote du CFU : Election du Président de séance
Approuvée
DELIBERATION 2025/017
Compte Financier Unique – Exercice 2024
Approuvée
DELIBERATION 2025/018
Affectation du résultat 2024
Approuvée
DELIBERATION 2025/019
Taxes directes locales : vote des taux 2025
Approuvée
DELIBERATION 2025/020
Attribution des subventions aux associations et personnes privées – Exercice 2025 Approuvée
DELIBERATION 2025/021
Amortissement : Révision des modalités d’amortissement des travaux d’adduction d’eau Approuvée
DELIBERATION 2025/022
Budget primitif de la Commune – Exercice 2025
Approuvée
DELIBERATION 2025/023
CD83 : Demande de subvention pour les travaux de rénovation de l’immeuble cadastré section AB n° 10 (modifiant la délibération n° 2025/002 du 27/01/2025)
Approuvée
DELIBERATION 2025/024
CD83 : Demande de subvention pour la restauration du patrimoine – Programme 2025 Approuvée
DELIBERATION 2025/025
CD83 : Demande de subvention pour la rénovation de l’Ecole communale
Approuvée DELIBERATION 2025/026
CD83 : Demande de subvention pour l’acquisition d’un appareil de nettoyage de voirie Approuvée
DELIBERATION 2025/027
CD83 : Demande de subvention pour le remplacement des menuiseries du local infirmier au titre du Fonds d’Initiative Cantonale
Approuvée
DELIBERATION 2025/028
Conseil Régional : Demande de subvention pour projet de plantation du Petit Stade
Approuvée
DELIBERATION 2025/029
Participation communale aux frais d’abonnement des transports scolaires
Approuvée
DELIBERATION 2025/030
Suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs
Approuvée