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Compte-Rendu - CR+du+08+novembre+
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune d'Abergement-la-Ronce.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+08+novembre+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
MAIRIE D’ABERGEMENT LA RONCE
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 NOVEMBRE 2021
L'an deux mil vingt et un, le 08 novembre, à 18 heures 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Mme LEPETZ Joëlle, Maire.
Présents : Mmes FERREIRA DE SOUZA Nicole. LEPETZ Joëlle. LOPEZ Lydia. RUSCH Elodie MM. ALBERTINI Michel. BERNARD Eric. DUCREUX Philippe. HUMBERT Jean Yves.
NOIROT Benjamin. SCORDO Rémi. M. VIVINE Serge VOISIN Jean-Marc Absent(e) excusé(e) : M. AMPRINO Richard donne procuration à Mme FERREIRA DE SOUZA Nicole. GERRIET Charline.
Absent :
Secrétaire de séance : M. SCORDO Rémi
LE CONSEIL MUNICIPAL :
> APPROUVE la décision modificative budgétaire des recettes de fonctionnement aux comptes 73111 et 74834 en contrepartie au compte739118.
> APPROUVE le changement de nomenclature budgétaire et comptable des budgets de la commune à compter du 1®' janvier 2022.
> APPROUVE le nouveau contrat d'assurance collectivité Groupama.
APPROUVE le renouvellement de la convention avec l'ACCA.
> DECIDE le recrutement de 2 agents recenseurs. Appel à candidature jusqu’au 24/11/21
> ACCEPTE le devis ONF pour le programme des travaux 2022.
FIXE les affouages et vente de gré à gré de l’exercice 2022 sur les parcelles 8af, 8r, 11af, 14p, 14r, 20i, 2li
> MAINTIENT la taxe d'affouage à 5.50 €/stère pour 2021-2022
» ACCEPTE le devis de l’entreprise ETBE pour 5 020.00 € TTC pour le curage de fossés sur la commune.
> ACCEPTE le devis d'EIFFAGE de 6 585.60 € TTC pour la modification du trottoir rue du centre et la reprise d'enrobé devant l'entrée de l'école.
APPROUVE l'acquisition de bornes anti stationnement au prix de 132.68 € TTC l'unité, Entreprise SIGNATURE
APPROUVE l'acquisition d’un abri vélo pour 5 703.70 € TTC, Entreprise SIGNATURE
» VALIDE le devis de B3G2 pour 2 640.00 € TTC pour l'étude de sol nécessaire à la réalisation d'une sortie de secours pour la salle de conseil.
> ACCEPTE le devis de NATURA CREATION de 2 319.40 € TTC pour complément travaux place des prés clers.
> PROPOSE le devis de Conseil Energie Thermique pour 7 200.00 € TTC pour l'étude thermique des bâtiments communaux.
Sous réserve du rapport de l'étude ainsi que la description et du type de caméra thermique utilisée.
> ACCEPTE d'allouer 1 100.00 € pour organiser un spectacle de Noël
Le Maire,
Joëlle LEPETZ