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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 14 novembre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 14 novembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Économie et finances,
S a |int Germ er | N Aigremonte BezonseCarrières-sur-Seine eChambourcyeChatoueCroissy-sur-Seine
Houilles e Le Mesnil-le-Roi + Le Pecq + Le Port-Marly + L'Étang-la-Ville + Le Vésinet
bouclesdeseine Louveciennes e Maisons-Laffitte « Mareil-Marly e Marly-le-Roi e Montesson
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Saint-Germain-en-Laye + Sartrouville
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Q © © Parc des Érables, Bâtiment 4 + 66, route de Sartrouville + 78230 Le Pecq + 01 30 09 75 30
contactfäcasgbs.fr « www.saintgermainbouclesdeseine.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 14 novembre 2024 à 19h00
à la CASGBS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°61
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 26 septembre 2024 Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des marchés publics.
01-RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL24-87 : ELECTION D'UN VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CASGBS SUITE À DÉMISSION.
02-EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL24-88 : APPROBATION DU RETRAIT DE L'EPT GRAND-ORLY SEINE BIÈVRE DU SYNDICAT DES EAUX D'ILE-DE-FRANCE POUR LES COMMUNES DE VILLEJUIF ET ATHIS-MONS ET DE SON ADHÉSION POUR LA COMMUNE DE VALENTON.
03-EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL24-89 : APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE CARRIÈRES-SUR-SEINE, CHATOU, HOUILLES, MAISONS-LAFFITTE, SARTROUVILLE.
04-TRANSPORT OUEST
DEL24-90 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC IDFM POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX DU PÔLE GARE DE MARLY-LE-ROI.
05-RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL24-91 : PRÉSENTATION DU RAPPORT 2024 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES.
06-FINANCES
DEL24-92 : DÉBAT ET RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE BUDGET 2025 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
07-FINANCES
DEL24-93 : FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES 2024 ET PROVISOIRES 2025.
08-FINANCES
DEL24-94 : CRÉATION DU BUDGET ANNEXE D'AMÉNAGEMENT DE LA ZAC SAINT HONORINE.
09-FINANCES
DEL24-95 : PRÉSENTATION DU RAPPORT DE LA CASGBS SUR LES ACTIONS RÉALISÉES SUITE AUX S a |int Germ er | N Aigremonte BezonseCarrières-sur-Seine eChambourcyeChatoueCroissy-sur-Seine
Houilles e Le Mesnil-le-Roi + Le Pecq + Le Port-Marly + L'Étang-la-Ville + Le Vésinet
bouclesdeseine Louveciennes e Maisons-Laffitte « Mareil-Marly e Marly-le-Roi e Montesson
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Saint-Germain-en-Laye + Sartrouville
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Q © © Parc des Érables, Bâtiment 4 + 66, route de Sartrouville + 78230 Le Pecq + 01 30 09 75 30
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RECOMMANDATIONS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES.
10-AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL24-96 et DEL24-97: APPROBATION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'UTILISATION DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB) ANNEXÉES AU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 DE LA CASGBS.
11-ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL24-98 : MODIFICATION DE LA LISTE DES COMMUNES PARTICIPANT À L'EXPÉRIMENTATION DE SIMULATION DE TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS PUBLICS.
12-HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL24-99 : ADHÉSION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DES YVELINES (78)
13-TRANSPORT EST
DEL24-100 : AVIS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE (CASGBS) SUR LE PROJET DE PLAN DES MOBILITÉS EN ILE-DE-FRANCE 2030 ARRÊTÉ EN CONSEIL RÉGIONAL.
14-CONTREACTUALISATION ET SOUTIEN AUX COMMUNES
DEL24-101 : ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS "SOUTIEN AUX EXPÉRIMENTATIONS COMMUNALES 2024".
15-RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL24-102 : ÉTAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS VERSÉES AUX ÉLUS COMMUNAUTAIRES EN 2023.
16-RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL24-103 : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL CHAUFFERIE PISCINE INTERCOMMUNALE-CRISTAL ECO CHALEUR
17-RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL24-104 : PRÉSENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) 2023.
18-RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL24-105 : CRÉATION ET SUPPRESSION DE POSTES.
19-ATTRACTIVITÉ, COOPÉRATION INTER-DÉPARTEMENTALE, ET NTIC - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL24-106 : CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC IXCAMPUS : ACCORD DE CONSORTIUM ET CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU PHOTON HUB. . .
S Î G Aigremonte BezonseCarrières-sur-Seinee ChambourcyeChatoueCroissy-sur-Seine aint Germain Houilles e Le Mesnil-le-Roi + Le Pecq + Le Port-Marly + L'Étang-la-Ville + Le Vésinet
ouclesdeseine Louveciennes + Maisons-Laffitte « Mareil-Marly e Marly-le-Roi e Montesson
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Saint-Germain-en-Laye + Sartrouville
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Érables, Bâtiment 4 + 66, route de Sartrouville + 78230 Le Pecq + 01 30 09 75 30 contactfäcasgbs.fr « www.saintgermainbouclesdeseine.fr
Président de la Communauté d'agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND