Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 7 decembre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 7 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 7 décembre 2023 à 19h00
à la CASGBS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°56
Désignation du secrétaire de séance.
Compte rendu des marchés publics.
1. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-104 : Installation d'un nouveau conseiller communautaire
2. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 23-105 : Vote des tarifs 2024 relatifs à l'exercice des compétences eau, assainissement et eaux pluviales urbaines : surtaxes d'eau et redevances assainissement
3. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 23-106 : Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS) relatif à l'eau potable et à l'assainissement pour l'année 2022
4. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 23-107 : Approbation des règlements de service eau potable et assainissement des concessions de service public N°2023D01 à 2023D06
5. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 23-108 : Approbation de la convention d'achat d'eau en gros sur le périmètre de la ville du Vésinet
6. FINANCES
DEL 23-109 : Approbation du Budget Primitif 2024 - Budget Principal
7. FINANCES
DEL 23-110 : Approbation du Budget Primitif 2024 - Budgets Annexes Hôtel d'Entreprises et Pôle Mécatronique
8. FINANCES
DEL 23-111 : Approbation du Budget Primitif 2024 - Budgets Annexes des opérations d'aménagement (La Borde et Trembleaux II)
9. FINANCES
DEL 23-112 : Approbation du Budget Primitif 2024 - Budgets Annexes eau et assainissement (BA 63 et 65)
10. FINANCES
DEL 23-113 : Fixation des taux d'imposition des taxes directs locales pour l'année 2024 11. FINANCES
DEL 23-114 : Révision des autorisations de programme et crédits de paiement
12. FINANCES
DEL 23-115 : Décision modificative n°1 révision- Budget Annexe assainissement
13. FINANCES
DEL 23-116 : APPROBATION DU PRODUIT ANNUEL 2024 DE LA TAXE GEMAPI
14. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN
DEL 23-117 : Avenant n°1 à la convention stratégique signée entre la CASGBS et l'EPFIF en date du 6 juin 2019
15. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN
DEL 23-118 : Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 3 au protocole d'engagement entre la CASGBS et la préfecture des Yvelines dans la démarche ' Cite de l'Emploi ' sur le périmètre du contrat de ville de Sartrouville et de Carrières-sur-Seine
16. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL 23-119 : Débat portant sur la définition par les communes de zones de production d'énergies renouvelables
17. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 23-120 : Modification du règlement des aides aux travaux d'économie d'énergie et de lutte contre l'habitat indigne
18. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 23-121 : expérimentation d'une aide à la réalisation de diagnostic technique global (DTG) en copropriété
19. DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET VALORISATION DU PATRIMOINE - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL 23-122 : Participation au réseau Seine à vélo - phase II
20. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-123 : Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de l'année 2022
21. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-124 : Versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
22. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-125 : Création et suppression de postes
23. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-126 : Election d'un nouveau membre au sein du comité de direction de l'Office de Tourisme Intercommunal - collèges des élus 24. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-127 : Election d'un nouveau représentant au sein du conseil d'administration des collèges et lycées.
25. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-128 : Election au sein des commissions thématiques
26. ATTRACTIVITÉ, COOPÉRATION INTER-DÉPARTEMENTALE, ET NTIC - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL 23-129 : Approbation des dispositifs d'ouvertures dominicales par les communes pour l'année 2024
Président de la Communauté d'agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND