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Déliberation - recapitulatif decisions mai 2023
Document publié le Samedi 3 juin 2023 par la commune de Saint-Genis-Pouilly.
Lien du pdf (Déliberation - recapitulatif decisions mai 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Sport,
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Type DATE Numero Titre Service Catégorie
DOTELEC - Gestion des délibérations COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY
Décision 22/03/2023 2023.00053 Culture et Sports Contrat de cession d'exploitation d'un spectacle - Quartiers d'été 2023 - WATERPROOF
Décision 19/04/2023 2023.00060 Affaires Sociales / CCAS / Logement BAIL DE LOCATION - LOGEMENT 2 RUE DES ECOLES
Décision 17/04/2023 2023.00061 Marchés publics Avenant au contrat de prestations de services d'analyses et assistance technique de suivi hygiène – société Silliker
Décision 22/04/2023 2023.00062 Mediathèque Contrat de cession de droit d'exploitation du spectacle "Petit monstre" pour la médiathèque
Décision 19/04/2023 2023.00063 Culture et Sports Contrat de cession d'exploitation d'un spectacle - Saison 22/23 - HIP HOP OR NOT
Décision 20/04/2023 2023.00064 Culture et Sports Contrat de cession d'exploitation d'un spectacle - COMME JOHN - Fête de la Musique 2023
Décision 19/04/2023 2023.00065 Culture et Sports Contrat de cession d'exploitation d'un spectacle - Saison 23/24 - LE CHAMP DE BATAILLE
Décision 25/04/2023 2023.00066 Service Finances - Comptabilité Finances - Contrat de mise à disposition d'outils budgétaires hébergés
Décision 25/04/2023 2023.00067 Restaurants Scolaires Fourniture et service "d'une solution tactile HACCP dédiée aux métiers de bouche" – marché attribué à la société CHR NUMERIQUE
Décision 12/04/2023 2023.00068 Enfance Jeunesse
Modification de l'indice de révision des tarifs du marché "fourniture et service d’un progiciel solution enfance/famille/social en mode hébergé et maintenance associée" attribué à la société Arpège
Décision 05/05/2023 2023.00069 Affaires Sociales / CCAS / Logement Bail de location - 56 rue Victor Hugo
Décision 05/05/2023 2023.00070 Service du Personnel FORMATION BAFA - Familles Rurales
Décision 09/05/2023 2023.00071 Service du Personnel FORMATION BAFA - UFCV
Décision 09/05/2023 2023.00072 Service du Personnel FORMATION BAFA - UFCV
Décision 09/05/2023 2023.00073 Marchés publics
Vérifications périodiques et maintenance réglementaires des ERP et installations techniques - Prestations similaires pour la vérification des installations électriques et thermiques fluides et foudre attribué à la Société APAVE - Avenant n°1 - changement de titulaire APAVE EXPLOITATION FRANCE (AEF)
Décision 19/05/2023 2023.00074 Enfance Jeunesse
Conventions entre la Mairie de Saint-Genis-Pouilly et le Chalet Louis Marchand pour l'hébergement des séjours maternelle et élémentaire du service enfance et ados du service jeunesse du 12 juillet au 28 juillet.
Décision 26/05/2023 2023.00076 Enfance Jeunesse Contrat de cession d'exploitation des droits d'un spectacle avec la SARL Acro Bike dans le cadre de la Journée du Vélo le 3 juin 2023
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