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Convocation - convocation cm du 6 juillet s
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 6 juillet s)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Dialogue social,
Mairie de
2 Rue du Château
86340 VERNON Le 29 juin 2023 Tél 05-49-42-61-53
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal, qui aura lieu :
Jeudi 6 juillet 2023 à 18 h 30
à la Mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jour :
- Bassin mobile d’apprentissage :
- Règlement intérieur et POS 2023/2024,
- Convention de mise à disposition d’un MNS,
- Périscolaire – règlement et projet pédagogique 2023/2024 ;
- Tarifs restauration/garderie 2023/2024 ;
- Devis équipements informatiques école (TEN) ;
- Devis équipement tables de pique-nique ;
- Devis mobilier bureaux mairie ;
- Protocole d’accord sur le temps de travail ;
- Modification de la durée de service d’un emploi à temps non complet ; - Rectification convention référent déontologique ;
- Motion relative aux demandes de projets éoliens ;
- Gratification exceptionnelle stagiaire ;
- Aide à la mobilité ;
- Questions diverses.
Le Maire
Bertrand HERAULT