Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil d
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 12 septembre 2022
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 12 septembre 2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 12 septembre 2022
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
01. Présentation du projet finalisé de la ZAD (zone d’aménagement différé) dans le cadre de la révision générale du PLU
02. Acquisition par l’EPF du bien de M. DA CRUZ – 2 Place de l’Eglise
03. Exclusion du champ d’application du droit de préemption urbain de la tranche 2 de la Lucinière
INTERCOMMUNALITE
04. VHBC – Rapport d’activités 2021
FINANCES
05. Décision modificative n°1 budget principal – avenant 3 cabinet ARCHIPOLE – révision du PLU 06. Décision modificative n°1 Budget MSP
07. Approbation du versement des amendes de police
08. Prix des maisons fleuries
POLITIQUE LOCALE
09. Modification du règlement intérieur du conseil municipal suite à la réforme de publicité des actes
RESSOURCES HUMAINES
10. Service entretien - création d’un grade d’agent de maîtrise à temps non complet 11. Service technique - création d’un grade d’agent de maîtrise principal à temps complet 12. Service administratif – création d’un grade de rédacteur principal de 1e classe à temps complet 13. Service administratif – création d’un grade d’adjoint administratif principal de 2e cl. à temps non complet 14. Service enfance – création d’un grade d’adjoint technique principal de 1e classe à temps non complet 15. Service enfance – modification du temps de travail d’un emploi permanent d’ATSEM 16. Service entretien - création d’un poste d’adjoint technique non permanent à temps non complet (Lavandières) 17. Service jeunesse – création d’un poste d’animateur responsable jeunesse à temps complet et d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet
FINANCES
18. Taxe foncière sur les propriétés bâties : suppression partielle de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation