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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C00 01 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Votants : 76
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 20 janvier 2017
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 31 janvier 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 30 janvier 2017
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES – INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Jeanine BARBOTIN, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Carole BRUNETEAU à Dominique JEUFFRAULT, Christelle CHASSAGNE à Lucien-Jean LAHOUSSE, Marie-Chantal GARENNE à Alain BAUDIN, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Agnès JARRY à Elmano MARTINS, Guillaume JUIN à Yvonne VACKER, Josiane METAYER à Elodie TRUONG, Marcel MOINARD à Alain LIAIGRE, Serge MORIN à Monique JOHNSON, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Alain PIVETEAU à Pascal DUFORESTEL, Céline VALEZE à Marie-Christelle BOUCHERY
Titulaires absents suppléés :
Jean-François SALANON par Roger MARCHESSEAU
Titulaires absents :
Stéphanie DELGUTTE, Romain DUPEYROU, Jean-Claude FRADIN, Simon LAPLACE, Joël MISBERT, Sylvette RIMBAUD, Nathalie SEGUIN
Titulaires absents excusés :
Yamina BOUDAHMANI, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Sebastien PARTHENAY, Alain PIVETEAU, Céline VALEZE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170130-C00-01-2017-DE
Date de télétransmission : 06/02/2017
Date de réception préfecture : 06/02/2017 C- 0-01-2017
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 30 JANVIER 2017
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES – INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment celles relatives aux modalités de désignation des conseillers communautaires titulaires et suppléants issues de la loi du 17 mai 2013,
Vu l’arrêté préfectoral du 14 octobre 2013 constatant la représentativité au sein du conseil communautaire de la CAN,
Vu la délibération du Conseil d’Agglomération du 14 avril 2014,
Considérant le décès de Monsieur Michel FERRAND, conseiller communautaire suppléant de la commune du Bourdet,
Il convient d’installer un nouveau conseiller suppléant pour cette commune.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Prendre acte de l’installation de Madame Emmanuelle MORILLON, en tant que conseillère communautaire suppléante de la commune du Bourdet.
Le conseil prend acte.
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170130-C00-01-2017-DE
Date de télétransmission : 06/02/2017
Date de réception préfecture : 06/02/2017