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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C00 01 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 19 janvier 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 30 janvier 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 29 janvier 2018
DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE, JURIDIQUE – INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE TITULAIRE ET D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT POUR LA COMMUNE DE VALLANS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Anne-Lydie HOLTZ, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Jacques MORISSET, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Michel SIMON, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Sylvie DEBOEUF, Charles-Antoine CHAVIER à Jacques BROSSARD, Michel HALGAN à Rabah LAICHOUR, Marie- Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, Marcel MOINARD à Jean-François SALANON, Rose-Marie NIETO à Romain DUPEYROU, René PACAULT à Michel PANIER, Alain PIVETEAU à Monique JOHNSON, Dominique SIX à Jeanine BARBOTIN
Titulaires absents suppléés :
Gérard GIBAULT par Patrice VIAUD
Titulaires absents :
Stéphanie DELGUTTE, Jean-Claude FRADIN, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Dominique JEUFFRAULT, Sophia MARC, Josiane METAYER, Serge MORIN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Charles-Antoine CHAVIER, Michel HALGAN, Gérard LABORDERIE, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Alain PIVETEAU, Dominique SIX, Elodie TRUONG
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180129-C00-01-2018-DE
Date de télétransmission : 02/02/2018
Date de réception préfecture : 02/02/2018 C- 0-01-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 29 JANVIER 2018
DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE, JURIDIQUE – INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE TITULAIRE ET D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT POUR LA COMMUNE DE VALLANS
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment celles relatives aux modalités de désignation des conseillers communautaires titulaires et suppléants issues de la loi du 17 mai 2013,
Vu l’arrêté préfectoral du 14 octobre 2013 constatant la représentativité au sein du conseil communautaire de la CAN,
Vu la délibération du Conseil d’Agglomération du 14 avril 2014,
Considérant le décès de Monsieur Joël MISBERT, conseiller communautaire titulaire de la commune de Vallans,
Considérant la démission de Monsieur Michel HALGAN, conseiller communautaire suppléant de la commune de Vallans,
Considérant la délibération de la commune de Vallans,
Il convient d’installer un nouveau conseiller titulaire et un nouveau conseiller suppléant pour cette commune.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Prendre acte de l’installation de Monsieur Michel HALGAN, en tant que conseiller communautaire titulaire de la commune de Vallans,
- Prendre acte de l’installation de Monsieur Michel MOREL, en tant que conseiller communautaire suppléant de la commune de Vallans.
Le conseil prend acte de cette délibération.
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180129-C00-01-2018-DE
Date de télétransmission : 02/02/2018
Date de réception préfecture : 02/02/2018