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Arrêté - N°2023 09 14 Portant sur la circulation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lunery.
Lien du pdf (Arrêté - N°2023 09 14 Portant sur la circulation)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
rs
Ad
unery Mairie Place Jacques
Georges
18400
Lunery
02
48
23
14
20
mairie@lunery,.fr www.lunery.fr
ARTICLE
1
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE 3 : ARTICLE
4:
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
Portant
sur
la
Circulation
Angle
de
la Rue
René
Mariat
et Jean
Jaurès
(N°1,6
et 8)
et au
10
Avenue
du
Docteur
Témoin
18400
LUNERY
Arrêté
N°
2023-09-14
Le
Maire
de
la commune
de
Lunery,
VU
l’ordonnance
n°
58
1216
et
décret
n°
58
1217
en
date
du
15/12/1958
portant
codification
sous
le
nom
de
Code
de
la Route
des
règles
relatives
à
la
Police
de
la
circulation
routière
et
notamment
les
articles
R
225
et
R
53.2
audit
Code
:
VU
l’article
L
131.2
du
Code
des
Communes
;
VU
les
articles
R
44
9.1
et R
37.1
du
Code
de
la route ;
Considérant
que
les
travaux
Remplacement
de
Tampons
effectué
par
l'Entreprise
TTLM
BP
5
36260
REUILLY
- —
nécessitent
une
circulation
alternée
par
panneaux
avec
empiètement
sur
la
route,
ainsi
qu’une
interdiction
de
stationner
au
droit
du
chantier.
Angle
de
la
Rue
René
Mariat,
Jean
Jaurès
et
Avenue
du
Docteur
Témoin
—
18400
LUNERY
ARRÊTE
:
A
l’occasion
des
travaux
effectués
par
l’Entreprise
TTLM
BP
5
36260
REUILLY,
une
circulaion
alternée
avec
empiètement
sur
la
route,
ainsi
qu’une
interdiction
de
stationner
au
droit
du
chantier
angle
de
al
Rue
René
Mariat,
Jean
Jaurès
et
Avenue
du
Docteur
Témoin
—
18400
LUNERY,
à compter
du
5 Octobre
2023
et ce jusqu’à
la fin
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
services
de
l’entreprise.
Les
droits
des
tiers
sont
et demeurent
inchangés.
Il sera
adressé
par
ampliation à :
- Entreprise
TTLM
36260
REUILLY
- Gendarmerie - Archives
Mairie
Acte
rendu
exécutoire
Publication
sur
le
site
internet
de
la
commune
lunery.fr
le 29
Septembre
2023
Lunery,
le 28
septembre
2023
Sylvain
JOLY
Maire
de Lunery