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Ordre du Jour - 00.aFFICHE CM20260320
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Apprieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00.aFFICHE CM20260320)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------------
MAIRIE D’APPRIEU ______________________
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article 48 de la loi du 5 avril 1884)
---------------------
Le Conseil Municipal se réunira
LE VENDREDI 20 MARS 2026
À 19H30
à la Mairie d’Apprieu
Salle du Conseil Municipal
Affiché le 16/03/2026
Ordre du jour
1. Installation des conseillers municipaux ;
2. Désignation du Président de séance ;
3. Election du maire ;
4. Détermination du nombre des adjoints ;
5. Elections des adjoints au maire ;
6. Fixation des indemnités du maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués ;
7. Délégation du Conseil municipal au maire en vertu de de l’article L 2122-22 du CGCT 1;
8. Lecture de la Charte de l’Elu ;
9. Questions diverses.
1 Code Général des Collectivités Territoriales