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Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune de Bujaleuf.
Lien du pdf (Déliberation - Bujaleuf.Liste deliberations seance 29 08 23)
Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Eau et assainissement,
2 VILLAGE DE
BUJALEUF AUTHENTIQUE DAR NATURE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOÛT 2023 à 20H00
Délibération n°2023-39 - Uniformisation des conditions d'extinction de l'éclairage public sur l'ensemble de la commune — APPROUVEE
Délibération n°2023-40 — Travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement du bourg — Ancienne gendarmerie & Lotissement du lac : attribution du marché — APPROUVEE
Délibération n°2023-41 — Tarifs cantine scolaire —- APPROUVEE
Délibération n°2023-42 — Convention d'organisation des transports scolaires avec la Région Nouvelle-Aquitaine : avenant n°3 —- APPROUVEE
Délibération n°2023-43 -— Tarifs salle Gorceix —- APPROUVEE
Délibération n°2023-44 — Tarif du livre « Bujaleuf » de Guy Royer —- APPROUVEE
Délibération n°2023-45 — Modification de la régie de recettes photocopies : ajout de livres comme
produits pour d’encaissement — APPROUVEE
Délibération n°2023-46 — Transfert total des biens de section pour dépérissement à l'initiative de la commune — APPROUVEE
Délibération n°2023-47 — « Fausse » consigne — fausse bonne idée pour le recyclage des
bouteilles en plastique —- APPROUVEE
Délibération n°2023-48 — Désignation de conseillers municipaux au sein de diverses
commissions communales — APPROUVEE
Délibération n°2023-49 — Annulation du reversement de la part communale de la taxe
d'aménagement à la Communauté de Communes des Portes de Vassivière —- APPROUVEE
Délibération n°2023-50 — Transfert des compétences eau et assainissement à la Communauté
de Communes des Portes de Vassivière —- APPROUVEE
Délibération n°2023-51 — Autorisation de recrutement d'un contractuel sur emploi non
permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (ATSEM)
— APPROUVEE
Délibération n°2023-52 — Autorisation de recrutement d'un contractuel sur emploi non permanent
pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (AESH) - APPROUVEE
Délibération n°2023-53 — Création d'un emploi permanent à temps complet et modification du tableau des effectifs —- APPROUVEE
Délibération n°2023-54 — Adhésion à la mission Conseil en Evolution Professionnelle proposée par le CDG87 — APPROUVEE
Liste publiée sur le site de la commune de Bujaleuf, le 05 septembre 2023.